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kinepolice
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 Posté - 11 sept. 2020 : 16:51:38
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Bonjour,
Comme beaucoup, la question de l'installation de compteur ou répartiteurs de chauffage a été discuté en AG.
Dans notre cas compteur impossible donc il faudrait des RĂ©partiteurs. (qu'il faut justifier)
Cependant, avant cela il y a des possibilités d'exception si la consommation moyenne ne dépasse pas un certain seuil et /ou si la rentabilité n'est pas prouvé.
Mais pour ça il faut faire ces calculs....
A priori je me disais que c'était le syndic le mieux placé pour les faire car il a toutes les données pour, factures, consommations, etc.... et c'est bien cela que l'on retrouve sur le net en faisant quelques recherches. de plus je me dit qu'ils ont bien une veille réglementaire qui les assiste dans ce genre de problématiques, un pack avec info, calculette, etc....
Mais il me répond que c'est pas son job....
Je n'ai pas trouvé non plus dans les décrets, explicitement écrit que c'est le syndic....
Et vous qu'avez vous fait!!?? Qui a fait ces calculs?? Est-ce bien au syndic?? Une info officielle qui m'aurait échappée??
Pour avoir un calcul Fiable sur lequel se baser.....
Merci pour vos retours expériences, tuyaux, liens, info décret, etc.....
A vous lire
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danmasse
Contributeur senior
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1
Posté - 12 sept. 2020 : 10:15:00
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Bonjour !
La loi oblige effectivement à justifier l'installation de répartiteurs de frais de chauffage ( et non répartiteurs de chauffage...) en faisant un calcul de rentabilité.
J'en ai parlé au BE qui nous aide à choisir, puis à controler, notre chauffagiste. Il nous propose de faire le calcul - pour la modique somme de 1500 €, si je me souviens bien.
D'autres BE me disent que nous pouvons parfaitement faire le calcul nous-mêmes, à partir des données fournies par le chauffagiste. Le syndic a évidemment d'autres choses à faire - et n'est pas qualifié pour faire des calculs techniques auxquels il ne comprend pas grand chose...
Mais le plus important est que ces calculs sont faussés à l'origine : comme l'explique l'ARC, le calcul doit assumer que l'économie réalisée en posant ces appareils est de 15%, ce qui est faux : l'économie ne provient pas des appareils, mais de l'attitude des occupants, qui sont supposés réduire la température de leurs radiateurs, pour économiser. L'expérience a prouvé que certains utilisateurs réduisent effectivement la valeur de réglage de leurs thermostats (obligatoires) quand ils sont absents, mais se lassent rapidement de cette contrainte quotidienne.
L'ARC souligne que les répartiteurs de frais de chauffage ne répondent pas à la demande de la loi, qui demande des répartiteurs de chauffage : les appareils proposés ne mesurent que la différence de température entre la surface des radiateurs et la température de la pièce. Ils ne mesurent pas une quantité de chaleur, mais uns différence de température. Ils ne tiennent pas compte de la quantité d'eau qui circule dans le radiateur (la quantité de chaleur dépend du volume d'eau autant que de sa température...). Ils ne tiennent pas compte du matériau constituant les radiateurs, ni de leur dessin, ni de leur âge (sans compter qu'avec le temps, des propriétaires ont changé leurs radiateurs...). La mesure de la température de la pièce est également source d'erreur : en théorie, la température de la pièce doit être mesurée au milieu de la pièce, à 1m50 du sol... Que faire si le radiateur est placé derrière un meuble ? Si un rideau le cache de la vue ? Que faire si l'occupant utilise un radiateur d'appoint ? S'il ouvre les fenêtres pour aérer ? (ce qui est fortement conseillé en période de COVID...).
Nous avons toujours réussi à convaincre nos AG de voter contre cette obligation stupide dont le bénéficiaire unique est le fournisseur des répartiteurs : une belle manne !
La consultation de l'argumentation de l'ARC est fort instructive... |
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 2
Posté - 12 sept. 2020 : 11:38:21
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Pour info, l'ARC et d'USH ont formé un recours contre cette nouvelle réglementation devant le Conseil d'Etat... |
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kinepolice
Contributeur actif
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3
Posté - 14 sept. 2020 : 18:32:05
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Bonjour,
Merci pour vos retours.....
Malheureusement nous l'avons voté l'an dernier et nous retrouvons à devoir gérer cela....
Les seuls arguments donnés, ''c'est une obligation'' et ''nous avons eu des économies dans une autre copro'' de la part du syndic.....
Mais rien sur les calculs de rentabilité, les niveau de consommation (est-on concerné ou pouvons nous déroger), le fait que les répartiteurs sans obligation de robinet thermostatique entache la rentabilité même si privatif (laissé à la volonté ou pas des copro).
