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alain
Contributeur senior
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 Posté - 22 oct. 2018 : 21:49:48
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Bonjour
nous découvrons que des travaux ont été effectuées sans qu'ils aient été votés, ni présentées en AG. ce sont des travaux relativement modestes ( 1000 ou 2000 euros qd même?) , mais sans aucun caractère d'urgence, qui pouvaient faire l'objet de devis.
peut on les contester et refuser d'en assumer la charge.. il est fort probable que c'(est le CS qui les a décidés..et le syndic n'a pas eu le courage de bloquer..
merci pour les avis
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nefer
Modérateur
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 Posté - 22 oct. 2018 : 23:44:37
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S'agit il de travaux d'entretien courant ? |
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Posté - 23 oct. 2018 : 07:57:58
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UN passage par une AG ne dépend ps de l'importance de la facture.
Ainsi dans un budget de gestion courante voté globalement par une AG, il peut être prévu une dépense de cet ordre (1000 à 2000 €) sans que cela soit une opération exceptionnelle.
L'important c'est que cette dépense soit inscrite au budget ; mais attention, elle peut l'être sous une rubrique de type "dépenses imprévues" |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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3
Posté - 23 oct. 2018 : 09:32:50
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Apparemment vous n'êtes pas au CS, dommage.
Il n'y a que deux possibilités: soit c'est le syndic, soit c'est le CS qui a décidé et forcé le syndic comme vous dites. Déjà , il faut savoir à partir de quel montant le CS doit être alerté (ça se vote en AG), à partir de 1000€ ? 1500€ ? 2000? pour savoir si obligatoirement le CS était au courant ...
Certains travaux sont décidés entre le CS et le syndic, et passés dans des budgets prévus, donc pas d'AG à convoquer ni avertir les copropriétaires.
Il faudra, par contre bien vérifier dans les comptes où est cette dépense ..... |
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alain
Contributeur senior
534 message(s)
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Posté - 23 oct. 2018 : 10:25:34
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citation: Initialement posté par nefer
S'agit il de travaux d'entretien courant ?
difficile à dire: il s'agit de remplacer des portes de placards ( qui avaient gonflé, ) mais cela date de plusieurs années, donc pas d'urgence, qui justifie de ne pas attendre un devis en ag, d'en ajouter une qui n'existait pas, de changer toutes les serrures -15- de tous les placards techniques ( 1 ou 2 défectueuses, qui justifiaient un simple dé grippage) , sans urgence non plus..
ce n'est pas un gros chantier, mais il y en a pour plus de 1000 € assurément.. |
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alain
Contributeur senior
534 message(s)
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5
Posté - 23 oct. 2018 : 10:29:32
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citation: Initialement posté par Franck1966Apparemment vous n'êtes pas au CS, dommage. Il n'y a que deux possibilités: soit c'est le syndic, soit c'est le CS qui a décidé et forcé le syndic comme vous dites. Déjà , il faut savoir à partir de quel montant le CS doit être alerté (ça se vote en AG), à partir de 1000€ ? 1500€ ? 2000? pour savoir si obligatoirement le CS était au courant ... Certains travaux sont décidés entre le CS et le syndic, et passés dans des budgets prévus, donc pas d'AG à convoquer ni avertir les copropriétaires. Il faudra, par contre bien vérifier dans les comptes où est cette dépense ..... connaissant le syndic, ( car ayant été au CS), il m'étonnerait qu'il ait initié seul.. il ya un montant de 1000 € HT voté au delà duquel le CS doit etre informé.. mais la résolution ne dit pas quels genres de travaux sont possibles.. perso, j'imaginais que ce n'était que pour des travaux de sécurité urgents, ce qui n'est pas le cas .. en tt cas, le syndic aurait cédé au CS, qui pense avoir le droit de faire faire des travaux sans ag.. |
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alain
Contributeur senior
534 message(s)
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Posté - 23 oct. 2018 : 10:30:51
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excuses, ma réponse est inclue dans le txt.. j'ai dû faire une fausse manip^. |
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Posté - 23 oct. 2018 : 12:59:21
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c'est de l'entretien dont la dépense était peut-être incluse dans le budget. |
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Sunbird
Pilier de forums
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Posté - 23 oct. 2018 : 13:31:09
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"mais il y en a pour plus de 1000 € assurément.."
En fait vous poser une question sans savoir ce qui en est.
Le CS a pu demander plusieurs devis, pour faire réparer ces portes. Et cela est de l'entretien.
Parfois pour ce type de travaux il est préférable de passer en entretien, car cela évite de devoir payer des honoraires que voteraient l'AG.
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travaux sans décision en AG 
