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 Posté - 25 nov. 2017 : 11:12:38
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sur ce double compte (sonia, sépia) un modérateur y mettra de l'ordre s'il y a besoin, Non peut-être ? |
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JPM
Modérateur
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 22
Posté - 25 nov. 2017 : 11:19:05
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Il est tout à fait normal que le conseil syndical ait accès aux relevés bancaires.
Ceci étant je reprends ici mon petit jeu de la semaine dernière avec cinq conseillers syndicaux de cinq copropriétés différentes : que pouvez vous trouver dans les relevés bancaires ? Quel est votre intérêt de
pouvoir les examiner ?
Même question à Sonia
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sonia75
Contributeur vétéran
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 Posté - 25 nov. 2017 : 11:43:46
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@ribouldingue, avez vous pensé à consulter ? Vous m inquiétez...
De mon côté, j ai eu ma réponse et je remercie les forumeurs qui m ont répondu courtoisement.
Bon w-e à tous |
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sonia75
Contributeur vétéran
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24
Posté - 25 nov. 2017 : 11:45:27
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Ah et pour répondre à JPM, nous voulons vérifier les mouvements bancaires et notamment remboursements reçus. |
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JPM
Modérateur
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25
Posté - 25 nov. 2017 : 12:06:54
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Les remboursements reçus vous les trouvez plus clairement dans le grand livre.
Si vous voulez vérifier qu'un remboursement effectué n'a pas été détourné, il faut coupler avec l'établissement d'un état de rapprochement.
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Sunbird
Pilier de forums
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Posté - 25 nov. 2017 : 13:59:59
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citation: Initialement posté par JPM
Il est tout à fait normal que le conseil syndical ait accès aux relevés bancaires.
Ceci étant je reprends ici mon petit jeu de la semaine dernière avec cinq conseillers syndicaux de cinq copropriétés différentes : que pouvez vous trouver dans les relevés bancaires ? Quel est votre intérêt de
pouvoir les examiner ?
Même question à Sonia
Très bonnes questions.
N'hésitez pas à communiquer les réponses que vous avez du donner à vos 5 conseillers. |
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JPM
Modérateur
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27
Posté - 25 nov. 2017 : 15:11:49
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Quatre ont été incapables de répondre utilement. On est content de regarder les relevés bancaires mais on ne sait pas même pas les lire.
Le cinquième vérifie les délais de paiement des factures et aussi les délais entre la date alléguée d'envoi du chèque et celle d'encaissement par le fournisseur créancier. Il était content mais ignorait que le syndic paie presque tout par virement.
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Sunbird
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28
Posté - 25 nov. 2017 : 16:42:38
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Effectivement, cela renforce de plus en plus l'idée qu'il faudrait une formation obligatoire pour être au CS, ne parlons pas si le CA est adopté...
A ce titre j'ai découvert récemment que N...Y organise des réunions/informations/formations régulièrement pour les membres du CS. Cela est à noter.
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Sépia
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Posté - 25 nov. 2017 : 23:56:00
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citation: Initialement posté par rambouillet
sur ce double compte (sonia, sépia) un modérateur y mettra de l'ordre s'il y a besoin, Non peut-être ? Ce serait bien, en effet, qu'un modérateur vienne dire ici que Sonia et moi, ça fait deux. Même si, apparemment, on trouve que nos syndics ne sont pas très... zélés.
J'ai crû pouvoir intervenir dans le sujet ouvert par Sonia en dépassant la simple question des relevés bancaires pour rebondir sur une intervention de Philippe insistant la nécessité de se faire remettre également d'autres documents.
J'aurais pas dû ? 
citation: Initialement posté par philippe388
Le CS doit avoir TOUS les docs en sa possession sinon c'est un controle totalement bidon :
. le GL
. les balances
. les relevés bancaires
. le compte de dépenses
. les factures
. les annexes comptables
. tous les contrats
. les feuilles de paie
. et .......... Philippe qui affirme d’une part que le CS est un collège dont chaque membre a les mêmes droits, mais qui, dans le même post, semble donner au seul président du CS la faculté de faire lancer un référé en injonction de faire, ce qui ne fait pas avancer la question de savoir si, en fin de compte, un juge dirait qu’un simple conseiller est fondé à réclamer la communication de tout document relatif à la gestion de la copropriété et que le syndic est tenu de faire droit à sa demande.
Faut-il ouvrir un sujet distinct là -dessus ?
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JPM
Modérateur
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Posté - 26 nov. 2017 : 10:34:16
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L'article 11 de l'arrêté du 14 mars 2005 précise que le syndic tient à disposition, à l'occasion de toute vérification, le grand livre, le livre journal, les deux balances et, le cas échéant , les journaux auxiliaires.