Enfin, un travail préparatoire mal ficelé......
Je me mets la tête dedans pour essayer d'apporter toute ces infos à notre prochaine, peut être, future AG, enfin les infos... pas les calculs.... La résolution n'ayant pas été mis en place (période de chauffe + covid) la question devrait être remis à l'ODJ.
Je prend l'info de l'ARC, j'avais aussi vu un truc mais rapide...... merci.
Je vais chercher sinon je reviens vers vous  
Mais il est toujours dur de faire revenir l'AG quand on lui a fait miroité des économies... mêmes sans preuves un peu tangible....... Et il y a aussi l'histoire des pénalités (1500€ je crois)... même si j'ai pas bien vu qui devrait contrôler si les copros répondent à la règle et ont les justificatifs..... quelqu’un à une idée.....
J'avais pas eu l'info sur le recours, a quelle date??, une décision de prévu!!??? |
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nefer
Modérateur
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 Posté - 14 sept. 2020 : 21:07:12
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vous pouvez mettre à l'ODJ de la prochaine AG l'annulation de la résolution numéro...votée à l'AG du.... |
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Sunbird
Pilier de forums
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Posté - 14 sept. 2020 : 21:39:46
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Si votre installation est bien équilibrée cela ne servira à rien.
A partir du moment que vous ne mettez pas en place un système de robinet thermostatique vous ne ferez aucune économie, vous n'amortirez jamais le couts de l'installation et la location annuelle du système.
L’idéal est de prendre des têtes thermostatiques connectées. Le problème de cette solution est que cela coute.
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danmasse
Contributeur senior
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6
Posté - 15 sept. 2020 : 10:24:41
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Oui, la tête thermostatique connectée permet sans doute de régler la température dans l'appartement, en pilotant la chaudière en fonction de la demande - mais je ne vois pas comment cet appareil pourrait mesurer la quantité d'eau nécessaire pour chauffer l'appartement...
Cet appareil ne répond donc pas aux demandes de la loi : il ne permet pas de répartir les frais de chauffage...
Il y a 8 ans, lors du renouvellement de notre contrat de chauffage, il nous avait été proposé d'installer des thermostats dans 2 appartements par entrée. Ces appareils devaient être reliés par radio à un système de réglage de la chaudière : ils remplissaient donc la fonction des robinets connectés. Le prestataire a bien installé les thermostats, mais n'a jamais réussi à vraiment piloter la chaudière. Depuis, nous avons changé de chauffagiste, et nous avons insisté pour qu'il mette ces thermostats en service. Il n'y est jamais arrivé non plus...
Pourtant, nous avions eu droit Ă des CEE lors de leur installation...
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Édité par - danmasse le 15 sept. 2020 10:26:55 |
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kinepolice
Contributeur actif
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7
Posté - 15 sept. 2020 : 23:42:39
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Pour compléter mon propos concernant qui doit faire les calculs préalable, j'ai ça a vous proposer.
Dans l'Arrêté du 6 septembre 2019 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement, dans les immeubles collectifs à usage d'habitation ou à usage d'habitation et professionnel
citation: Art4:
L'article 3 de l'arrêté du 27 août 2012 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :«
Art. 3.-Pour les immeubles mentionnés aux articles 1er et 2 du présent arrêté, pour déterminer la consommation de chauffage ou de refroidissement de l'immeuble, le propriétaire de l'immeuble ou, en cas de copropriété, le syndicat des copropriétaires représenté par le syndic calcule la moyenne des consommations annuelles de combustible ou d'énergie nécessaires au chauffage ou au refroidissement de l'immeuble considéré, hors eau chaude sanitaire, relevées sur les trois dernières années, puis la divise par la surface habitable définie à l'article R. * 111-2 du code de la construction et de l'habitation.
Je ne sais pas comment vous le lisez mais j'ai la fâcheuse tendance à penser qu'il s'agit bien du syndic dont on parle et qui doit faire ces calcul!!?? C'est pas du math sup tout de même......
Les juristes experts en lecture de textes.... un avis....
nefer: j'y ai pensé, un tuyau des conditions exacte a remplir pour pouvoir partir vers cette solution?? pas de lancement des travaux j’image, mais si les fonds on été appelés, pb ( en mm tps on peu toujours rembourser...)?? autres??? |
Édité par - kinepolice le 15 sept. 2020 23:56:29 |
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JPM
Modérateur
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8
Posté - 16 sept. 2020 : 07:55:29
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Le texte précise que la charge du calcul incombe au syndicat. Le travail peut être co nfié à une personne rémunérée.
Il est bien certai qu'un syndic qualifié devrait pouvoir effectuer ce travail .
