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compazieux
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 Posté - 01 mai 2017 : 19:19:29
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Bonjour Ă tous,
Je suis nouvelle sur ce forum, que je parcours en long et en large depuis deux mois, et qui m'a apporté beaucoup d'informations, et quelques interrogations.
Je loue depuis 2015 une aile de ma maison, achetée en 2013, aile aménagée après de gros travaux en studio meublé En 2015 j'ai déclaré un meublé de tourisme à la mairie, et mes recettes en micro-bic.
J'ai fait classer ce logement via Gites de France (agréé par Atout France) pour raisons fiscales, puis après avoir fouillé sur Internet, et notamment sur ce forum (un grand merci aux contributeurs  !), en début 2017 j'ai écrit aux impôts pour opter pour le régime Réel simplifié, j'ai rempli un P0i et obtenu un n° SIRET. Le SIE m'a accordé le droit de déclarer en réel simplifié pour l'exercice 2016...
J'établis pour la première fois la liasse fiscale.
J'ai de bonnes compétences en comptabilité, mais tout n'est pas clair dans le jargon fiscal de la liasse à remplir sur le site impots.gouv. Déjà il est dommage que les cases à remplir n'aient pas de n° comme sur la déclaration "papier"... J'ai réussi à remplir tous les documents sur le site, mais j'ai un doute sur le formulaire 2031bis :
I- Bic non professionnels (reportés sur 2031-C-7) : le bénéfice ou déficit : s'agit-il du résultat comptable (option que j'ai choisie) ou du résultat fiscal ?
Sur le formulaire papier (PDF) 2031-SD, cette rubrique est en H et non I, et la notice (3e page du PDF) n'est pas plus explicite.
https://www.impots.gouv.fr/portail/...-sd_1792.pdf
Pourriez-vous m'éclairer ? Merci d'avance de vos réponses.
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 Posté - 01 mai 2017 : 19:35:51
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Il s'agit du résultat fiscal.
Dès la case C-1 on parle de chiffres fiscaux. |
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compazieux
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France
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 2
Posté - 02 mai 2017 : 14:17:20
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Merci pour la réponse. Effectivement c'est logique, dans une déclaration fiscale...
Encore un doute. Toujours sur la 2031-bis, cadre H1 sur le formulaire en ligne, cadre G sur le formulaire papier, les rubriques :
Montant des prélèvements financiers effectués à titre personnel au cours de l’exercice
et
Montant des apports en capital ou des versements en compte courant faits au cours de l’exercice
sont-elles exclusives l'une de l'autre ?
Je m'explique : il s'agit de ma 1ère déclaration au réel simplifié. J'ai enregistré en début d'exercice 2016 des apports d'immobilisation (construction et agencements, mobilier, etc) et quelques autres éléments (arrhes perçus de locataires en 2015 sur contrats 2016. En cours d'année, j'ai remplacé un clic-clac cassé par un neuf. J'ai viré la VNC de l'ancien au 108000 compte de l'exploitant, pour mise au rebut ou don si quelqu'un voulait effectuer une réparation hasardeuse (je ne fais pas supporter à la structure LMNP cette mise au rebut).
La structure LMNP ne dispose pas de compte de trésorerie (ni banque, ni caisse). Tous les mouvements financiers passent par mes comptes personnels, je débite ou crédite les comptes 101100 pour les immos et 108000 pour les charges et produits. Le 101100 est créditeur, le 108000 est débiteur au 31/12.
Faut-il indiquer dans la 2031-bis le solde des comptes 108 au 31/12 (donc Montant des apports et rien en Montant des prélèvements), ou isoler d'une part les apports d'immos - sorties d'immo, d'autre part les mouvements de trésorerie liés à l'exploitation (produits, charges, arrhes, dépôts de garantie...) ? ou encore autrement ?
Merci de votre Ă©clairage ! |
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Posté - 02 mai 2017 : 15:08:24
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citation: quelques autres éléments (arrhes perçus de locataires en 2015 sur contrats 2016 S'ils sont recus en 2015 il auraient du etre déclarés en 2016 sur les revenus de 2015
citation: J'ai viré la VNC de l'ancien au 108000 compte de l'exploitant, Votre ancien convertible était donc una ctif de votre entreprise, que vous amortissiez?
Je ne comprends pas votre opération.
SI votre canapé de valeur d'actif 1000 et de valeur VNC 800 ne vaut plsu rien et va au rebut,
vous décroissez les actifs de 1000
Vosu décroissez les amortissements de 800
vous constatez une perte 675 de 200 euros et il n'y a rien Ă virer.
