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Luny
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 Posté - 12 sept. 2016 : 07:14:51
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Bonjour,
Au printemps dernier, notre femme de ménage a été sauvagement agressée par un chien (un american staff) d'un locataire du RdC.
Elle faisait tranquillement le ménage lorsque le locataire est arrivé chez lui, a ouvert sa porte, le chien s'est échappé et l'a sauvagement agressé au visage au point que cette femme a dû subir une greffe.
Cette femme a porté plainte. On nous dit qu'il y a eu une enquête mairie (mais on n’en connaît pas le résultat) et qu’il y aura une enquête procureur le 14 octobre. Mais ceci est consécutif à la plainte de cette femme et c'est à mon sens l'affaire de cette dame contre le locataire.
Au niveau de la résidence, l'entreprise de nettoyage ne veut plus envoyer d'employé dans cette entrée (nous avons 6 entrées), c'est la responsable qui vient nettoyer 1 fois par mois.
Et on s'arrête là , la présidente du CS considère qu'il n'y a rien d'autre à faire, il faut attendre le 14/10.
Selon moi, l'affaire du 14/10 n'a rien à voir, c'est la conséquence de la plainte de la femme de ménage contre le locataire mais la résidence aurait pu/dû faire quelque chose de son côté, contre le propriétaire de ces locataires, on aurait peut-être pu s’opposer à ce que le chien continue d’être là dans la mesure où il est bien inscrit sur le rgt de copropriété que tout animal est permis à condition qu’il ne commette pas de dommage ce qui n’est plus le cas !
Auriez-vous des conseils à me donner sur le sujet SVP ?
Merci d'avance
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Édité par - Luny le 12 sept. 2016 07:17:53 |
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Posté - 12 sept. 2016 : 08:24:47
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Luny : le syndicat et le copropriétaire bailleur ne sont pas responsables de cette agression.
Il est très étonnant que ce chien soit toujours présent et qu'il n'a pas été euthanasié.
C'est à l'avocat de cette gardienne de gérer ce dossier, et de demander l'euthanasie de ce fauve.
Le syndic, mandataire du SDC, peut mettre en demeure le copropriétaire de ce locataire qu'il évacue ce chien de cette copropriété, pour cause d'agression grave et de mise en danger de tous les occupants.
Un american staff doit être muselé, à vérifier !
Ce chien est dangereux, le syndic, comme le CS, pourrait aussi se renseigner auprès de la police des mesures à prendre pour écarter ce chien de votre résidence.
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Édité par - philippe388 le 12 sept. 2016 08:25:58 |
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Posté - 12 sept. 2016 : 08:31:47
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Luny : le Maire et le Préfet euvent prendre la décision d emise en dépaot ou de l'euthanasie de ce chien.
A cette femme de ménage de demander cette euthanasie, ET également au syndic de faire la même demande à la Mairie et à la préfecture; quid des copropriétaires et de leurs enfants en danger de votre résidence. Une pétition au Maire,.....
La présence d'un tel cheien mordeur depuis le printemps est assez consternante ! Le propriétaire du chien pouvait aussi le faire, c'est un irresponsable.
Pour info les textes de loi :
L'article L.211-11 dispose que :
« I.-Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Il peut à ce titre, à la suite de l'évaluation comportementale d'un chien réalisée en application de l'article L. 211-14-1, imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude prévues au I de l'article L. 211-13-1.
En cas d'inexécution, par le propriétaire ou le détenteur de l'animal, des mesures prescrites, le maire peut, par arrêté, placer l'animal dans un lieu de dépôt adapté à l'accueil et à la garde de celui-ci.
Si, à l'issue d'un délai franc de garde de huit jours ouvrés, le propriétaire ou le détenteur ne présente pas toutes les garanties quant à l'application des mesures prescrites, le maire autorise le gestionnaire du lieu de dépôt, après avis d'un vétérinaire désigné par la direction des services vétérinaires, soit à faire procéder à l'euthanasie de l'animal, soit à en disposer dans les conditions prévues au II de l'article L. 211-25.
