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zaroc
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 Posté - 13 févr. 2020 : 07:42:37
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Bonjour,
Un géomètre est intervenu dans notre immeuble pour la mise à jour du RDC à la suite de la modification de la répartition des caves due à l'installation de la machinerie d'un ascenseur ( nouveau ) en sous-sol. Le syndic veut répartir ces frais de géomètre selon les charges ascenseur ( ou mieux charges escaliers? ). Je ne suis pas d'accord car pour moi il s'agit de charges générales d'administration ou autre mais pas de charges d'entretien de l'ascenseur. Votre avis? Merci
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Posté - 13 févr. 2020 : 08:24:28
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Ce n'est pas forcément se dire "charges d'entretien", mais plutôt lire en détail ce qui est décrit dans "charges ascenseurs"....
Sans en connaitre plus, je serai assez partisan comme votre syndic : charges ascenseurs, mais cela aurait du être débattu lors de la résolution : installation d'un ascenseur qui normalement prévoit aussi une clé spéciale "installation" pas toujours identique à celle de l'entretien... |
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zaroc
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 2
Posté - 13 févr. 2020 : 08:50:17
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l'ascenseur a été installé il y'a longtemps, je n'étais pas là et aujourd'hui dans le RdC, on ne parle que d'entretien de l'ascenseur. La mise à jour d'aujourd'hui du RDC par un géomètre pour la partie caves résulte de confusions dans la distribution des caves, les plans d'origine n'étant plus à jour depuis l'installation de cet ascenseur ....
Question subsidiaire : cette modification du RDC doit elle faire l'objet d'une présentation en AG sachant qu'il ne s'agit que d'une rectification du plan des caves pour être conforme à la réalité? |
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nefer
Modérateur
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3
 Posté - 13 févr. 2020 : 09:21:04
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tout modificatif du RDC doit être voté en AG et ensuite publié au fichier immobilier
y a t il modification des surfaces des caves , une ou plusieurs cloisons ont elles été modifiées?
je suppose que l'emplacement de la machinerie est devenu partie commune... |
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Posté - 13 févr. 2020 : 09:44:20
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citation: La mise à jour d'aujourd'hui du RDC par un géomètre pour la partie caves résulte de confusions dans la distribution des caves
donc rien à voir avec l'ascenseur : tout le monde paie, sauf s'il existe une clé spéciale "caves"...
Bien sur comme dit par nefer : passage obligé par l'AG, le notaire demandant un extrait de PV d'AG pour l'enregistrement au SPF |
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nefer
Modérateur
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Posté - 13 févr. 2020 : 11:05:41
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citation: Initialement posté par rambouilletcitation: La mise à jour d'aujourd'hui du RDC par un géomètre pour la partie caves résulte de confusions dans la distribution des caves donc rien à voir avec l'ascenseur : tout le monde paie, sauf s'il existe une clé spéciale "caves"... Bien sur comme dit par nefer : passage obligé par l'AG, le notaire demandant un extrait de PV d'AG pour l'enregistrement au SPF
le notaire demande le PV d'AG certifié conforme et une attestation de non recours |
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zaroc
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6
Posté - 13 févr. 2020 : 12:15:01
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citation: Initialement posté par zaroc
Bonjour,
Un géomètre est intervenu dans notre immeuble pour la mise à jour du RDC à la suite de la modification de la répartition des caves due à l'installation de la machinerie d'un ascenseur ( nouveau ) en sous-sol. Le syndic veut répartir ces frais de géomètre selon les charges ascenseur ( ou mieux charges escaliers? ). Je ne suis pas d'accord car pour moi il s'agit de charges générales d'administration ou autre mais pas de charges d'entretien de l'ascenseur. Votre avis? Merci
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