|
|
Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
bubune54
Nouveau Membre
France
6 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 20 mai 2016 : 18:59:41
|
Bonjour,
Comment comptabiliser la cession d'un immeuble sarl de famille à l'IR. Nous sommes LMNP. le notaire a acquitte la plus-value sur l'immeuble. Mais comment le sortir du bilan sans faire gonfler les BIC. Cela reviendrait à être taxé deux fois.
Comment répartir le solde aux associés, doivent-ils le déclarer comme dans leur déclaration à l'IR au BIC??
J'espère m'exprimer clairement.
Cdlt.
|
|
|
|
|
|
|
1
 Posté - 21 mai 2016 : 07:23:34
|
Il faut renseigner la 2033C partie basse calcul des plus-value, en indiquant la part des plus-value a court terme non imposable et celle des plus-values a long terme non imposables.
Ces plus-values sont des produits exceptionnels qui entrent dans la case idoine de la 2033-B
Cela 'gonfle' donc le résultat comptable.
Il faut ensuite déduire dans la bonne case, lire la notice 2033-NOT, à priori la 350 de dette, ces deux plus-values imposables à zero pour cent de manière que le résultat fiscal n'inclue pas ces deux montants.
La répartition aux associés se fait dans la 2031
Mais tout cela est du tout venant, du genre d’opération que vous avez faite tous les ans depuis que vous exploitez, je m'étonne un peu....
|
|
|
|
bubune54
Nouveau Membre
France
6 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 22 mai 2016 : 16:50:53
|
Bonjour,
Merci pour votre reponse. Jusqu'à présent, nous avions du déficit et comptablement nous n'arrivons pas à sortir l'actif sans gonfler le revenu fiscal....
Je comprends votre interrogation. |
|
|
|
3
Posté - 22 mai 2016 : 18:05:59
|
Ma dernière phrase était plus provocatrice que partagée.
Entré de l'actif en 213 pour 100 000 euros
Vente en 213 pour 130 000 euros
Plus-value des particulier payée mettons 5 000 euros
Total des amortissements contstés 288 25 000 euros
Calcul de la plus-value
130 000 - 5 000 = 100 000 - 25 000 + 50 000 euros de Plus-value
50 000 = 25 000 Plus-value court terme (Ă hauteur des amortissements) + 25 000 Plus-value long terme
Vous gonflez donc de 50 000 euros vos produits exceptionnels, et aussi le bénéfice comptable.
Vous remplissez le cadre III PLUS-VALUES MOINS-VALUES de la 20133-C, par exemple cadre 1 et ligne 1, vous déparez la PV court terme de la PV long-terme à 0%
dans la 2033-B la case 290 Produits exceptionnels contient ces 50 000 euros plus les autres produits
Dans la 2033-B vous déduisez en case 350 25 000 au titre de la PV court terme exonérée et 25 000 au titre de la PV long-terme aussi exonérée.
Attention que les 5 000 euros entrent dans les charges déductibles (à mon avis) et ne sont en rien des charges exceptionnelles (C'est mon interprétation).
Le LMP fait pareil, tant que la moyenne de ses recettes de l'année N-1 et N-2 reste inférieure à un seuil, qui est de 90 000 en 2016 http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6222-PGP
Si'il dépasse, il calcule sa part exonérée et sa part non exonérée.
Il déduit en 350 uniquement les parts exonérée, et la part lon,g-terme imposée, qu'il reporte en revanche en 2031 pour une imposition à 16%
En revanche il ne déduit pas sa PV court-terme non exonérée. |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
sarl de famille comptabilisation cession immeuble 