Le propriétaire ou le détenteur de l'animal est invité à présenter ses observations avant la mise en oeuvre des dispositions du deuxième alinéa du présent I.
II.-En cas de danger grave et immédiat pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou à défaut le préfet peut ordonner par arrêté que l'animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci et, le cas échéant, faire procéder à son euthanasie.
Est réputé présenter un danger grave et immédiat tout chien appartenant à une des catégories mentionnées à l'article L. 211-12, qui est détenu par une personne mentionnée à l'article L. 211-13 ou qui se trouve dans un lieu où sa présence est interdite par le I de l'article L. 211-16, ou qui circule sans être muselé et tenu en laisse dans les conditions prévues par le II du même article, ou dont le propriétaire ou le détenteur n'est pas titulaire de l'attestation d'aptitude prévue au I de l'article L. 211-13-1.
L'euthanasie peut intervenir sans délai, après avis d'un vétérinaire désigné par la direction des services vétérinaires. Cet avis doit être donné au plus tard quarante-huit heures après le placement de l'animal. A défaut, l'avis est réputé favorable à l'euthanasie.
III.-Les frais afférents aux opérations de capture, de transport de garde et d'euthanasie de l'animal sont intégralement et directement mis à la charge de son propriétaire ou de son détenteur. » |
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Luny
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 Posté - 12 sept. 2016 : 21:11:14
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Merci Philippe pour ces informations. Je suis tout aussi outré que vous sur le fait que ce chien soit toujours présent comme si rien ne s'était passé !
Nous n'avons pas de gardien. Pour une centaine de lots, très peu d'enfants, beaucoup de personnes âgées. Ceci étant, il a bien attaqué une femme de ménage d'environ 35 ans donc ce n'est pas toujours une question d'âge, même adulte, on n'est pas forcément rassuré.
Pour la police, j'ai moi-même appelé pour déjà savoir de quelle race était ce chien puisque les gens parlaient de pit bull, c'est comme ça que j'ai su. Le policier chargé de l'enquête m'a donc dit que c'était un staff donc de catégorie 2 contrairement au pit bull qui sont de catégorie 1. Ceci étant, les staffs, sont réputés pour avoir une mâchoire aussi méchante. A partir de là , le policier m'a sorti que tous les contrôles vétos avaient été faits, que le propriétaire du chien était en règle donc que le chien était revenu. On a su ensuite qu'il devait se rendre au dressage 2 fois par semaine et qu'il continuait à être suivi mais c'est tout !
J'avais demandé à ce que le syndic prenne RV avec le propriétaire des locataires. On m'a répondu qu'un RV était prévu, c'était fin juin. J'ai reposé la question à la présidente cette semaine qui m'a répondu : "Oui certainement, oui il a dû avoir lieu." On n'a jamais eu d'échos, je suis sûr que non, que rien ne s'est passé.
La présidente du CS ne démord pas du fait qu'on ne peut rien faire de plus, qu'il faut attendre l'enquête procureur et comme c'est elle qui décide de tout (à la place du syndic même qui ne fait rien et en profite), on en est toujours là !
Même si je fais un courrier AR au syndic, je sais qu'il ne servira à rien si ce n'est démontrer au cas où il se produirait un autre accident qu'il n'a pas fait son boulot, mais s'il faut attendre que quelqu'un d'autre se fasse bouffer, où va-t-on ?!?
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Édité par - Luny le 12 sept. 2016 21:13:44 |
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Posté - 13 sept. 2016 : 18:36:11
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Luny : allez voir le maire, ou le préfet. La personne qui a été attaqué par ce Staff devrait aussi déposer les rencontrer,; afin que le Maire fasse un arrêté à ce sujet. Beaucoup plus rapide qu'une plainte qui va trainer 2/3 ou 4 ans.
Le propriétaire bailleur devrait aussi indiquer à son locataire qu'il prenne les mesures pour éloigner son chien de la copropriété.
