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Jean13
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 Posté - 28 mars 2018 : 12:01:45
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Notre AG début avril ne reconduira pas notre syndic.
Il m'a été dit confidentiellement que le syndic ne se déplacera même pas pour cette AG.
Si c'est le cas que me conseillez vous ?
Devons nous commencer l'AG avec le syndic que nous envisageons de nommer ?
Merci
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andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
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 Posté - 28 mars 2018 : 12:09:16
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Il peut être présent mais attention, il n'est pas secrétaire d'office et il vaut mieux désigner un copropriétaire même si il vous assiste et si il prend en charge dès le début de l'AG une partie du travail (émargement...). |
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Posté - 28 mars 2018 : 12:26:13
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jean13 : citation: Il m'a été dit confidentiellement que le syndic ne se déplacera même pas pour cette AG.
Il faut que le CS prenne en main cette AG : proposer un président de séance capable de gérer cette AG, un membre du CS ou un copro qui DOIT être élu par l'AG secrétaire de séance, et des scrutateurs qui vont réellement noter TOUS les votes.
Le syndic qui sera élu ne DOIT pas débuter l'AG comme secrétaire de séance. SEUL le syndic en place EST le secrétaire sauf décision contraire de l'AG.
Le CS DOIT aussi avoir la feuille de présence à jour. C'est à dire celle que le syndic a utilisé pour envoyer les convocs. Les membres du CS devront recevoir les copros, vérifier les mandats, et faire signer la feuille de présence. PAS le futur syndic " présumé" élu.
Pour faciliter les choses, le CS devra préparer des feuilles de relevés des votes pour les distribuer aux scrutateurs, et au président de séance qui DOIT aussi relever chaque vote ET annoncer les résultats.
Dès que la feuille de présence est signée et que les copros sont prêts à commencer cette AG. Le bureau doit être élu. Président, secrétaire copro, et les scrutateurs.
Les copros en blanc devront être distribués par le président du CS avant l'élection du bureau, voire au président de séance élu ( rien n'est dit dans la loi à ce sujet.
La prémière résolution a voter DOIT être l'élection du syndic. Le copro- secrétaire demissionnera, et le nouveau syndic SERA alors secrétaire de séance. Avant il n'a aucun droit de faire quoique ce soit dans cette AG, il n'est qu'un tiers du SDC tant que l'AG ne l'a pas désigner comme syndic.
Comme tout syndic sérieux, il n'a aucun droit de diriger cette AG.  
Un OdJ, une feuille de vote lui seront communiqué afin qu'il suive le déroulement de l'AG, note les votes, vérifie le PV,avant de le signer en fin d'AG.
Le président de séance peut rédiger le PV. Le CS devra donc préparer un PV avec TOUTES les résolutions, et un espace ou il sera possible de noter les votes, le nom des opposants et leur tantièmes, et ceux des abstentions.
Le syndic a un devoir de conseil. Le président de séance devra lui demander des précisions en cas de doutes sur sa gestion de l'AG, des majorités de votes, .... tout copro peut également le faire.
Le GROS souci est de récupérer cette feuille de présence à jour de l'nevoi des convocs. Un CS sérieux devrait déjà avoir cette feuille, sachant que le syndic sera absent de l'AG. Cette absence n'a rien d'illégale, le syndic n'a pas obligation à être à une AG de copros.
PS : nous avons géré ce cas avec L..Y. Nous avions une ingénieure qui a créé un fichier excel pour gérer en live les votes, ET le PV. Celui-ci fut imprimé, vérifié et signé en fin d'AG. Envoyer à tous les copros ( RAR aux opposants et défaillants, et en courrier simple aux autres) dans les 48 heures?
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Jean13
Contributeur senior
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916 message(s)
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Posté - 28 mars 2018 : 13:09:34
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Merci Philippe pour ces informations.
Oui j'ai bien la feuille de présence
Je vais donc préparer un document excel pour les votes.