Si vous estimez que le convertible VA 1000 VNC 800 ne sert plsu à l'activité mais que vous le rachetez vous meme a sa valeurs vénale OU a une autre valeur valeur marchande, mettons 300, vous constatez les memes opérations, sauf la troisième qui devient une plus-value 775 de 100 euros (300-200 VNC) et entre une somme de 300 euros sur un compte en banque ou les liquidités.
Que vous fassiez un versement de xx euros sur le compte en banque en tant qu'apport de l'entrepreneur, compte 108 ou un retrait est autre chose.
citation: La structure LMNP ne dispose pas de compte de trésorerie (ni banque, ni caisse). Tous les mouvements financiers passent par mes comptes personnels, je débite ou crédite les comptes 101100 pour les immos et 108000 pour les charges et produits. Ca ne me parait pas correct, en revanche je ne suis pas comptable.
Mais la meilleure reformulation est que vous de disposez pas de compte en banque AUTRE que personnel et vous ne disposez pas de portefeuille AUTRE que personnel pour le liquide, mais peu importe, vous déposez bien des chèques sur un 512, et vous recevez bien des euros trébuchants sur un 530.
POur ma part je suis comme vous, mais j'utilise tout de même plusieurs comptes personnels partagés, 512, 513, 514 et un 530, et jusqu'à l'an dernier même un 515
citation: Faut-il indiquer dans la 2031-bis le solde des comptes 108 au 31/12 (donc Montant des apports et rien en Montant des prélèvements), Non. Le solde des comptes 512 et 530, ou bien des 512 à 515 par exemple d'un côté et du 530 vont dans le 2033-A en ligne liquidités ou solde des comptes bancaires.
SI en début d'année votre 512 affecté a votre LMnP fait 2200 (ce n'est pas la vraie valeur de votre compte, vous ne pouvez certes pas faire de rapprochement bancaire) et celui des liquidités 100
et que au 31 décembre ils font tous les deux la meme valeur mais que vous avez pioché dans le premier 3000 euros et que vous avez remis 30 euros a la petite caisse, ce sont des 3000 et ces - 30 qu'on vous demande de renseigner et non pas les 2 200 et 100 des débuts et fin d'année)
citation: isoler d'une part les apports d'immos - sorties d'immo, Elles sont dans la 2033-C tout comme les entrées et sorties d'amortissement
ety pour toute sortie d'immo (et donc d'amortissement) vous complétez les case 1 à 10 en bas, par exemple votre convertible sortant doit impacter le premier tableau pour sa valeur d'actif qui disparait, le second pour sa valeur d'amortissements qui disparait, et apparaitre en bas dans la case 1 en indiquant la valeur de moins-value de 200 euros liée. |
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compazieux
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Posté - 08 mai 2017 : 20:17:49
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Bonjour,
Encore merci Ribouldingue de ces précisions. J'ai réarrangé ma comptabilité pour tenir compte de certaines de ces remarques, et effectivement ça éclaircit le contenu à mettre dans les rubriques des déclarations, que j'ai pu finaliser.
Quelques observations :
citation: quelques autres éléments (arrhes perçus de locataires en 2015 sur contrats 2016
S'ils sont recus en 2015 il auraient du etre déclarés en 2016 sur les revenus de 2015
Ce sont des arrhes perçues en 2015 (j'étais en microbic) pour des contrats de location de 2016. En comptabilité, je ne les enregistre pas en produits à la réception, je débite 512 (ou 108) et crédite 419. A l'arrivée des locataires, je débite 419 et crédite 411 pour ces arrhes, je débite 411 et crédite 706 pour le prix total de location, débite 512 et crédite 411 pour le solde du loyer. Je considère le produit acquis à l'arrivée des locataires, et non à la réservation. Il m'est arrivé de restituer les arrhes si le client me prévenait longtemps à l'avance qu'il ne pouvait finalement pas venir, et j'ai eu une autre réservation.
Il existe une alternative comptable : passer les arrhes en produit (C706), et contrebalancer par un débit-crédit en D706 - C487 produits comptabilisés d'avance. Résultat idem (0 en résultat comptable en fin d'année pour des arrhes concernant une location sur l'exercice suivant).
citation: J'ai viré la VNC de l'ancien au 108000 compte de l'exploitant,
Votre ancien convertible Ă©tait donc una ctif de votre entreprise, que vous amortissiez?