Tenir à disposition, c'est les présenter si on les réclame. Les conseillers syndicaux demandant le grand livre sont une infime minorité. On s'en rend compte présentement à propos d'une anomalie de traitement des "à nouveaux" par un important prestataire de services informatiques. Comment peut il se faire qu'on la découvre seulement maintenant ? Parce que je suis le premier à avoir demandé le grand livre aussi bien chez un syndic parisien qu'à Nîmes, le prestataire étant le même dans les deux cas.
Il faut aller ailleurs (art. 18-1 de la loi) pour savoir ce qu'il faut présenter aux copropriétaires à l'occasion du contrôle possible avant l'assemblée : les pièces justificatives des charges de copropriété, notamment une note d'information sur les modalités de calcul des charges de chauffage et de production d'eau chaude collectifs, les factures, les contrats de fournitures et d'exploitation en cours et leurs avenants ainsi que la quantité consommée et le prix unitaire ou forfaitaire de chacune des catégories de charges.
On peut considérer que c'est aussi ce qu'il faut présenter aux conseillers syndicaux.
C'est à juste titre qu'il a été dit plus haut, me semble-t-il, qu'il y a un problème : la formation des copropriétaires et notamment de ceux qui sont membres du conseil syndical. Il se présenterait pareillement dans le cas à proscrire d'un conseil d'administration.
Rien de sérieux n'est fait en ce sens ! Disons peu de sérieux pour être plus objectif. A propos de l'objectivité, notons avec regret que certaines formations relèvent du bouffe syndic. Peut être faut-il écrire " relevaient " car il y a une amélioration de ce côté. Les journalistes devraient s'en inspirer qui esquintent leurs copieuses colleuses à reproduire en les aggravant et boursoufflant les enquêtes sur les charges à raison des frais d'administration (hono syndic). Quand on lit les chiffres on s'aperçoit que c'est le chauffage qui est en cause, puis l'assurance.
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Posté - 26 nov. 2017 : 11:26:17
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A signaler qu'Unis déploit ce type de formations en France à l'occasion d'ateliers.
Et ce n'est pas partisan de leur part.... après il faut oser poser les questions dans ce genre d'ateliers si on veut aller plus loin...
Mais c'est bien fait dans l'ensemble.... (Ã mon avis) |
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Posté - 26 nov. 2017 : 16:20:28
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Sunbird
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Posté - 26 nov. 2017 : 16:35:42
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citation: Initialement posté par rambouilletA signaler qu'Unis déploit ce type de formations en France à l'occasion d'ateliers. Et ce n'est pas partisan de leur part.... après il faut oser poser les questions dans ce genre d'ateliers si on veut aller plus loin... Mais c'est bien fait dans l'ensemble.... (à mon avis)
Je ne le savais, je pense que ce type de formations doivent être encouragées.
Donc UNIS, N...y bravo.
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Sunbird
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Posté - 26 nov. 2017 : 16:39:44
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Il est vrai que je ne connais pas de conseil qui demandait le GL avant que je participe au CS.
Le contrôle que fait le conseil, est souvent sommaire et constitue à regarder les factures. Les plus appliqués vont regarder si la clé de répartition est la bonne en demandant au syndic de contrôler si elle est sur le bon bâtiment.
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Gédehem
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Posté - 26 nov. 2017 : 18:59:56
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99% des candidats acquéreurs en copropriété ignorent tout de ce qu'elle est. Ils veulent acheter un logement, point. Que ce soit pour y habiter ou pour un placement.
Il 'y a pas ici de volonté d'adhérer à une organisation, à un mouvement collectif. Il n'existe aucune vision commune (*)
85% de ceux devenus copropriétaire méconnaissent le cadre dans lequel il son "tombés". Les membres de CS désignés parmi ces ignorants ne sont pas plus avancés.
Sauf ceux qui se renseignent, s'informent, se forment. C'est à dire une petite minorité.
Pour les autres ? Tout va bien, puisqu'ils méconnaissent le cadre, les règles, le rôle des uns et des autres. Combien voit-on encore de CS n'ayant pas de règle de fonctionnement ?
Combien n'ont même pas un stylo ? Combien n'ont pas copie des pièces de base, type le RDC, les contrats du syndicat, dont celui du syndic ??
"Le contrôle que fait le conseil, est souvent sommaire et constitue à regarder les factures. Les plus appliqués vont regarder si la clé de répartition est la bonne en demandant au syndic de contrôler si elle est sur le bon bâtiment."
