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merlin
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Posté - 01 mai 2020 : 15:43:59
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bonnjour je suis un peu perdu …. et vous . ce que je sais c'est que la quote part des parties commmunes figure dans le RDC et les tantièmes de charge , quel est leur origine ???? merci pour vos lumières merlin
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Posté - 01 mai 2020 : 16:52:06
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merlin
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Posté - 01 mai 2020 : 17:05:52
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je vous vois perplexe pour répondre ……. dans certains textes on parle de quote part des parties communes ; pour determiner le nombre de voix , , de chacun des coproprietaires, à l'AG . merci de travaller un premier Mai ! merloui |
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Posté - 01 mai 2020 : 17:41:36
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je n'ai pas bien compris la question, mais si celles ci est se poser la question différence entre tantièmes de copro et tantièmes de charges...
en copropriété il y a deux choses : * les tantièmes de copropriété ou quote part des parties communes
citation: Article 5 Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble des valeurs desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance, de la superficie et de la situation des lots, sans égard à leur utilisation.
* les tantièmes de charges ou façon de répartir les charges du syndicat
citation: Article 10 Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot.
Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent des dispositions de l'article 5.
dans la très grande majorité les tantièmes de charges générales sont égaux aux tantièmes de copropriété, mais pas toujours.... notamment quand des AGs modifient la répartition des charges alors que dans le même temps on ne peut modifier la quote part de l'ensemble immobilier.
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merlin
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Posté - 01 mai 2020 : 17:47:56
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mais oui cher Rambouillet vous avez bien compris ma question ! notre exemple : nous avons venu un bout de couloir parties communes , donc me semble-t-il le geometre expert a du modifier dans le RDC la quote part parties communes, les tantièmes de charge . derniere question ce genre de situation peut-il faire que les deux chiffres soient différents ???? merci pour votre contribution merloui |
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Posté - 01 mai 2020 : 19:32:20
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en théorie le géomètre ne devrait pas, donc NON.....
mais par le plus grand des hasards une AG pourrait tout à fait voter différemment, si par exemple vous aviez vendu cette partie à un copro qui lui a permis de transformer son lot en espace de profession libérale ou lorsque l'addition de cette petite partie avec une autre petite partie privative permettrait de faire un studio .... enfin, toutes les explications sont possibles du moment qu'elles sont votées par une AG et non contestées...
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merlin
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Posté - 01 mai 2020 : 19:36:16
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cher veteran ! le geometre expert a crée un nouveau lot des nouveaux millièmes ( de charges ??? de % de partie communes ???); c'est tout ce que je sais . Le proprietaire qui a agrandi son appartement a augmenté ses droits aussi , n'est-ce pas ? merloui |
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Posté - 02 mai 2020 : 07:55:07
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le géomètre a créé de nouveaux tantièmes de copropriété, c'est sur.
c'est à l'AG de les entériner et par la même occasion de réviser toutes les clés du syndicat (la générale et les spéciales). et surtout de modifier RdC et EDD et de les faire publier !!! |
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merlin
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Posté - 02 mai 2020 : 08:16:49
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ok on est plutôt 'accord ; merci pour votre contribution ! merlouf |
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