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 Posté - 30 avr. 2017 : 19:14:28
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Bonsoir. Nous procédons au renouvellement de notre syndic bénévole tous les 3 ans. Cependant nous n'arrivons pas à faire l'assemblée tous les ans à la même date mais toujours prévue fin avril début mai. En conséquence, nous avions désigné notre syndic le 29/04/2014 et le renouvellement aura lieu le 03/05/2017 soit un délai supérieur à 3 ans. Quel est le risque pour notre syndic puisque la convocation a bien été faite pendant son mandat mais le jour de l'assemblée il ne sera normalement plus syndic. Comment faire autrement puisqu'il est impossible de prévoir une AG avec un délai inférieur à 3 ans car au bout d'un moment on se retrouvera avec une AG début avril ?
Merci beaucoup.
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 Posté - 30 avr. 2017 : 19:45:34
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IL n'y a rien de grave
En grande théorie, entre le 29 (aujourd'hui) et le 03 mai il ne peut rien faire. Ce n'est pas très pénalisant.
A l'assemblée, le sydnic en titre est secrétaire de séance de droit. La, vous devrez le désigner. Ca ne va pas chercher très loin dans les conséquences. |
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Posté - 30 avr. 2017 : 20:50:16
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Effectivement à la date de l'AG, votre syndic n'a plus ce rôle et comme le dit ribouldingue (en théorie) il ne peut plus administrer. mais pour 1 semaine ce n'est pas trop grave...
Pour l'AG, ce n'est pas grave, votre syndic qui n'est plus syndic est tout de même un copro comme les autres : désignez le secrétaire 
Conseil : si vous voulez éviter ces problèmes métaphysiques qui font des entorses au cerveau : désignez le pour 25, 26 ou 27 mois..... |
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Posté - 30 avr. 2017 : 21:31:01
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sauf que désigner le syndic pour 27 mois et donc le renouveler tous les 2 ans c'est un peu dommage et compliqué d'obtenir tous les millièmes quand on peut le désigner tous les 3 ans. Si le risque est faible comme vous le dites, je vais lui conseiller de rester à un renouvellement tous les 3 ans.
Merci pour vos infos. |
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Posté - 01 mai 2017 : 07:31:11
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citation: et compliqué d'obtenir tous les millièmes
Pourquoi est ce compliqué ? vous pensez que c'est dur chez vous d'obtenir au moins 1/3 des voix de tous les copros pour un syndic bénévole ?..... |
Édité par - rambouillet le 01 mai 2017 07:32:17 |
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Posté - 01 mai 2017 : 09:23:50
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Oui c'est assez compliqué car il s'agit d'un immeuble en montagne composé principalement de résidences secondaires et les propriétaires ne viennent jamais aux assemblées. On se retrouve souvent à 2 ou 3. Tous les 3 ans ont fait donc la "chasse" aux pouvoirs et on appelle certains propriétaires pour leur demander si ils peuvent venir. Voila pourquoi voter tous les 3 ans reste la solution la plus "plus simple". |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 01 mai 2017 : 09:31:54
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chris73000, une solution est déplacer le terme de l'exercice de sorte que, vers 4 à 5 mois après ce terme, il y ait une meilleure probabilité de présences.
Exemple : si présences meilleures en août, mettre en place des exercices qui se terminent 4 à 5 mois avant août d'où exercices du 1er avril année N au 31 mars année N+1.
Bien évidemment, au changement de terme, l'exercice ne fera pas 12 mois. Cette adaptation est prévue par la loi de 65.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 01 mai 2017 : 11:27:38
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citation: Oui c'est assez compliqué car il s'agit d'un immeuble en montagne composé principalement de résidences secondaires et les propriétaires ne viennent jamais aux assemblées. On se retrouve souvent à 2 ou 3. Tous les 3 ans ont fait donc la "chasse" aux pouvoirs et on appelle certains propriétaires pour leur demander si ils peuvent venir. Voila pourquoi voter tous les 3 ans reste la solution la plus "plus simple".
Dans ce cas, je vous conseille (1 fois tous les 3 ans) pour éviter tous soucis de contestations (mais avec des frais supplémentaires), faites une convocation pour une première AG environ 2 mois avant le terme du mandat de syndic, de façon à pouvoir convoquer éventuellement une seconde AG sur le même ordre du jour (article 25-1) avant le terme du mandat.
Ainsi vous n'aurez plus à faire la "pêche" aux pouvoirs.....
Ou alors le conseil donné par Louis après avoir fait un sondage, si vous avez les adresses mails.... |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
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Posté - 01 mai 2017 : 14:07:37
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citation: après avoir fait un sondage, Pas besoin : en février, en juillet et en août, il suffit à chris73000 (ou à quelqu'un d'autre), d'observer le % de fenêtres ouvertes pour savoir s'il y a plus de monde présent en période 2 zones de février ou dans telle semaine de juillet ou d'août. Relever la consommation d'EF dans ces périodes peut être plus simple.
En espérant que le % de résidents qui sont copropriétaires est à peu près le même dans toutes les périodes.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 01 mai 2017 : 17:14:23
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si c'est une résidence de montagne et donc peut-être de tourisme, il peut y avoir beaucoup de locations saisonnières.  |
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Renouvellement syndic au delà de 3 ans 