Observation : Des syndicats acceptent de payer 800 € à un métreur c'est dans le forfait si le syndic s'en charge 
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jluc34
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Posté - 16 sept. 2020 : 12:18:36
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kinepolice
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10
Posté - 17 sept. 2020 : 01:22:11
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Sunbird
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11
Posté - 17 sept. 2020 : 11:23:10
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Ce calcul n'est pas si simple qu'il n'y parait. En effet le calcul consiste Ă prendre les KW/superficie.
Concernant les KW on a une surconsommation lorsque la chaudière produit également l'eau chaude sanitaire, il faut donc calculer la surconsommation sanitaire.
Pour la superficie idem.
Maintenant si vous avez des DPE d'appartement, il suffit de faire la moyenne de la valuer Kwh/m2.
Vous pouvez retrouver sur le site de l'ADEME des DPE qui ont été faits dans votre copropriété. |
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kinepolice
Contributeur actif
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12
Posté - 17 sept. 2020 : 19:10:20
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Merci sunbird,
Réponse intéressante..... Le truc des DPE.....
Par contre, il y a tellemnt de chose sur leur site que je n'ai pas trouvé ou consulter cela.
Une précision de votre part sera grandement apprécié 
Un avis de qui doit vraiment faire ces calculs, nécessaire selon la loi pour savoir à quelle règle ont est soumis et ce que l'on doit faire....
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jluc34
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13
Posté - 17 sept. 2020 : 21:21:02
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Bonsoir
Si j ai compris il est expliqué de dissocier le chauffage de l ECS. On doit être en copro et chauffage ét ECS collectif
VoilĂ comment je ferai ,je prendrai les factures d energie sur 3 ans j extraire les kw totaux, puis je ferai la moyenne pour 1 an , je ferai pareil pour les consommations m3 ECS .
Sachant qu il faut en moyenne 110 kw / m3 j aurais en multipliant ce chiffre par la consommation un chiffre que je soustrairai aux kw totaux annuels moyens
Le chiffre restant est divisé par les m2 et vous avez votre conso au m2
Je pense que mon raisonnement est bon
Jluc34 |
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Sunbird
Pilier de forums
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14
Posté - 17 sept. 2020 : 23:57:42
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https://data.ademe.fr/datasets/dpe-france
A droite de la page vous avez un cadre qui contient des icĂ´nes :
- le tableau permet d'accéder aux données en indiquant le lieu
- la flèche permet d'avoir une carte géolocalisée
...
Vous pouvez également récupérer les données. |
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kinepolice
Contributeur actif
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15
Posté - 18 sept. 2020 : 09:47:43
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Bonjour
jluc343: Ha... une approche Ă creuser...merci
sunbird: Merci pour la réactivité, après un premier coup d’œil...ouf velu le site....
Va falloir prendre un peu de temps, leur système de recherche n'est pas top....
je continu ma recherche.....
Je réitère, des retours des contributeurs sur qui a fait chez vous ces calculs, syndic autres?
Quel a été le discours de votre syndic sur ce sujet?
Avez vous peut être tout simplement zapper ces calculs et voter le compteur ou les répartiteurs...???
A vous lire
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jluc34
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Posté - 18 sept. 2020 : 17:13:59
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kinepolice : les DPE ne sont pas une vérité vu comment ils sont calculés par différents diagnostiqueurs !!!.
au fait avez vous fait l audit énergétique dans votre copropriété. ? |
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kinepolice
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Posté - 19 sept. 2020 : 10:24:39
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Je viens de trouver un site qui propose une calculette pour la la rentabilité des cas ''répartiteur'' et ''compteur''
https://www.temperly.fr/rentabilite
je ne l'ai ni testé, ni analysé pour voir si elle est cohérente et fiable avec les textes.....
En effet je n'ai pas toutes les données nécessaires.
Mais cela pourrait intéresser certains...
Je pense faire un post dédié pour cette info.... |
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kinepolice
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18
Posté - 26 sept. 2020 : 10:25:14
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jluc34:
Oui diagnostic énergétique fait!!!?
Pour??? |
Édité par - kinepolice le 26 sept. 2020 10:27:25 |
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jluc34
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Posté - 26 sept. 2020 : 18:49:22
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Je N a pas écrit diagnostic énergétique j ai e cric audit énergétique et dedans vous devez trouver dedans toutes les réponses à vos interrogations |
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kinepolice
Contributeur actif
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Posté - 26 sept. 2020 : 19:34:23
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j'avais pas pensé à ça.....
Mais oui, autant pour moi je parlai bien d’Audit et non de diagnostic.....
je vais voir si je trouve mon bonheur
Merci jluc 34 |
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Les calculs avant install Repartiteur chauffage 