Oui, apport de l'exploitant au 01/01/16 (début officiel d'activité LMNP en BIC simplifié). Valorisé au 01/01/16 à 70 % de son prix d'achat en 2013, amorti sur 5 ans dans la structure LMNP (il avait 2 ans au compteur de ses plus ou moins bons et loyaux services). Je faisais juste l'opération inverse à l'apport. Mais j'ai depuis lu un texte http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5768-PGP.htmlbr/ explicitant votre méthode.
citation: Je ne comprends pas votre opération.
SI votre canapé de valeur d'actif 1000 et de valeur VNC 800 ne vaut plsu rien et va au rebut,
vous décroissez les actifs de 1000
Vosu décroissez les amortissements de 800
vous constatez une perte 675 de 200 euros et il n'y a rien Ă virer.
Si vous estimez que le convertible VA 1000 VNC 800 ne sert plsu à l'activité mais que vous le rachetez vous meme a sa valeurs vénale OU a une autre valeur valeur marchande, mettons 300, vous constatez les memes opérations, sauf la troisième qui devient une plus-value 775 de 100 euros (300-200 VNC) et entre une somme de 300 euros sur un compte en banque ou les liquidités.
Que vous fassiez un versement de xx euros sur le compte en banque en tant qu'apport de l'entrepreneur, compte 108 ou un retrait est autre chose.
J'ai repris les écritures comptables en utilisant 675 et 775 pour la VNC, pas de + ou - value (et 681-281-218-512). Il réintègre mon patrimoine privé, j'en ai racheté un neuf pour la location, et le sort de celui cassé est en stand-by. Je n'ai constaté le sinistre qu'après une utilisation très ponctuelle par ma fille entre deux locataires, mais impossible de savoir qui serait responsable. Par précaution et choix de gestion, je ne fais pas supporter au LMNP la mise au rebut, depuis il encombre mon salon en attendant de trouver quelqu'un de bricoleur pour le réparer et le récupérer.
citation: citation:
La structure LMNP ne dispose pas de compte de trésorerie (ni banque, ni caisse). Tous les mouvements financiers passent par mes comptes personnels, je débite ou crédite les comptes 101100 pour les immos et 108000 pour les charges et produits.
Ca ne me parait pas correct, en revanche je ne suis pas comptable.
Il n'y a pas d'obligation de compte bancaire réel sauf pour les commerçants (Code du commerce 123-24), ni de compte bancaire fictif. Et je tiens mes comptes perso quasi-comptablement... Mais effectivement j'ai finalement fait comme vous le conseilliez, j'utilise un 512 fictif pour tous les mouvements de trésorerie faits via mes comptes personnels.
Cependant pas de 530, même si je paye quelques dépenses pour le LMNP en espèces (c'est habituellement des achats mixtes perso-location) et si quelques clients me règlent tout ou partie du loyer ou dépôt de garantie en espèces. Je passe tout par le 512. Le gros risque d'utiliser un 530 fictif est de se retrouver en négatif à un instant T sans s'en apercevoir, conséquence rejet de toute la comptabilité...
Pour les autres conseils, je les ai suivis, grâce notamment à l'utilisation d'un 512.
Un nouvelle remarque, suite à des échanges que j'ai lus sur le forum concernant les dépôts de garantie, et où il était indiqué de les comptabiliser dans un compte 165. La classe 1 est pour les comptes de capitaux, donc ressources à plus ou moins long terme. Cela se conçoit pour des dépôts de garantie dans le cadre de location à l'année.
Pour ma part, je comptabilise les dépôts de garantie dans un compte 467, c'est une dette à très court terme (je gère un meublé de tourisme), les clients me le versent à leur arrivée, je le leur rend après état des lieux de départ 7 jours après (au pire 3 mois après, durée de location max en meublé de tourisme, ça arrive pour des stagiaires ou en dépannage temporaire). Je le comptabilise systématiquement (j'établis une quittance) , même si je n'encaisse pas leur chèque ou conserve leurs espèces dans la pochette du contrat et les leur restitue telles quelles (prévention contre la fausse monnaie ).
Je remercie tous les contributeurs pour le temps passé à nos petits problèmes de débutants LMNP, et pour leur pédagogie...
