| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
Statut:
|
|
21
 Posté - 18 mars 2020 : 21:01:45
|
|
|
|
|
|
|
|
FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
Statut:
|
|
 22
 Posté - 19 mars 2020 : 03:53:05
|
Informations extranet FNAIM :
Covid-19 : Quelques réponses pour l’exercice de vos professions
Nathalie EZERZER 18/03/2020
Syndics de copropriété, administrateurs de biens, agents immobiliers, vous êtes tous impactés dans l’exercice de vos activités, les uns face à l’impossibilité de tenir les assemblées générales et le cas échéant renouveler vos mandats de syndic, d’autres se trouvent dans la nécessité des procéder à des états des lieux d’entrée ou de sortie, quand d’autres encore ne peuvent plus faire visiter les biens en mandats de vente ou de location. Vous pouvez aussi être inquiet du fait que votre carte professionnelle arrive bientôt à terme, et vous demandez si les services des CCI seront en mesure d’instruire vos demandes à bref délai.
La FNAIM a été informée par le ministère du Logement que le gouvernement a préparé une loi habilitation pour lui permettre de légiférer par voie d’ordonnance sur certaines de ces questions. Un Conseil des ministres se tient ce 18 mars 2020 et sera suivi les 18 et 19 prochains de cette loi d’habilitation et de cette ordonnance pour être rapidement publiées au Journal Officiel.
Concernant les syndics de copropriété :
L’ordonnance en préparation prévoira que toutes les assemblées générales qui n’ont pas pu se tenir depuis le 10 mars 2020 seront reportées et devront se tenir au plus tard 30 novembre 2020. De même, les contrats de syndics arrivés à terme et qui n’ont pas pu être renouvelés seront prorogés jusqu’au 31.12.2020.
Nous restons en veille. A la publication de cette ordonnance, nous apporterons toutes précisions utiles.
Rappel : Il est impératif que les copropriétés demeurent bien entretenues, pour lutter contre la propagation du coronavirus et il appartient aux syndics d’y veiller, tout en assurant la protection indispensable des employés d’immeubles. La FNAIM se rapproche des représentants des gardiens d’immeubles et concierges, ainsi que des entreprises de propreté.
A noter : Nous préparons une campagne de communication qui puisse être affichée très rapidement dans les immeubles (monopropriété et copropriété) pour attirer l’attention sur l’impératif de la propreté pour assurer une meilleure lutte contre le virus, que chaque geste compte pour assurer le respect des règles sanitaires.
Renouvellement des cartes professionnelles :
L’ordonnance à paraître prorogera la durée de validité des cartes professionnelle en cours et dont l’échéance arrive à terme pendant cette la période de confinement. Nous restons en veille. A la publication de cette ordonnance, nous apporterons toutes précisions utiles.
A noter : CCI France nous informe que les CCI territoriales sont fermées au public et qu’il est demandé à tous les professionnels d’envoyer leurs dossiers par courrier. Une permanence téléphonique est assurée, sauf problème de personnel dans les petites structures.
Concernant les états des lieux d’entrée et de sortie :
Aucune disposition particulière ne sera prise par l’ordonnance.
Etant rappelé que la priorité reste avant tout de stopper la propagation du virus et de protéger vos clients et vos collaborateurs, vous pouvez vous reporter à notre brève « COVID – 19 : Faut-il maintenir les locations et les états des lieux ? » où nous vous apportons réponses et recommandations.
Concernant les visites pour vendre ou louer des biens :
Aucune disposition particulière ne sera prise par l’ordonnance.
Dans ce cas de figure aucune urgence ne permet de justifier ces visites et d’utiliser une attestation sur l’honneur pour se déplacer. Que votre mandat soit exclusif ou pas, n’hésitez pas à écrire à vos mandants pour leur expliquer que l’exécution de vos mandants de vente ou de louer sont actuellement très fortement affectés par l’épidémie et la mesure de confinement mais qu’à l’issue de cette période vous mettrez tous vos moyens en œuvre pour procéder aux visites. Vous pouvez utiliser notre modèle type. |
|
|
|
FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
Statut:
|
|
23
Posté - 19 mars 2020 : 03:55:03
|
J'avais le 19/03 une AG constitutive d'une nouvelle copro.
Le lendemain, une 2ème AG pour les bureaux (autre SDC), et une 3ème pour l'ASL.
Toutes les livraisons des logements prévus dans la semaine du 23, reportées.
Des personnes qui devaient déménager, rendre leur logement, ne pouvant pas prendre possession de leur nouvel appart.
Relogement, garde meuble...
