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BIBI
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 Posté - 04 mars 2018 : 16:42:02
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merci de revenir sur l'objet du post et d'évoquer les délais (argument à évoquer jeudi ) et si on oubliait le pauvre syndic révoqué , pour se mettre du côté des copropriétaires et si , tout simplement le syndic s'est fait justice lui même , c'est parce qu'il ne tient pas à passer par la case tribunal, pour faire valoir ses droits, son dû, et même des DI - dépens etc...
Peut être parce que tribunal constatera dans les pièces du syndicat :
* qu'il y a une assignation en cours (certes mal ciblée) puisque C/ le syndicat : avec parmi les griefs : compte non sépare .. PV ni présenté, ni signé en fin de séance .. modification de résultats de votes (alors que le copropriétaire qui a assigné, a bien voté en faveur du compte séparé , il est mis dans les contre (!) son avocat n'a pas relevé ce détail...)
* il y a une aggravation des dégâts occasionnés par des fuites, des remontées humides (alors que l'assurance avait versé une partie de fonds/travaux- non effectués) en dépit des LR/AR - de 3 copropriétaires + intervention de leur protection juridique
* Recours pour moisissures - insalubrité à cause de la VMC (HS) ceci est noté dans l'assignation du copropriétaire bailleur (des locataires ont produit un certificat médical (allergies de leur fils .. ) qui déclarent ne plus pouvoir rester dans l'appartement ...
Il y a une estimation de préjudices (+/- ) 40 000 € ) montant des travaux à réaliser plus important dans les parties communes et parties privées (selon devis comparatifs -
Le syndicat était prêt à négocier l'abandon des honoraires contre non assignation en responsabilité du syndic ...
Tout est remis en question.
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Gédehem
Pilier de forums
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 42
 Posté - 04 mars 2018 : 17:15:56
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Il ne faut pas tout mélanger.
S'il y a des griefs contre l'ex syndic, cela relève d'une action spécifique pour ces motifs, ce qui semble être le cas.
Si cet ex-syndic n'a pas ouvert de compte séparé dans les 3 mois de sa dernière désignation (sans doute en 2016), son mandat était nul de plein droit.
La question soulevée ici est celle des honoraires que ce syndic révoqué aurait retiré, sur laquelle il faut rester : le juge n'aime pas la dispersion ni les amalgame.
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Posté - 04 mars 2018 : 17:25:20
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En effet, la on en apprend plus.
Le syndicat aurait été bien avisé de faire valoir purement et simplement la nullité de plein droit du mandat et d'en faire à la limite l'objet du vote de constatation, ca aurait été imparable et n'aurait en effet pas tout mélangé.
citation: si on oubliait le pauvre syndic révoqué C'est juste que devant un juge il n'y a ni pauvre syndic ni pauvre syndicat.
Je ne pouvais pas évidemment deviner tout ce que vous ajoutez au post #41
citation: Le syndicat était prêt à négocier l'abandon des honoraires contre non assignation en responsabilité du syndic ... On va dire que je n'étais ps très loin d'un marchandage de ce genre, ce n'est pas celui que j'avais soupconné, mais je n'étais pas loin. |
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Posté - 04 mars 2018 : 17:51:14
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citation: Depuis quand le syndic a 10 ans pour contester sa révocation?
Pour moi le syndic a 2 ans pas un jour de plus. POur moi il a aucune possibilité de contester sa révocation, donc zero an.
Il a dix ans pour faire valoir son préjudice financier, éventuellement moral, sauf erreur de ma part bien entendu. |
Édité par - ribouldingue le 04 mars 2018 18:03:30 |
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BIBI
Contributeur vétéran
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45
Posté - 04 mars 2018 : 18:40:49
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Ribouldingue , dès le début du post 1 - j'ai exposé brièvement les carences- fautes - préjudices ..
Une partie des CS savaient que le syndic pouvait revendiquer ses honoraires , mais pensaient ils (naîvement) non pas faire du marchandage , mais mettre le syndic devant ses responsabilités ..
Mais on ne "tire pas de farine d'un sac de charbon "
Au fait, une déclaration du nouveau syndic auprès de la RCP du révoqué pourrait (peut -être ) être envisagée ?
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nefer
Modérateur
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46
Posté - 04 mars 2018 : 18:41:51
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donc il ne s'agit pas de révocation mais de nullité de mandat.... |
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Posté - 04 mars 2018 : 19:04:05
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BIBI : citation: Pour l'approbation des comptes du 1.10.2016 au 30.09. 2017 , la résolution n'a pas été soumise aux votes (aux motifs que les conseillers syndicaux n'ont pas eu accès au grand livre , extraits bancaires etc.. )
Je reviendrai vers les contributeurs après la réunion de jeudi prochain.
