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nuance
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 Posté - 15 mai 2016 : 17:27:36
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Bonjour,
Chaque année, les intérêts de notre compte rémunéré sont mis au 716 et répartis aux copropriétaires avec l'apurement des charges générales.
Mais je constate que le 502 ( annexe 1) continue à augmenter chaque année du montant des intérêts, donc à ce jour le 502 est plus élevé que le fonds travaux.
Est-ce normal?
Cela ne signifie-il pas que le 512 est impliqué dans la répartition mais sans recevoir le crédit du 716 ?
Je m'étonne que les intérêts nous soient restitués tout en restant sur le compte.
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Posté - 15 mai 2016 : 17:59:57
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Il y a certainement un problème de date : au 31/12/N fin de l'exercice, les intérêts calculés par la banque sont bien inscrits au 502, c'est normal.
Ensuite après le 01/01/N+1, a lieu l'AG qui approuve les comptes et décide de répartir ces intérêts lors de l'apurement. Rien d'anormal....
Mais bien sur au 31/12/N+1, on ne doit plus voir ces intérêts de N sur le compte 502, les intérêts ne peuvent se cumuler d'année en année, s'ils sont redistribués.....
A signaler qu'à compter du 01/01/2017, les intérêts du compte rémunéré, sur lequel seront versés les "fonds travaux", ne pourront plus être reversés aux copros, ces intérêts étant définitivement acquis au syndicat. |
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Posté - 15 mai 2016 : 20:14:55
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citation: à ce jour le 502 est plus élevé que le fonds travaux.
Est-ce normal? ca veut dire que le comptable travaille hors sol, et qu'il ne fait jamais de rapprochement bancaire.
Il ne mérite pas d'etre payé pour sa prestation. |
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nuance
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Posté - 16 mai 2016 : 07:59:07
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ca veut dire que le comptable travaille hors sol, et qu'il ne fait jamais de rapprochement bancaire.
C'est aussi mon avis, mais je suis dans une position difficile dans cette copro.
Simple copropriétaire, j'ai découvert des anomalies comptables d'abord avec les annexes, puis en allant consulter le GL chez le syndic .C'est ainsi que j'ai découvert l'année dernière que le Gl ne présentait aucun "A nouveau", mais des soldes exorbitants au 1 janvier pour chaque compte, témoignant d'une non clôture de le comptabilité depuis plusieurs années.
Au fur et à mesure de mes observations, le comptable fait disparaitre ce qui le gène (compensation entre compte vendeur créditeur et vendeur débiteur , effacement d'un compte 409 sans aucun apport au 512, mais c'est pas lui qui l'a fait !!! c'est le gestionnaire du logiciel?? etc...etc..
PS:Sur l'annexe 1, on trouve aussi en créances un 401 (normal?)
Le CS qui n'a jamais vu un seul GL, ni les relevés de banque, ne tient compte d'aucune de mes observations et se dresse contre moi pour protéger le syndic. L'an dernier, après l'AG, j'ai proposé mon aide au président du CS et je lui ai demandé de se procurer les doubles du GL et des Relevés bancaires ce qui me semble un minimum; je lui ai demandé aussi de s'assurer que notre compte bancaire est bien 'un compte séparé' et pas de nouvelles à ce jour.
Et comme l'an dernier, je reviens vers vous pour avoir de l'aide et essayer d'avancer.
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 Posté - 16 mai 2016 : 08:18:30
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Il n'y a me smeble t'il que deux pistes possibles, mais contradictoires, celle de la bonne volonté et celle de la preuve immédiate:
La preuve immédiate, c'est un courrier recommandé double au syndic et au présidnet du conseil syndical a chaque fois que vous détectez des peuves d'opérations ilicites, véreuses ou suspectes. Le comptable peut certes les faire disparaitre, mais sauf si'l répond in extenso a chaque fois sur chaque opération en niant, vous allez vous constituer au bout de trois RAR un faisceau de présomptions.
Vosu présentez a la porchaine AG vos preuves aux copropriétaires;
l'autre, c'est de continuer a enquêter sans méchanceté ni exigence, en pointant les fautes et les erreurs, et en étant la pour 'aider'.
petite souris, vous constituez votre dossier progressivement, et quand il est assez gros vous allez devant le Juge.
Dans une version plus soft vous adressez une copie de vos dossiers au conseil syndical en RAR et aux copropriétaires par courrier nromal avant l'assemblée.
mais le mieux est d'oublier tout ca et de changer rapidement de syndic.
On ne peut pas travailler avec un comptable qui n'est pas fiable ni sincère et qui pioche dans l'argent qu'il doit aux anciens copropriétaires ayant vendus leurs lots. |
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Posté - 16 mai 2016 : 08:30:27
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MERCI.