Youhou... |
|
|
|
24
Posté - 19 mars 2020 : 08:33:30
|
PROJET DE LOI D'URGENCE POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
…
4.4 IMPACTS SUR LES PARTICULIERS
Dans le contexte actuel d’épidémie du virus covid-19, il est nécessaire de maintenir le syndic en place dans ses fonctions jusqu’à ce qu’une assemblée générale des copropriétaires puisse se tenir afin de désigner un syndic.
La mesure aurait pour objectif d’éviter les situations d’absence de syndic au sein des copropriétés et de permettre le fonctionnement normal des copropriétés. Elle impacterait les dispositions de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis et les dispositions de l’ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis du qui entrera en vigueur le 1er juin 2020.
Selon des données Filocom3, la France comptait en 2015 près de 10 millions de logements en copropriétés et 740.083 copropriétés.
Un peu plus de 410 000 copropriétés sont enregistrées au registre des copropriétés aujourd’hui, dont 385 000 sont gérées par des professionnels. Le montant des charges annuelles de quelques 8 millions de lots peut être évalué à 12 milliard d’euros.
En permettant le maintien de la gestion des copropriétés concernées pendant la période d’épidémie du virus covid-19 et celle permettant ensuite d’organiser les assemblées générales, la mesure devrait avoir un impact sur la situation financière des copropriétés en permettant que les appels de charges de copropriété soient transmis aux copropriétaires.
Elle devrait également permettre d’éviter les factures impayées à l’égard des entreprises prestataires du syndicat des copropriétaires.
|
|
|
|
|
|
danmasse
Contributeur senior
France
539 message(s)
Statut:
|
|
25
Posté - 19 mars 2020 : 08:50:44
|
Merci de ces infos, que je diffuse au niveau du CS de ma copro.
Merci encore ! |
|
|
|
JPM
Modérateur
8599 message(s)
Statut:
|
|
26
Posté - 19 mars 2020 : 22:16:22
|
En ce qui concerne les assemblées il y aura un texte prolongeant les mandats de 6 mois sans doute.
Pour le reste c'est le bazar bien entendu |
|
|
|
|
|
DLDL
Nouveau Membre
34 message(s)
Statut:
|
|
27
Posté - 30 mars 2020 : 17:56:19
|
Bonjour,
En cas d'AG reportée (prévue ce soir), faut-il envoyer un PV indiquant l'AG ne s'est pas tenue? Si oui, quel doit être le contenu et sous quelle forme doit il être notifié?
Sinon, je me pose aussi la question suivante: est-il possible de prévoir qu'une AG se tienne entièrement a distance?
Ca pourrait être utile en temps normal pour certaines copropriétés mais aussi pour être sur de faire l'AG meme en cas de nouveau confinement a cause d'une "deuxième vague" (ce n'est pas très optimiste mais c'est un risque identifié).
|
|
|
|
FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
Statut:
|
|
28
Posté - 31 mars 2020 : 11:07:29
|
|
citation: Initialement posté par DLDL
Bonjour,
En cas d'AG reportée (prévue ce soir), faut-il envoyer un PV indiquant l'AG ne s'est pas tenue? Si oui, quel doit être le contenu et sous quelle forme doit il être notifié?
Sinon, je me pose aussi la question suivante: est-il possible de prévoir qu'une AG se tienne entièrement a distance?
Ca pourrait être utile en temps normal pour certaines copropriétés mais aussi pour être sur de faire l'AG meme en cas de nouveau confinement a cause d'une "deuxième vague" (ce n'est pas très optimiste mais c'est un risque identifié).
Bonjour,
Il faut diffuser un PV de carence (en RAR) indiquant les raisons de son annulation.
L'AG totalement à distance n'est pas possible car il faut au moins élire un bureau. De plus, il faut que la précédente AG l'ait prévu. |
|
|
|
DLDL
Nouveau Membre
34 message(s)
Statut:
|
|
29
Posté - 01 avr. 2020 : 10:43:15
|
|
citation: Initialement posté par FBOcitation: Initialement posté par DLDL
Bonjour,
En cas d'AG reportée (prévue ce soir), faut-il envoyer un PV indiquant l'AG ne s'est pas tenue? Si oui, quel doit être le contenu et sous quelle forme doit il être notifié?
Sinon, je me pose aussi la question suivante: est-il possible de prévoir qu'une AG se tienne entièrement a distance?
Ca pourrait être utile en temps normal pour certaines copropriétés mais aussi pour être sur de faire l'AG meme en cas de nouveau confinement a cause d'une "deuxième vague" (ce n'est pas très optimiste mais c'est un risque identifié).
Bonjour, Il faut diffuser un PV de carence (en RAR) indiquant les raisons de son annulation. L'AG totalement à distance n'est pas possible car il faut au moins élire un bureau. De plus, il faut que la précédente AG l'ait prévu.
