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 Posté - 26 juin 2017 : 17:07:38
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viviane : donnez nous votre vision du role du président de séance, du secrétaire et des scrutateurs ( qui ne sont pas obligatoires sauf si le RDC le précise ! )
Le secrétaire, quelqu'il soit, DOIT noter ce que dit le président de séance: les votes contre, les abstentions , le nom des opposants et leur tantièmes, LE TEXTE de la resolution, ET le résultat du vote.
TOut autre pratique n'est qu'un grand cirque. Si les copros aiment le cirque c'est tant pis pour eux; ils n'ont aucunes raisons de critiquer ce syndic.
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Posté - 26 juin 2017 : 17:27:09
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ah bah zut, je récupère mon champagne.....   |
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Posté - 26 juin 2017 : 17:57:23
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Apparemment c'était une cuvée Gourdin Grand siècle, un peu lourde....
Grand cirque, j'ai pas mis mes yeux, moi.... |
Édité par - ribouldingue le 26 juin 2017 17:58:43 |
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Viviane
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Posté - 26 juin 2017 : 22:56:11
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Il était très bon justement, on s'est tous resservis... et on a eu des visions... |
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Viviane
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Posté - 27 juin 2017 : 00:47:27
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Allez, je vais quand même répondre à la "vision " de Philippe...
citation: Le secrétaire, quelqu'il soit, DOIT noter ce que dit le président de séance: les votes contre, les abstentions , le nom des opposants et leur tantièmes, LE TEXTE de la resolution, ET le résultat du vote.
Donc c'est un mouton ? Si le secrétaire voit 12 mains se lever et que le président dit qu'il n'y en a que 3, lui il note 3 ? Et puis il signe un PV qui dit qu'il n'y en a que 3 ? Et juridiquement il est inattaquable, puisque SEUL le président est responsable du contenu du PV ?
Et vous faites quoi des scrutateurs ? C'est comme dans les séries télé le greffier qui porte l'enveloppe coupable ou non coupable des jurés au juge pour qu'il la lise ? Ils sont pas assez grands pour dire eux mêmes à voix haute combien de pour, de contre d'abstention, et les tantièmes qui vont avec ? Ils le susurrent à l'oreille du président qui le répète à voix haute ? Sans quoi le secrétaire a pas le droit de noter ? Et puis s'ils annoncent que Untel a 200 tantièmes au lieu de 20, ben c'est pas grave, juridiquement, c'est la faute du président...
On se demande pourquoi le législateur a prévu un président, un secrétaire, et un ou plusieurs scrutateurs... (car ne vous en déplaise, à part dans les copros à deux où c'est impossible, y'en a quasiment toujours au moins un..) qui doivent TOUS signer le PV....
Chez vous c'est la dictature du président... remarquez, c'est pas un cadeau... dans une AG à plusieurs centaines de personnes il doit pas rigoler à compter tout seul tous les tantièmes pendant que les scrutateurs comptent les mouches au plafond...
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FBO
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Posté - 08 juil. 2017 : 21:40:42
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Bonjour,
Il y a fort à parier qu'il utilise le module AG du logiciel ICS. Il suffit de voir le nom du logiciel sur les annexes, ou de lui demander.
J'ai eu le cas ce matin : l'AG a décidé le report d'un point à l'ordre du jour de la prochaine réunion, du coup j'ai proposé qu'il y ait abstention générale, et le résultat ressortant est "Résolution n'ayant pas fait l'objet d'un vote".
Les programmeurs sont partis du principe que les copropriétaires s'abstenaient de voter. Ce ne sont pas de parfaits juristes, et voilà tout simplement l'explication. |
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Posté - 09 juil. 2017 : 07:16:56
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citation: l'AG a décidé le report d'un point à l'ordre du jour de la prochaine réunion, du coup j'ai proposé qu'il y ait abstention générale, et le résultat ressortant est "Résolution n'ayant pas fait l'objet d'un vote".
Si vous avez fait voter et qu'il y a eu "abstention générale", il y a eu vote.
A mon avis  , et dans ce cas, je fais voter : "l'AG décide de reporter cette résolution à une AG ultérieure" |
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FBO
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Posté - 10 juil. 2017 : 13:22:07
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citation: Initialement posté par rambouilletcitation: l'AG a décidé le report d'un point à l'ordre du jour de la prochaine réunion, du coup j'ai proposé qu'il y ait abstention générale, et le résultat ressortant est "Résolution n'ayant pas fait l'objet d'un vote". Si vous avez fait voter et qu'il y a eu "abstention générale", il y a eu vote. A mon avis , et dans ce cas, je fais voter : "l'AG décide de reporter cette résolution à une AG ultérieure"
C'est évidemment ce qui apparait.
On peut aussi penser que tout le monde a décidé de s'abstenir de voter... mais c'est donc un vote en lui-même... bref le résultat est le même. |
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Pour une résolution d'AG : que des abstentions 