La troisième solution est excellente, mais avec 1 voix contre tous ,ce n'est pas pour demain (je suis la seule à voter contre le quitus depuis 3 ans , malgré toutes mes interventions en AG).
Une quatrième solution, vendre mon appart. |
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JB22
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Posté - 16 mai 2016 : 09:30:28
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"Mais bien sur au 31/12/N+1, on ne doit plus voir ces intérêts de N sur le compte 502, les intérêts ne peuvent se cumuler d'année en année, s'ils sont redistribués..... "
La répartition des intérêts c' est faite sur le compte ordinaire 512.
Il serait normal de virer ses intérêts du compte de placement au compte ordinaire 512. |
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Posté - 16 mai 2016 : 09:48:13
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C'était bien le sens de ma première question ( peut être mal formulée), mais il me semblait que le 512 devait être concerné, et abondé, sinon il distribue ce qu'il n'a pas et l'appel de fonds qui suit la répartition est amputé du montant des intérêts.
C'est ça ou je fais une confusion entre les comptes bancaires et comptable?Comment on écrit tout ça sur un GL? |
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Posté - 16 mai 2016 : 11:22:31
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Les comptes bancaires ne sont que des comptes parmi d’autres de la comptabilité.
Mais pour cela le rapprochement doit montrer la conformité parfaite entre le compte de la comptablité et le relevé de la banque. |
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JB22
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Posté - 16 mai 2016 : 13:14:05
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"Comment on écrit tout ça sur un GL?"
On n' écrit rien dans le Grand-Livre.
Les écritures sont passées dans le "Journal", le Grand-livre n' est que les écritures du journal classées par Comptes..
1°-L' A.G. décide de distribuer les intérêts.
Comptabilisation des intérêts:
Débit.....502 Compte de placement..........Mt des intérêts
Crédit....716 Produits financiers.......................Mt des intérêts
Virements des fonds au compte ordinaire:
Débit.....512.Cte de banque.................... Mt des intérêts
Crédit....502 Compte de placement..................Mt des intérêts
Distribution des intérêts (Avec la répartition générale de l'exercice):
Débit...716 Produits financiers..................Mt des intérêts
Crédit..450xxx Copropriétaires.........................Mt des intérêts.
2°- L' A.G. décide d' affecter les intérêts au Fonds travaux:
Débit....716 Produits financiers..................Mt des intérêts
Crédit...103x Fonds travaux..............................Mt des intérêts.
Ce qui est obligatoire c' est que le montant au compte de placement soit au moins égal au montant du fonds travaux. |
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Posté - 16 mai 2016 : 15:39:54
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Merci, j'ai compris.
une petite précision:
Dans le 2° cas ,pour affecter aux fonds travaux, on ne passe pas par le 450 ? |
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JB22
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Posté - 16 mai 2016 : 16:06:17
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"Dans le 2° cas ,pour affecter aux fonds travaux, on ne passe pas par le 450 ? "
NON, puisqu' il n' est pas affecté ( réparti ) aux copropriétaires mais imputé au compte "fonds travaux". |
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Posté - 17 mai 2016 : 06:52:23
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a compter du 01/01/2017, on pourra même écrire tout simplement :
débit 502 : Mt des intérêts
crédit futur 103X ou autre numéro (attendre le décret) : Mt des intérêts
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nuance
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Posté - 17 mai 2016 : 07:47:19
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Merci à tous pour vos précieux conseils.
Ce qui est obligatoire c' est que le montant au compte de placement soit au moins égal au montant du fonds travaux.
Donc que faut-il faire de la différence lorsque le montant est supérieur? 716, puis 103 ?
a compter du 01/01/2017, on pourra même écrire tout simplement crédit futur 103X ou autre numéro (attendre le décret) : Mt des intérêts
Donc le compte séparé ouvert spécialement la pour le fonds 2017 loi alur, ne doit contenir que ce fonds et pas l'avance travaux 18-6 dans le cas ou les 2 fonds coexistent , ce qui sera le cas dans notre copropriété.
Si 2 fonds ,2 comptes bancaires rémunérés ? |
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Posté - 17 mai 2016 : 08:32:03
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Il n'y a aucune obligation à ce que les avances actuelles pour travaux futurs soient sur un compte rémunéré.
On peut très bien concevoir que le compte rémunéré, à compter du 01/01/2017, accueillent les dites "avances" et "les fonds travaux". Le texte ne dit pas que le compte rémunéré ne doit comporter que les "fonds travaux"...  |
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Posté - 17 mai 2016 : 08:44:44
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Cela ne complique-il- pas la répartition des intérêts puisque dans ce cas nous avons seulement 1 relevé bancaire avec un cumul des fonds et des intérêts.
Chez nous les intérêts de l'avance actuelle vont au 450 et ceux du fonds travaux iront au 103. |
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Ecriture de répartition des intérêts du 502 