C'est là le lot commun de bien des CS, ce "contrôle" effectué durant 1 ou 2 heures, souvent à la sauvette 1 fois par an ...
Alors le grand livre ..... 
C'est donc bien vers l'information des candidats acquéreurs d'un bien en copropriété qu'il faut se tourner, et ensuite sur la formation des candidats au CS.
Comme le rappelle JPM, les textes prévoient la présentation au CS de toute pièce ou document qui concerne le syndicat, le syndic devant en délivrer copie sur demande.
Cette disposition existe depuis 1986, depuis que le CS a été rendu obligatoire. Cela fait 30 ans qu'il en est ainsi...
Sauf que, comme d'habitude, il faudra encore pas mal d'années avant qu'on ne pose plus de questions de type "le CS peut-il demander au syndic tel document ?" 
(*) On n'adhère pas à la copropriété, comme on adhèrerait à une association, un parti, une ONG. Il n'y a pas de volonté des postulants à se structurer pour être ensemble, dans une démarche commune. Il n'y a pas de vision "copropriété", un but commun... . C'est un peu (beaucoup) chacun pour soi .... au syndic de se débrouiller pour tous (à petit prix de préférence ... )
Différence notable avec la démarche collective d'un habitat partagé.
La copropriété est prioritairement l'affaire des copropriétaires, "leur" affaire commune. Mais personne ne le leur a dit ..... |
Édité par - Gédehem le 26 nov. 2017 19:12:23 |
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Posté - 26 nov. 2017 : 19:50:01
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sunbird : citation: Il est vrai que je ne connais pas de conseil qui demandait le GL avant que je participe au CS.
Une gestionnaire d'un cabinet Lamy de banlieue, de 5 gestionnaires, soit plusieurs dizaines de copropriétés : Un seul CS le demandait chaque année ! Le mien.
Le GL est la base de TOUT controle comptable; pour un SDC comme pour toutes autres société, petite ou grande. |
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Sunbird
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Posté - 26 nov. 2017 : 20:51:34
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@Gedehem
pour ajouter à votre intervention pour laquelle j'adhère à 100%, j'ajouterai qu'une des conséquences est l'absentéisme aux AG et la difficulté de faire des gros travaux.
Finalement modifier les lois concernant les copropriétés n'est peut être pas la solution, je n'avais pas pensé à l'habitat participatif qui fonctionne et hormis son chez soi demande aux personnes, d'avoir une vision globale et une implication dans la propriété.
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Édité par - Sunbird le 26 nov. 2017 20:57:20 |
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Sunbird
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Posté - 26 nov. 2017 : 20:56:48
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citation: Initialement posté par philippe388sunbird : citation: Il est vrai que je ne connais pas de conseil qui demandait le GL avant que je participe au CS. Une gestionnaire d'un cabinet Lamy de banlieue, de 5 gestionnaires, soit plusieurs dizaines de copropriétés : Un seul CS le demandait chaque année ! Le mien. Le GL est la base de TOUT controle comptable; pour un SDC comme pour toutes autres société, petite ou grande.
Consternant, cela signifie que moins de 1% des CS font la démarche.
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JPM
Modérateur
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Posté - 27 nov. 2017 : 00:09:40
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Dans ce cadre, une petite interrogation à celles et ceux qui savent ce qu'est un grand livre
A propos de la gestion des " à nouveaux " à la clôture d'un exercice avec ouverture d'un nouvel exercice, que doit on faire le 1er janvier 2017 :
1) pour un compte 47 dont les totaux au 31 décembre 2016 sont identiques au débit et au crédit pour 2787,24 € ?
2) pour un même compte dont les totaux au 31 décembre 2016 sont respectivement au débit de 2625,00 et au crédit de 1800,00 € ?
Merci de participer à ce modeste exercice, vous verrez que c'est dans l'intérêt de la communauté.
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JB22
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Posté - 27 nov. 2017 : 00:44:59
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1)-Il faut reprendre en à nouveau:
Au débit d' un compte 471 Compte en attente d' imputation débiteur: 2787,24 €
et au crédit d' un compte 472 Compte en attente d' imputation créditeur : 2787,24 €
Je suis surpris de cette égalité...
2)-Il faut reprendre en à nouveau:
Au débit d' un compte 471 Compte en attente d' imputation débiteur: 2.625.00 €
et au crédit d' un compte 472 Compte en attente d' imputation créditeur : 1.800.00 €
Ensuite il faudra solder ces opérations au fur et à mesure de leur réalisation. |
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Accès aux codes bancaires 