Merci pour la réponse.
Le PV de carence sera juste signé du syndic je suppose?
Une question de plus: l'AG est convoquée chez moi, syndic non professionnel, il y a un copropriétaire dans l'immeuble et a nous 2, c'est suffisant pour tout voter (plus d'un tiers des tantièmes) sachant que c'est juste le renouvellement du syndic, le budget et le fonds de travaux pour 2021, l'approbation des comptes, et tout est exactement pareil que l'année dernière.
Si j'envois un PV avec lui président et moi secrétaire et tout voté et signé par nous, est-ce que c'est valable étant donné le confinement?
Pour l'élection du bureau, qu'est-ce qui empêche de le faire a distance? (si c'est les signatures, meme solution que celle évoquée plus haut).
|
|
|
|
30
Posté - 11 avr. 2020 : 07:25:56
|
question : peut-on dire que ce décret peut concerner aussi les AGs de copropriétaires dont le vote par correspondance est prévu dans les textes (même si on ne connait pas les modalités) ?
https://www.legifrance.gouv.fr/affi...gorieLien=id
Publics concernés : personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé..... |
|
|
|
Longshot
Contributeur actif
France
167 message(s)
Statut:
|
|
31
Posté - 13 avr. 2020 : 14:53:51
|
Voir ici le seul article (N° 22) de l'ordonnance 2020-304 du 25 mars 2020 consacré au problème de la copropriété:
https://www.legifrance.gouv.fr/affi...gorieLien=id
Si le contrat de syndic expire ou a expiré pendant la période comprise entre le 12 mars 2020 et le 24 juin 2020, celui-ci est renouvelé dans les mêmes termes jusqu'à la prise d'effet du nouveau contrat du syndic désigné par la prochaine assemblée générale des copropriétaires.
Si l'assemblée générale des copropriétaires a désigné un syndic dont le contrat prend effet à compter du 12 mars 2020, les dispositions exceptionnelles ne sont pas applicables à ces copropriétés.
Bref, ces différentes ordonnances en mode "pompier" permettent de régler la carence de syndic.
J'imagine que ça ne posera pas de problème qu'une approbation des comptes de 2019 soit faite après les 6 mois réglementaires.
Mais le problème majeur, ça reste tout de même l'impossibilité de tenir une assemblée (et donc de prendre certaines décisions) dans le contexte actuel.
Le décret du 27 juin 2019 permet de réaliser un AG à distance, mais je ne pense pas qu'un seul immeuble puisse actuellement s'en prévaloir pour l'ensemble des copropriétaires.
La loi ELAN a fait passer de 5% à 10% le seuil du total de voix qu'un mandataire peut détenir.
Qui va croire, à l'heure actuelle ou le déconfinement risque d'avoir le hoquet, dans une ambiance post-apocalyptique, que des copropriétaires vont prendre le risque de venir assister à une assemblée?
Ce déconfinement sera d'autant plus progressif qu'on est en train de découvrir que seulement 10% des personnes infectées conservent des anticorps.
Des réunions en mode "distanciation" seront bien difficiles à organiser. Avec distributeur de gel et masques au comptoir pour les plus braves!
Cela va imposer de trouver des salles aux dimensions suffisantes, ou il faudra échanger des pouvoirs, signer de la paperasse "commune" (feuille de présence, p.v. et j'en passe).
Une solution serait peut-être que les pouvoirs publics permettent, exceptionnellement, de tenir des AG en petits comités, et à ces copropriétaires de détenir plus que les 10% de voix. Il faudrait juste interdire les mandats "blancs" et que tous les copropriétaires indiquent clairement leurs choix.
Eventuellement de décider de reporter les sujets qui nécessitent des débats |
|
|
|
Longshot
Contributeur actif
France
167 message(s)
Statut:
|
|
32
Posté - 13 avr. 2020 : 15:11:21
|
Re Bonjour.
Seconde réflexion du jour sur le sujet...
L'annulation d'une AG peut avoir lieu en cas de non respect de la limitation du nombre de pouvoirs.
Donc si le nombre de pouvoirs est tel qu'il ne peut mathématiquement pas être réparti sur le nombre de copropriétaires présents sans enfreindre la limite de 10%, cela amène à ce que l'assemblée soit contestable, et donc annulable...
Autrement dit, dans cette situation, si les copropriétaires sont d'accord, il faudrait carrément qu'ils "fassent grève" et ne donnent pas de pouvoir pour permettre les délibérations art 24, voir art 25 (si la moitié des tantièmes est atteignable en représentation).
|
|
|
|
33
Posté - 13 avr. 2020 : 16:51:59
|
|
l'autre solution, c'est que l'administration édite ce fameux décret sur le vote par correspondance..... |
|
|
|
Longshot
Contributeur actif
France
167 message(s)
Statut:
|
|
34
Posté - 13 avr. 2020 : 18:43:10
|
En effet, merci pour l'information.
