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jmr91200
Contributeur senior
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 Posté - 20 sept. 2016 : 19:18:31
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Bonsoir,
C'est la première fois que nous avons voté des travaux avec des honoraires pour le syndic.
Je voudrais savoir sur quel(s) document(s) cette ligne comptable doit apparaître et à quel moment, le syndic doit encaisser son dû.
Merci.
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Posté - 20 sept. 2016 : 19:47:57
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ces honoraires apparaîtront sur le compte 6221, il encaissera son du à la date d'exigibilité décidée par l'AG. Si aucune date n'a été prévue, ce sera la date de l'AG.... |
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goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
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 2
Posté - 22 sept. 2016 : 13:47:11
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Il est vrai, que dans le suivi de" décision de travaux":
Leurs montants....,le choix de l' entreprise..... Suivi du % du montant alloué au Syndic...Il n'est jamais mis à l' OJ une date précise de rémunération.
Jusqu' a ce jour, j'ai pu constater que le syndic prenait ces Ă©moluments en mĂŞme temps qu' il soldait l' entreprise. |
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mfld
Contributeur actif
France
485 message(s)
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 Posté - 22 sept. 2016 : 15:53:58
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Dans la mesure où on ne connait le montant définitif des travaux qu'à leur clôture, il est logique que le syndic facture ses honoraires, dépendant de ce montant définitif, à cette clôture.
Le comportement du syndic de Goutelette est sain et normal.
Celui qui facture à la date de l'AG décidant les travaux, ou au 1er appel : besoin pressant de trésorerie ? aime le supplément de travail pour régulariser ? ou "oublie" de régulariser, surtout quand les provisions sont supérieures aux dépenses ? La vigilance est de mise.
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| Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien |
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JPM
Modérateur
8599 message(s)
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Posté - 27 sept. 2016 : 14:34:40
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MFLD : Dans la mesure où on ne connait le montant définitif des travaux qu'à leur clôture, il est logique que le syndic facture ses honoraires, dépendant de ce montant définitif, à cette clôture.
Solution aussi simpliste que celle du syndic les prenant au lendemain de l'assemble qui a décidé les travaux.
Tout dépend de la nature des travaux et des modalités d'intervention du syndic.
Si ses prestations sont réalisées tous au long du chantier, rien ne lui interdit de percevoir des acomptes en cours de chantier .
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mfld
Contributeur actif
France
485 message(s)
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Posté - 27 sept. 2016 : 22:09:52
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Je persiste en disant que la facturation définitive des honoraires doit être faite à la clôture des travaux, qu'il y ait effectivement des acomptes ou pas en cas de montants importants, et que les CS doivent être vigilants à ce que cette facturation corresponde aux montants définitifs, SURTOUT en cas d'acomptes.
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| Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien |
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JPM
Modérateur
8599 message(s)
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Posté - 29 sept. 2016 : 18:34:33
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Ce n'est pas une trouvaille que d'affirmer qu'à la fin du chantier, il faut déterminer le montant exact des honoraires dus au syndic et celui du solde à percevoir ou restituer compte tenu des acomptes verses.
Il n'est pas nécessaire de persister sur un point incontestable et incontesté.
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andre78fr
Pilier de forums
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Posté - 29 sept. 2016 : 19:10:24
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On peut également rappeler que si au moment du contrôle des comptes une erreur susceptible de modifier le résultat (du moins le coût*) comptable de tel ou tel travaux soumis à des honoraires basés sur un pourcentage, mathématiquement les honoraires devront également être ajustés.
Les syndics sont évidemment favorables à facturer et encaisser le plus vite possible mais c'est bien avec l'approbation des comptes travaux que le montant définitif des honoraires est validé par le syndicat...
* édité +
Je reviens sur ce message ; on peut sans doute admettre que le montant des honoraires soit basé non pas sur les dépenses réelles approuvées du chantier mais sur le montant prévu et voté en AG, dans ce cas une facturation dès la fin du chantier ne me semble pas abusive... |
Édité par - andre78fr le 29 sept. 2016 20:06:42 |
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jmr91200
Contributeur senior
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Posté - 30 sept. 2016 : 12:04:50
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Bonjour,
Merci pour vos différentes opinions.
J'ai pu avoir connaissance des relevés dépenses de ces travaux [d'amélioration d'un montant de 10k€], le syndic F****A le fait visiblement 1 mois après le premier appel de fonds. |
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Honoraires travaux 
