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Gédehem
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15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

 21 Posté - 23 févr. 2017 :  23:59:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ODJ très mal fichu.
L'AG ne "retire" pas le lot 5.
Elle prend acte de sa démolition, "ordonnée" (?) par l'administration (vous ne dites rien de ce point : qui a "décidé" de cette démolition ??)
Démolition du lot 5 qui entraine modification du RDC : un chiffrage (budget) doit être présenté à l'AG, faute de quoi elle ne peut décider.
Pas de géomètre : il n'y a rien à recalculer.
Avec la disparition du lot 5 disparaissent ses tantièmes, point final.
6, 7 et 8 ne peuvent faire l'objet d'un vote : ce sont des "sondages"...
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