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Luny
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5
Posté - 13 sept. 2016 : 21:39:57
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La personne qui a été attaquée a porté plainte, il y a eu audience en mairie et elle est dans l'attente de l'audience avec le procureur prévue le 14 octobre. J'imagine donc qu'elle a bien fait toutes les démarches, je n'avais jamais eu l'occasion de la voir cette femme de ménage (je travaille en journée donc ne suis jamais là aux horaires de ménages), cela faisait que 4 à 6 mois qu'elle bossait pour notre résidence.
Ce locataire avait déjà détruit une haie d'un mini jardin privatif qu'ont les RdC, haies qui séparent les appartements 2 à 2. Les voisins avaient adressé lettre AR, demandé un RV avec le propriétaire, contacté le service juridique de leur assurance etc etc pour ne réussir qu'à se faire insulter. Le syndic se repose sur la présidente qui ne traite que les sujets qui l'intéressent donc tout cela n'avait rien donné. Il aurait fallu que les voisins attaquent en justice. A 88 et 91 ans, ils ne l'ont pas fait !
Là je suis certaine qu'il n'y a même pas eu de RV mais ce sera toujours sans suite.
D'où ma question pour voir ce que je pourrais envisager de faire moi-même.
Je vais voir ce qui peut se faire à la mairie. |
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Posté - 14 sept. 2016 : 09:33:14
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citation: il y a eu audience en mairie Ca m'étonnerait.
Au tribunal de police qui est physiquement dans les locaux communs avec ceux de la mairie plutot.
citation: elle est dans l'attente de l'audience avec le procureur prévue le 14 octobre Elle est dans l'attente du délibéré du jugement. Le procureur n'est pas le Juge.
citation: Le syndic se repose sur la présidente qui ne traite que les sujets qui l'intéressent donc tout cela n'avait rien donné. Il aurait fallu que les voisins attaquent en justice. A 88 et 91 ans, ils ne l'ont pas fait !
Là je suis certaine qu'il n'y a même pas eu de RV mais ce sera toujours sans suite.
D'où ma question pour voir ce que je pourrais envisager de faire moi-même. Il me semble tout de même que cette salariée travaille dans les locaux du sydnicat.
A cet égard le chef d'entreprise ou le donneur d'ordre (ici le syndicat) doit des conditions de sécurité correcte.
Il (le syndicat, pas le syndic) n'est certes pas 'responsable' de l'agression, mais il pourrait le devenir si ce type d'agression se renouvelle, ne pouvant alors plus prétendre ne pas être averti.
Il existe un réglement intérieur au syndic (réglement de copropriété) et il doit être appliqué.
En cas de nouvelle agression, l'entreprise qui salarie cette personne ou la nouvelle personne agressée pourrait faire valoir des conditions d'insécurités parfaitement connues du syndicat et auxquelles il (le sydicat, par l'intermédiaire de son sydnic) ne remédie pas.
Attention du coup à ne pas répercuter n'importe comment des informations qui pourraient mettre en cause le syndicat (il y aurait par exemple deja eu une agression dudit chien sur une autre personne...)
Après, malheureusement la loi française protège très mal malgré de nombreuses pages de codes les personnes se trouvant dans ce type de situation, incluant les copropriétaires agressées par cet occupant.
En revanche, plus vous faites de bruit au commissariat, plus la police risque d'intervenir. Mains courantes, plaintes, appel pur tapage nocturne ou rixe... |
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Luny
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7
Posté - 14 sept. 2016 : 14:43:22
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citation:
Ca m'étonnerait.
Au tribunal de police qui est physiquement dans les locaux communs avec ceux de la mairie plutot.
...
Elle est dans l'attente du délibéré du jugement. Le procureur n'est pas le Juge.
Je n'ai fait que retranscrire ce qui nous a été dit oralement au dernier CS. Je ne peux pas vous en dire plus.
citation:
A cet égard le chef d'entreprise ou le donneur d'ordre (ici le syndicat) doit des conditions de sécurité correcte.
