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alan2
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 Posté - 01 mars 2018 : 12:11:29
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Bonjour,
Il y a quelques années le CS a établi un RFCS qui a été approuvé par l'AG.
Aujourd'hui un copropriétaire propose une résolution destinée à modifier un article du RFCS à savoir:
"ne plus rembourser les frais de déplacements des membres du conseil syndical"
l'année précédente le CS à demandé la présence d'un d'un membre du conseil lors de la réunion du CS avant la détermination de l'ordre du jour de l'AG, coût 203 euros.
Ma question:
Est il possible du supprimer un article du RFCS ou doit faire revoter un RFCS amputé de cet article.
Merci de vos réponses
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Posté - 01 mars 2018 : 12:32:32
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Parfaitement, pourquoi y aurait-il interdiction.
Regardez autour de vous, parfois, même la constitution est modifiée. |
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Gédehem
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 2
Posté - 01 mars 2018 : 14:28:19
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Il s'agirait sans doute d'une copropriété "de vacances", dont les membres sont éloignés du lieu de l'immeuble.
Proposition sans doute d'un grincheux. Ou d'un "ami' du syndic ....
Dans ce cas, il fait que le CS rédige une note (à diffuser à tous) expliquant que faute de prise en charge des frais de déplacement, les membres du CS ne rendront plus sur place, pour quelque motif que ce soit.
Ce qui pénalisera le syndicat, non seulement pour la réunion de concertation destinée à établir l'ODJ, mais aussi pour toute autre raison justifiant la présence sur place d'un membre de l'organe de contrôle du syndicat. |
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nefer
Modérateur
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 Posté - 01 mars 2018 : 15:02:55
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le syndic peut transmettre son projet d'ordre du jour par mail aux membres du CS...et chacun peut faire part de ses remarques
il n'est pas obligatoire d'être présent physiquement.... |
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Copro112
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4
Posté - 01 mars 2018 : 16:01:19
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citation: Initialement posté par Gédehem
Proposition sans doute d'un grincheux. Ou d'un "ami' du syndic ....
Dans ce cas, il fait que le CS rédige une note (à diffuser à tous) expliquant que faute de prise en charge des frais de déplacement, les membres du CS ne rendront plus sur place, pour quelque motif que ce soit.
Un propriétaire qui refuse de se voir facturer des frais de déplacement de membres du conseil syndical est traité de grincheux. C'est aimable.
Comment s'étonner aussi de l'augmentation des charges dans une copropriété.
Cela me rappelle un président de conseil syndical qui se faisait rembourser ses appels téléphoniques. Personne n'y trouvait à redire depuis des années.
Nouvel arrivant, en AG je m'étonne de cela car quelques semaines auparavant nous avions discuté, lui et moi, de la fibre dans la copro et des abonnements téléphoniques. Il m'avait dit qu'il avait un portable avec abonnement à X euros et que le téléphone à son domicile passait par internet.
Je demande donc en AG comment il pouvait avoir des frais de téléphone puisque ses abonnements étaient tout compris.
Silence géné.
L'année suivante, comme par hasard, plus de remboursement de frais téléphoniques.
Navré de vous le dire mais si un copropriétaire n'habite pas dans la copropriété et c'est le cas de bon nombre de copropriétaires, les autres copropriétaires n'ont pas à en subir les conséquences financières.
Il ne veut pas venir à ses frais, il ne vient pas. Point.
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| Chaque gilet jaune a un chômeur sur la conscience. |
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Édité par - Copro112 le 01 mars 2018 16:05:15 |
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Posté - 01 mars 2018 : 16:15:49
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alan2 : ce copropriétaire doit notifier - envoi en RAR _ au syndic cette demande.
Le syndic, comme le CS, ne peuvent pas refuser de la porter à l'OdJ, si elle arrive avant les envois, rédigée et régulièrement notifiée.
C'est à l'AG de débattre, et d'adopter ou non cette demande.
Le RFCS, comme le RDC peuvent être modifié en AG.
PS : trajet, essence,.... mais aussi téléphone, forfait internent, restaurants pour les réunions du CS, cadeaux au syndic en fin d'année, et au président du CS, couronnes de fleurs pour les enterrements de copros, .... tout celà avec les sous des copros, sans aucun accord de l'AG ET ne faisant pas partie des frais de fonctionnement du CS.
Une précision en AG est nécessaire; et il ne s'agit pas ici d'être grincheux ou ami du syndic ?, mais de bien controler le CS; il doit aussi rendre des comptes devant l' AG.
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alan2
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Posté - 01 mars 2018 : 17:17:44
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Merci à GEDEHEM,PHILIPPE388,NEFER et RIBOULDINGUE,
pour leurs contributions efficaces permettant de faire avancer le sujet.
Copro 112 je n'ai pas bien compris le sens de votre intervention qui ne réponds en rien à ma question,mise à part l'évocation de votre cas personnel.
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Copro112
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Posté - 01 mars 2018 : 18:30:14
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Il est vrai que je ne vous réponds pas.
Je m'étonne simplement que gedehem puisse traiter de grincheux un copropriétaire refusant de payer les frais de déplacement d'un membre du cs. |
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Demande de modification du RFCS 