Merci |
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Posté - 28 mars 2018 : 14:11:29
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si vous avez la feuille de présence vous pouvez vous passer du syndic sortant, mais il faut vous y préparer :
* qui sera président de séance ?
* qui sera secrétaire au moins en attendant le nouveau syndic,
etc...
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 28 mars 2018 : 15:46:02
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citation: Initialement posté par rambouillet
si vous avez la feuille de présence vous pouvez vous passer du syndic sortant, mais il faut vous y préparer :
* qui sera président de séance ?
* qui sera secrétaire au moins en attendant le nouveau syndic,
etc...
Pas d'inquiétude de ce coté là .
Nous sommes un CS très uni et une totale confiance de l'ensemble des copropriétaires.
Tout se passera bien.
Notre syndic était très bon/bien malheureusement des conflits de personnes internes au syndic font que la gestionnaire et le comptable ont "planté" ensemble leur démission et qu'il n'y a plus personne aux commandes.
Conséquences une compta plus que confuse.
Il vient de perdre coup sur coup 4 copros et nous serons la 5me.
Le bateau coule mais sans nous  |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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2096 message(s)
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Posté - 30 mars 2018 : 19:14:20
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Salut Jean, il est possible que ton syndic se pointe comme si de rien n'était.
Tout le monde te l'as dit : IL ne doit pas être secrétaire.
Par contre, comme je l'ai dit sur un autre fil, dernièrement j'ai fait sauter N...ty d'une copro. Il était présent et a souhaité tenir la feuille de présence en sachant qu'il ne serai pas réélu (j'en ai tenu une préparée sous Excel en parallèle).
Pour pouvoir distribuer tous les pouvoirs disponibles (j'étais pdt de séance), j'ai demandé à mon épouse de venir en tant que représentant pour 3 pouvoir supplémentaires (autant avoir le plus de voix possible de son côté).
Prévoir une AG dans un endroit neutre si tu n'as pas de salle dans la copro.
Prévoir une imprimante si c'est dans la copro, ou bien de pouvoir imprimer le PV et la liste de présence dans la salle où tu seras ou dans l'hôtel (clé USB).
Ne pas donner de fonction à l'AG au nouveau syndic |
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 30 mars 2018 : 19:48:09
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Salut Francky,
Oui j'ai bien pris la précaution de faire l'AG en territoire neutre dans un hôtel qui a une grande salle avec possibilité de faire des photocopies.
J'espère qu'il sera possible de faire des éditions à partir d'une cle USB. Le cas contraire nous nous déplacerons au Cab. du nouveau syndic qui est à 5 minutes de marche.
J'ai aussi la feuille de présence sur informatique et sur papier donc pas de problème.
GEDEHEM m'a également envoyé la "feuille de vote" que j'ai adaptée à notre SDC , ce document me sera vraiment très utile car ce sera un document synoptique qui nous permettra d'un seul coup d’œil d'avoir une photo des votes pour toutes les résolutions.
Effectivement pas question que le sortant, s'il se présente, soit secrétaire.
Nous constituerons le Bureau Président (moi) et d'autres membres du CS ou des copropriétaires seront scrutateurs et secrétaire.
Sur les conseils de GEDEHEM, le secrétaire démissionnera et le nouveau syndic prendra la suite.
Je ne m'inquiète pas car le conseil syndical est très unis et tous les copropriétaires ont une grande confiance dans le C.S. (même celle que je traitais de "pisse-vinaigre" allusion à mon accrochage de l'époque avec mon ami Philippe388)
L'AG sera pour le 9 avril et je monte à Paris le 5 pour avoir une réunion avec le CS et les copropriétaires le 7 pour commenter tous les détails afin de ne pas perdre de temps lors de l'AG.
Vous aurez des nouvelles à mon retour en PACA vers le 12 avril.
Merci encore à tous ceux qui ont participé à ce sujet riche d'enseignements du moins pour moi.
Joyeuses Pâques à tous.
Jean
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Édité par - Jean13 le 30 mars 2018 19:49:39 |
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Le syndic se dérobe 