Il (le syndicat, pas le syndic) n'est certes pas 'responsable' de l'agression, mais il pourrait le devenir si ce type d'agression se renouvelle, ne pouvant alors plus prétendre ne pas être averti.
Il existe un réglement intérieur au syndic (réglement de copropriété) et il doit être appliqué.
En cas de nouvelle agression, l'entreprise qui salarie cette personne ou la nouvelle personne agressée pourrait faire valoir des conditions d'insécurités parfaitement connues du syndicat et auxquelles il (le sydicat, par l'intermédiaire de son sydnic) ne remédie pas.
C'est justement pour ça que je trouve inadmissible que rien n'ait été ait fait, que l'on attende avec l'unique prétexte que l'on ne peut rien faire. Pour moi, c'est que l'on ne VEUT rien faire plutôt.
Que l'on attente effectivement qu'il y ait un 2ème accident grave ?!?
citation:
Attention du coup à ne pas répercuter n'importe comment des informations qui pourraient mettre en cause le syndicat (il y aurait par exemple deja eu une agression dudit chien sur une autre personne...)
Ca n'a pas pu être caché. Le jour de l'accident, il y a eu pompiers, samu, police nationale et police municipale. Les voisins ont vu les camions par la fenêtre, ça s'est forcément vu. Puis ensuite il a été affiché par le CS que « le femme de ménage avait été sauvagement agressée par un chien ... »
Tout ceci ressortira fatalement si un autre accident venait à se produire et comme vous le dites, on sortirait que le syndicat le savait et n'a rien fait, c'est bien se qui me gêne !
citation:
En revanche, plus vous faites de bruit au commissariat, plus la police risque d'intervenir. Mains courantes, plaintes, appel pur tapage nocturne ou rixe...
Je ne sais pas ce que vous voulez dire par là . Il ne s'agit pas d'ameuter tout le monde. La police était là le jour J. Les voisins s'interrogeaient n'ayant aucune info ce qui peut se comprendre. Des bruits circulaient sur le fait que c'était un pit bull mais sans preuve. J'ai donc juste appelé une fois le commissariat pour savoir ce qu'il en était exactement :
* la race du chien : c'est là qu'on m'a dit que c'était un staff
* s'il avait été rendu à ses maitres : réponse « oui »
et c'est tout. |
Édité par - Luny le 14 sept. 2016 14:46:04 |
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Posté - 14 sept. 2016 : 14:49:02
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citation: Puis ensuite il a été affiché par le CS que « le femme de ménage avait été sauvagement agressée par un chien ... » Quelle idée bizarre et surtotu quelle initiative incohérente.
Soit le conseil se saisit et propose une action au syndic, soit il ne se saisit pas, mais le conseil n'est pas chargé de faire la diffusion des informations du syndicat ce role n'étant dévolu qu'au syndic.
citation: Je n'ai fait que retranscrire ce qui nous a été dit oralement au dernier CS. Je ne peux pas vous en dire plus. Visiblement le conseil ne maitrise pas ses informations, il devrait s'abstenir d'en diffusé un remaché non conforme. |
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Luny
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Posté - 14 sept. 2016 : 17:43:52
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citation:
Visiblement le conseil ne maitrise pas ses informations, il devrait s'abstenir d'en diffusé un remaché non conforme.
C'est surtout qu'en réalité, il n'existe pas de "vrai" CS qui fonctionne normalement. C'est la présidente qui décide de tout et fait selon ses envies. Elle s'est faite un clan de 5/6 personnes avec elle qui ne font que dire "Amen" et moi qui joue l'intrus la dedans mais en ne cessant de me faire insulter quoi que je dise.
Elle n'y connaît rien mais ce n'est pas ce que je critiquerais loin de là ! Personne ne peut tout savoir mais il faut juste avoir le courage de le dire, d'aller chercher l'info dans des sources fiables et ne pas faire et décider n'importe quoi sans se renseigner comme elle le fait et en ne traitant que les sujets qui l'intéressent. Mais bon, ceci est un autre débat.
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Édité par - Luny le 14 sept. 2016 17:46:32 |
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