??? ceci n'a strictement rien à voir avec une approbation des comptes du SDC. Le syndic a obligation de soumettre cette approbation à l'AG, même si le CS n'a pas vérifié les comptes.
Et le CS n'a rien fait pour vérifier els comptes ? pas de MED au syndic. Responsabilité ici du CS également.
BIBI : citation: La priorité et le thème ne sont pas :
la Légalité de la révocation d'un syndic en cours de mandat (appel à expérience similaire) - risques encourus par le syndicat... ( paiement des Honoraires + Indemnités + dépens) même face à une situation et gestion comptable estimées intenables .. travaux urgents non effectués / insalubrité .. et préjudices (estimés à 40 000 € ) ...
Ceci est totalement absurde. Votre avocat va vous demander AUSSI si la révocation fut justifiée et proposé à cette AG. IL va devoir aussi géré ce dossier, même si il est différent de l'autre.
Il ne faut pas mélager tou
BIBI :citation: Le syndicat était prêt à négocier l'abandon des honoraires contre non assignation en responsabilité du syndic ...
Ah Bon ? l'AG a decidé de cela ?
Abandon de 12 000 € d'honos, que vous jugiez comme un détournement de fonds !!
PS ; le CS a obligtaion de proposer l'approbation des comptes annuels, même si le CS n'a pas vérifié les comptes. D'ou sortez vous que le CS peut bloquer cette résolution. Il n'a pas vérifié les comptes mais a t'il assigné en référé le syndic pour récupérer les docs comptables ?
Est le CS qui a proposé cette récovation ?
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Édité par - philippe388 le 04 mars 2018 19:05:47 |
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Posté - 04 mars 2018 : 19:47:22
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citation: ??? ceci n'a strictement rien à voir avec une approbation des comptes du SDC. Le syndic a obligation de soumettre cette approbation à l'AG, même si le CS n'a pas vérifié les comptes. OUps, gloups..;
Le président de séance a obligation de soumettre cette résolution à l'approbation ..... même si ....
citation: Au fait, une déclaration du nouveau syndic auprès de la RCP du révoqué pourrait (peut -être ) être envisagée ? POurquoi pas, mais je préconiserai que l'avocat de votre syndicat soit au courant de tout avant de lancer quoique ce soit... |
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BIBI
Contributeur vétéran
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49
Posté - 04 mars 2018 : 20:58:45
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Ribouldingue: je terminerai sur votre réponse à mon idée de déclaration à la RCP .. C" est ce genre de suggestion que l on attend des contribeurs .. |
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 05 mars 2018 : 00:24:19
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"je terminerai sur votre réponse à mon idée de déclaration à la RCP "
Ne vous faites pas d' illusions, ils ne servent que leurs intérêts, tout au plus donneront-ils un avertissement à votre ancien syndic, ou augmenteront sa cotisation;. |
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Posté - 05 mars 2018 : 07:02:51
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il est possible aussi que le syndic estime qu'il n'a pas été révoqué dans les règles, parce que sa révocation n'était pas à l'ordre du jour (et comme on ne sait toujours pas la réponse à cette question... ?  ), il se sert et laisse le soin au syndicat d'aller au juge..... en attendant, c'est lui qui a l'argent...
et si sa révocation n'était pas à l'ordre du jour, le juge dira seulement qu'il a eu tort de se servir avant l'heure, mais comme cette réponse n'interviendra que dans 1 an ou deux.... |
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Posté - 05 mars 2018 : 07:51:25
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citation: Ribouldingue: je terminerai sur votre réponse à mon idée de déclaration à la RCP .. C" est ce genre de suggestion que l on attend des contribeurs .. Je ne sais pas qui est 'on', mais si 'on' = BIBI, cela confirme juste que BIBI a des œillères;
Donc non, 'on' n'attend pas cela des contributeurs qui se donnent du mal sur le cas de BIBI.
Donc, oui, en outre, 'on' attend de manière générale de BIBI comme de Dupont qu'il expose clairement et sans ces fameuses œillères 'son' cas sur ce forum, ce qu'il n'a toujours pas fait.
Sincèrement, et je me moque de votre réponse que je considère 'a-priori' comme non pertinente sur la forme de nos réponses, je ne comprends toujours pas ce que BIBI peut retirer de ce fil ou l'exposé très partiel ne permet pas d'appréhender correctement votre situation sur le fond.