Et d'ailleurs c'est une possibilité complémentaire de vote par rapport au pouvoir
(qui certes ne fait pas "foi" si le mandataire ne respecte pas les consignes du mandant).
L'article 17-1 A de la loi de 65 a évolué 2 fois.
Version en vigueur :
"Les copropriétaires peuvent, par ailleurs, voter par correspondance avant la tenue de l'assemblée générale, au moyen d'un formulaire. Les formulaires ne donnant aucun sens précis de vote ou exprimant une abstention sont considérés comme des votes défavorables. Sont également considérés comme défavorables les votes par correspondance portant sur des résolutions qui, à l'issue des débats en assemblée générale, ont évolué de manière substantielle."
Version au 1er juin :
"Les copropriétaires peuvent, par ailleurs, voter par correspondance avant la tenue de l'assemblée générale, au moyen d'un formulaire établi conformément à un modèle fixé par arrêté. Si la résolution objet du vote par correspondance est amendée en cours d'assemblée générale, le votant par correspondance ayant voté favorablement est assimilé à un copropriétaire défaillant pour cette résolution."
La nouvelle version ne dit plus ce qui se passe pour les votes non renseignés.
Peut-être que c'est dans le formulaire mystère dont le modèle n'existe pas encore ?
Ce serait en effet pas mal si l'arrêté "formulaire" sortait...
|
|
|
|
brennec
Contributeur actif
France
251 message(s)
Statut:
|
|
35
Posté - 14 avr. 2020 : 09:48:14
|
|
Notre syndic nous demande de fixer une date d'AG en juin : est-ce raisonnable ? |
|
|
|
36
Posté - 14 avr. 2020 : 10:22:24
|
Non, aucune urgence, les contrats de syndic en cours étant prorogés jusqu'en décembre comme précisé précédemment.
Engager des dépenses de LRAR sans aucune certitude de ce qui sera possible ou pas en juin est ... idiot ! |
|
|
Édité par - quelboulot le 14 avr. 2020 10:23:26 |
|
|
|
37
Posté - 14 avr. 2020 : 11:10:22
|
en juin, cela ne me semble pas raisonnable..... mais tout dépend de la "grosseur" de la copro et du taux de remplissage habituel de l'AG, donc du nombre absolu et potentiel de "présents".... et aussi de l'importance de différents points.
Si vous etes 4 dans un gymnase ce peut ĂŞtre possible, mais si vous etes 50 dans une salle Ă manger peut-ĂŞtre pas .....  |
|
|
|
FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
Statut:
|
|
38
Posté - 14 avr. 2020 : 14:20:13
|
Bonjour,
Les rassemblements et manifestations resteront interdits après le 11 mai.
Cela reste encore flou, mais selon ce que j'ai entendu, aucune AG ne pourrait ĂŞtre tenue avant mi-juillet. |
|
|
|
Sunbird
Pilier de forums
4950 message(s)
Statut:
|
|
39
Posté - 14 avr. 2020 : 14:54:29
|
Concernant le 11 mai cela sent le sapin...
Il suffit de voir ce qui se passe actuellement en Asie.
Concernant la copropriété et les AG, dans le cadre d'une ordonnance il serait raisonnable qu'elle impose le vote par correspondance, et de faire les AG uniquement par correspondance. |
|
|
|
40
Posté - 14 avr. 2020 : 17:13:09
|
|
citation: Concernant la copropriété et les AG, dans le cadre d'une ordonnance il serait raisonnable qu'elle impose le vote par correspondance, et de faire les AG uniquement par correspondance.
Une AG uniquement par correspondance... bouhhhh ! s'il ne s'agit que de reconduire un syndic qui ne pose pas de difficultés, un budget itou et de menues réparations de strict entretien intégrées au budget, pourquoi pas, mais à titre exceptionnel et non reconductible...
Sinon, c'est le début de la fin de la copro et le passage à un conseil d'administration et alors EXIT la loi de 1965 !!!
"De la discussion jaillit la lumière" peut-être pas toujours, mais cela permet de convaincre et d'apporter une cohérence dans les choix effectués...
Il y a déjà peu de personne impliquées dans les syndicats de copropriétaires, mais le vote par correspondance entraînera son acte de décès. |
|
|
Édité par - quelboulot le 14 avr. 2020 17:18:09 |
|
|
|
|
Sujet |
|
|
Report d'AG 
