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fred2802
Contributeur actif
145 message(s)
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 Posté - 23 nov. 2017 : 04:55:10
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Bonjour.
comment se calcule les frais du syndic pour des gros travaux.
notre syndic pour des travaux de 800 euros ou 30 000 prends 4.8 % pour suivi des travaux sans responsabilité de maitre d oeuvre a t il le droit.
Merci.
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Posté - 23 nov. 2017 : 07:14:53
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Bonjour
Les honoraires (les frais se rembooursent euros pour euro s'il yen a, je pense aux débours) ne se calculent pas par le syndic mais se votent par les copropriétaires, travaux par travaux.
4,8% HT sur des travaux de 800 euros, ca ne fait pas lourd.
4,8% TTC sur 30 000 euros quand il y a un maitre d'oeuvre qui facture en outre, c'est colossal. |
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Posté - 23 nov. 2017 : 09:58:14
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fred2802 : citation: comment se calcule les frais du syndic pour des gros travaux.
notre syndic pour des travaux de 800 euros ou 30 000 prends 4.8 % pour suivi des travaux sans responsabilité de maitre d oeuvre a t il le droit.
Pour TOUS les travaux hors budget, c'est la SEULE AG qui décide du montant des honoraires ( pas de frais !)
Si l'AG n'a pas adopté une résolution spécifique sur le montant des honoraires pour chacun des travaux, alors le syndic ne peut pas toucher des honoraires.
Le syndic peut indiquer des montants sur son contrat, mais en aucun cas ces pourcentages ne peuvent appliquer sans une décision de l'AG.
Le CS doit connaitre cela. Il prépare l'OdJ avec le syndic.
Lire le PV d'aG qui a adopté ces travaux. Attention, cette résolution est une résolution spécifique, elle suit la résolution travaux.
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Posté - 23 nov. 2017 : 10:05:03
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Pour calculer les honoraires (et non les frais) du syndic, il faut d'abord que l'AG définisse ce qui veut lui faire faire. Et cela devrait être indiquer dans la résolution votée.
Ensuite (mais en fait avant en négociation avec le syndic), le CS recherche le temps que le syndic va passer à toutes les opérations envisagées ; de ce temps avec l'aide de la vacation horaire inscrite sur le contrat on en déduit une somme absolue que l'on exprime en HT !
Ainsi en AG on peut donc exprimer un % HT en rapport avec les travaux HT.
Mais je le redis, dans la résolution (et donc dans le PV) et pour éviter tous litiges par la suite, on liste ce que doit faire le syndic et c'est sur cela que les copros votent. |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 23 nov. 2017 : 18:03:58
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Je confirme. Il n'y a pas de formule standard magique applicable Ă tous les cas. Les prestations peuvent ĂŞtre :
- chronophages pour le syndic comme gérer la distribution de clés Vigik (fort % du montant des travaux)
- ou bien juste administratives avec un montant en € qui ne dépend pas du montant des travaux comme dans le cas de travaux avec maître d'oeuvre.
Votre question revient souvent. Voyez par exemple "Rémunération du syndic lors de travaux" http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=22587
Cdlt. Louis92. |
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SĂ©pia
Contributeur actif
477 message(s)
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Posté - 25 nov. 2017 : 02:15:16
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citation: Initialement posté par philippe388
Le syndic peut indiquer des montants sur son contrat, Vous en ĂŞtes certain ?
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Posté - 25 nov. 2017 : 07:25:52
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sépia ce n'est pas bien d'avoir coupé la phrase de philippe :
"Le syndic peut indiquer des montants sur son contrat, mais en aucun cas ces pourcentages ne peuvent appliquer sans une décision de l'AG."
ces montants indiqués ne sont qu'indicatifs et ne servent à rien  , mais on ne va pas lui couper la tête pour cela et annuler son mandat pour cela.... |
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frais du syndic pour travaux. 