Le pire est que vous-même ne comprenez pas ce qui 'vous' arrive |
Édité par - ribouldingue le 05 mars 2018 07:54:51 |
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BIBI
Contributeur vétéran
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Posté - 05 mars 2018 : 08:42:04
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"Nous" sommes nombreux à faire le même constat navrant sur vos façons déplaisantes d'intervenir ... de tirer des conclusions hâtives, personnelles, hors propos
Le fait que vos posts soient censurés régulièrement démontrent qu' effectivement " Nous ne tirerons pas de farine d'un sac de charbon "
A présent, ne perdez plus votre temps à répondre à "mes" questions ( en les contournant , en faisant diversion .. ) au lieu d'apporter des solutions , de partager vos expériences , en restant sur le sujet !
Nous n'avons pas les mêmes notions d'assistance .. de partage ..
Nonobstant, j'espère au moins que votre participation sous cette forme , vous apporte beaucoup de plaisir... de satisfaction ...Nous n'avons pas les mêmes notions d'assistance. |
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Posté - 05 mars 2018 : 08:47:50
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BIBI : citation: Nous n'avons pas les mêmes notions d'assistance .. de partage ..
Regardez donc le nbre de contributions de ribouldingue !!! Cela représente des HEURES pour répondre aux questions.
Commencez par répondre aux questions posées, avant de critiquer les intervenants. 
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BIBI
Contributeur vétéran
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55
Posté - 05 mars 2018 : 09:32:10
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Chou vert et vert chou ..
Je vous destine les mêmes compliments ..
Quantité ... n'est pas l'objectif de ceux qui passent par UI..l'efficacité : oui..
Trêve de polémiques stériles. |
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Posté - 05 mars 2018 : 10:03:11
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citation: Le fait que vos posts soient censurés régulièrement merci de ne pas apporter des information erronénes, ou alors de justifier.
citation: "Nous" sommes nombreux à faire le même constat navrant sur vos façons déplaisantes d'intervenir Juste pour vous 'rappeler' les conditions d'utilisation d'un tel forum:
Vous venez poser un problème et requérir des (et non pas un) avis.
c'est gratuit, vous obtenez des réponses de bénévoles, y compris de nuit , le samedi et le dimanche.
La contrepartie de cette rapidité, de cette disponibilité est que votre cas est offert à tous, et qu'il en vous appartient plus personnellement;
Vous n'avez par conséquent aucun droit à choisir vos intervenants, aucun fondement à tordre les raisonnement vers votre vision, et aucun justification à être plus que désagréable.
Vous refusez de répondre aux questions, non pas de Ribouldingue, mais de Rambouillet, et de Philippe388 vous ne pouvez qu'en avoir les juste conséquences, mais c'est vous le responsable.
Il est essentiel qu'un lecteur dans un cas semblable comprenne que la réponse BIBI au cas BIBI est considérée comme erronée ou dangereuse par un certain nombre de bénévoles;
Relisez les interventions de Rambouillet, voyez si elles diffèrent des miennes, et tentez de justifier qu'elles ne valent rien de plus qu'un sac de charbon (sic) puisque Rambouillet est régulièrement modéré (sic) et incapable de comprendre votre cas (re-sic) |
Édité par - ribouldingue le 05 mars 2018 10:22:39 |
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BIBI
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Posté - 05 mars 2018 : 10:53:30
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Je respecte tous les contributeurs .. ce qui ne doit pas être unilatéral ... et remercie régulièrement les contributeurs ( sans exception...)
Je sais trop , ce que bénévolat veut dire ( qui ne donne pour autant , aucun autre droit )
Dingue ... vos mises en garde, sur " la dangerosité " de mon comportement ... et
Pas d'interprétation erronée, Pas de méprises, : Je ne refuse pas de répondre ou de compléter les questions posées ... qui concernent l'objet de mon sujet
Bonne journée à tou(te)s
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Posté - 05 mars 2018 : 11:21:30
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BIBI : citation: Quantité ... n'est pas l'objectif de ceux qui passent par UI..l'efficacité : oui..
Trêve de polémiques stériles.
BIBI censeur ?
Il va falloir assumer aussi vos écrits et vos approximations constantes sur TOUTES vos interventions avec la loi de la copropriété.
Vous ne cherchez sur ce forum qu'à valider vos conseils que vous pensez justes juridiquement à des SDC et CS que vous pensez représentez.
Vous aimez rambouillet et pas les autres, c'est votre choix, mais répondez donc à la question de rambouillet si la révocation fut proposée à cet OdJ, et quel est donc ce texte mystérieux.
citation: Je ne refuse pas de répondre ou de compléter les questions posées ... qui concernent l'objet de mon sujet
FAUX, ceci est constant chez vous.
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 05 mars 2018 : 11:53:53
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Si les contributeurs sont fatigués, ils peuvent toujours s'abstenir ... |
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Posté - 05 mars 2018 : 13:10:53
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ouah le coup bas d'un modérateur ......  |
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Honoraires ponctionnés après révocation 