J'ai une expérience de responsable comptable ou contrôleur de gestion de grosses entreprises (CA en Md d'euros), ou de trésorier d'association (tenue des comptes super-simplifiée), mais là en LMNP je trouve que la simplification administrative a encore du pain sur la planche, quand je parcours les imprimés des déclarations, les BOI, les BOFIP et tutti quanti. Mais je ne suis peut-être pas représentative, en CA, de la majorité des LMNP.
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Posté - 09 mai 2017 : 07:38:48
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citation: Il n'y a pas d'obligation de compte bancaire réel sauf pour les commerçants La loi dit séparé, elle ne parle pas de réel  .
je ne comprends pas trop le raisonnement de ne pas prendre en compte le 530 pour cause de risque.
Mais bon, annoncer qu'on fait les opérations en cash sur le copte en banque, c'est la certitude que en cas de controle non pas comptable (il n'y en n'a aucun) mais fiscal, ca ne sera pas crédible.
Sinon, pour les dépôts de garantie concernant des locations de quelques jours ou de quelques semaines, en effet vous prenez un compte différent, pourquoi pas. |
Édité par - ribouldingue le 09 mai 2017 18:29:34 |
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compazieux
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6
Posté - 09 mai 2017 : 20:05:52
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Oui, compte séparé bien sûr pour les commerçants, en parlant de réel, je pensais en opposition avec fictif, j'ai un seul compte bancaire, sur lequel je fais des opérations de toutes sortes, que j'enregistre dans mes comptes personnels et ré-enregistre dans la compta du LMNP si concerné, avec des détours par les comptes de tiers.
Pour le compte caisse 530, je vais encore y réfléchir, mon principal argument contre étant le risque de caisse fictive avec solde négatif.
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Posté - 10 mai 2017 : 19:02:21
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citation: J'ai repris les Ă©critures comptables en utilisant 675 et 775 pour la VNC, pas de + ou - value En relisant, je ne comprends pas.
675 et 775 sont des comptes de charge ou de produit, donc des moins-values ou des plus-values, qui doivent donc être déclarés, ils vont dans la 2033-B dans les lignes charges exceptionelle ou produit exceptionnel, ce ne peut pas être la Valeur nette comptable.
Par ailleurs je ne connais pas de compte 'valeur nette comptable'.
La VNC est la différence entre valeur d'actif et total des amortissements constatés. |
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compazieux
Nouveau Membre
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Posté - 13 mai 2017 : 16:26:06
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citation: En relisant, je ne comprends pas.
675 et 775 sont des comptes de charge ou de produit, donc des moins-values ou des plus-values, qui doivent donc être déclarés, ils vont dans la 2033-B dans les lignes charges exceptionelle ou produit exceptionnel, ce ne peut pas être la Valeur nette comptable.
Par ailleurs je ne connais pas de compte 'valeur nette comptable'.
La VNC est la différence entre valeur d'actif et total des amortissements constatés.
Je n'ai pas parlé de compte 'valeur nette comptable'. Dans la phrase, 'pour la VNC' voulait dire 'pour un montant égal à la VNC' ! Encore que l'intitulé du compte 675000 soit bien "Valeur comptable des éléments d'actif cédés".
Plus précisément, les écritures sont :
- Débit 681 Crédit 281 Montant de dotation aux amortissements du 01/01/16 au 30/09/16
- DĂ©bit 675 Valeur brute de l'immo (apport au 01/01/2016) moins dotation aux amort. 2016 (montant = VNC)
plus Débit 281 pour le montant de la dotation aux amort. 2016 (= soldé pour cette immo)
Crédit 218 pour la valeur brute de l'immo (= soldé pour cette immo)
- Débit 512 Crédit 775 Montant = VNC. Immo "rachetée" à sa VNC pour réintégration dans le patrimoine privé de l'exploitant.
C'est l'écart entre les soldes des comptes 775 (solde -) et 675 (solde +) qui représente une + ou - value, ici 0. J'ai bien déclaré les soldes de ces comptes sur la 2033-B, montant identique.
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Posté - 13 mai 2017 : 19:37:12
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OK
Vous ĂŞtes comptable, ne l'Ă©tant pas je ne peux pas vous suivre....
Il faut aussi Ă©videmment impacter les tableaux de la 2033-C
En cas de plus-valeur il faut reporter en 2031, mais la comme elle est nulle, il n'y a rien a reporter
N'omettez pas non plus de reporter en 2033-B en bas le total des éléments d'actifs sortis je crois (de tête).
Il faut surtout donner les détails des calculs pour chaque élément d'actif dans le cadre du bas de cette même 2033-C |
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