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zaroc
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Posté - 08 janv. 2018 : 22:30:53
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Question un peu farfelue encore : AG demain et plus de syndic ( avant d’être renouvelé en séance ) car mandat échu depuis 3 jours. Le pseudo-syndic peut il être secrétaire? à titre perso peut être? ou un copro si on trouve un volontaire? ou quelqu’un d’autre encore mais qui? pas le PT de séance car c’est interdit ! Merci pour vos réponses
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s) Statut:
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Posté - 08 janv. 2018 : 22:40:49
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Le syndic sortant ne l'étant plus depuis 3 jours, il faudra que l'AG le désigne parmi les copropriétaires présents. |
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zaroc
Contributeur senior
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2
Posté - 08 janv. 2018 : 22:47:26
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Merci Gedehem mais je croyais qu’il n’était pas nécessaire d’être copro pour assurer le secrétariat? |
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Posté - 09 janv. 2018 : 07:51:40
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pour assurer le secrétariat soit on est le syndic en cours d'office si aucun copro ne se porte volontaire, soit on est un copro (et non un mandataire).
A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. Par contre s'il est désigné à nouveau syndic, il devra abandonner son mandat et pourra devenir ensuite le secrétaire.... |
Édité par - rambouillet le 09 janv. 2018 07:52:21 |
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zaroc
Contributeur senior
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Posté - 09 janv. 2018 : 08:51:36
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Rambouillet : "A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. "
Un mandat de qui? |
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nefer
Modérateur
14629 message(s) Statut:
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5
Posté - 09 janv. 2018 : 09:40:21
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effectivement un copropriétaire devra assurer le secrétariat jusqu'au vote de la résolution sur la nomination du syndic, puis il démissionnera de son poste de secrétaire et l'AG nommera un nouveau secrétaire |
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Posté - 09 janv. 2018 : 09:43:55
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citation: Rambouillet : "A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. "
Un mandat de qui?
il peut avoir un mandat de n'importe lequel des copros puisqu'il n'est plus syndic, il redevient un "tiers" classique.... |
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zaroc
Contributeur senior
610 message(s) Statut:
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Posté - 09 janv. 2018 : 11:47:07
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Je reviens à la charge...Rambouillet a écrit : A signaler pour le fun, que dans votre cas, le syndic peut-être présent à l'AG s'il a un mandat, mais cela ne lui donne pas le droit d'être secrétaire. " Dois je comprendre que le syndic, pour assister à l'AG, doit avoir un mandat mais que de toute façon, même avec ce mandat, il ne peut être secrétaire car pour être secrétaire, il fait être copro présent, personne d'autre ne pouvant être secrétaire. Il me semble avoir lu je ne sais où que n'importe qui , s'il est présent ( le balayeur de service ) pouvait être secrétaire....je vous pousse dans vos retranchements.... |
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Posté - 09 janv. 2018 : 11:51:42
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Un mandataire ne peut pas être au bureau !!! mais il peut (et doit) être dans la salle et participer aux votes.
Donc le syndic qui n'est plus syndic, peut être comme le "balayeur", un mandataire et voter pour le mandant ; il ne peut pas être au bureau, donc pas secrétaire.
Si plus tard dans l'AG, il est désigné syndic, il ne peut plus avoir de mandat, il DOIT y renoncer !! et il peut être secrétaire en tant que syndic du syndicat à partir de sa désignation (ce dernier point n'est pas une obligation). Mais il n'a plus de mandat !!!!
Est ce plus clair ? |
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zaroc
Contributeur senior
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Posté - 09 janv. 2018 : 11:54:23
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Très clair, Rambouillet. Merci. |
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