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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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 Posté - 20 nov. 2020 : 17:42:18
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et en rajoutant le deuxième vote pour chaque question ce ne sera plus 20, mais 25 |
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Sunbird
Pilier de forums
4950 message(s)
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 Posté - 20 nov. 2020 : 23:20:44
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Je viens de regarder un PV, 169 résolutions.
Le nombre de résolutions était multiplié du fait des travaux votés par immeubles, cages d'escalier....
Bon courage avec le formulaire VPC sur ce type d'AG
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Sunbird
Pilier de forums
4950 message(s)
Statut:
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23
Posté - 20 nov. 2020 : 23:36:58
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j'ai d'autres formulaires VPC, il faut que je prenne le temps de les numériser et surtout les anomyser.
Le problème que j'ai constaté sur quasiment tous les formulaires est que pour faute de place l'intitulé des résolutions est tronqué.
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24
Posté - 21 nov. 2020 : 07:49:19
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a signaler que si la forme n'est pas celle demandée par les textes, il faut surtout que chaque page soit signée... |
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Posté - 21 nov. 2020 : 09:15:50
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Ce serait intéressant de voir, au regard de ce formulaire, l'ordre du jour et les projets de résolution... |
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JPM
Modérateur
8599 message(s)
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Posté - 21 nov. 2020 : 10:07:15
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Avant de parler de copropriétés d'un type particuliers, traitons le cas des copros "normales" !!!
Il n'est pas nécessaire de reproduire le titre complet d'une question. Le numéro est peut être insuffisant. Un ou deux mots du titre, cela suffit.
J'ai retrouvé un modèle proposé en 2012. Il y avait 14 questions et la candidature des membres du conseil syndical était évoquée. |
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andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
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Posté - 21 nov. 2020 : 12:04:07
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Merci pour l'exemple de formulaire, cette présentation synthétique à 3 colonnes est intéressante mais je suis également défavorable à tronquer les intitulés des questions... |
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Posté - 13 déc. 2020 : 10:09:56
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Bonjour à tous,
Un ami a reçu une convocation d’AG avec évidemment le formulaire de VPC joint.
Le syndic a repris exactement le formulaire legifrance, et il a tout simplement prévu le moyen de la passerelle à chaque résolution, avec la deuxième ligne renseignée pour permettre le vote à l’article 24, dès que celle ci se vote à l’article 25.
Là syndic a effectué le même procédé pour le nouveau 26-1.
Un succès total pour ce syndic bordelais qui sait se soumettre à la législation en vigueur pour le grand bonheur de son client SDC.
Néanmoins, une boulette s’est glissé dans une résolution qui vise des travaux de ravalement où le syndic a fait voter en ème temps que les travaux de ravalement, ses propres honoraires travaux et l’utilisation des sommes du fonds travaux en stock, le tout au sein de la même résolution ! Aïe !
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Posté - 13 déc. 2020 : 11:18:51
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citation: Le syndic a repris exactement le formulaire legifrance, et il a tout simplement prévu le moyen de la passerelle à chaque résolution, avec la deuxième ligne renseignée pour permettre le vote à l’article 24, dès que celle ci se vote à l’article 25.
je ne sais pas ce que cela concerne, mais il a mis tous les cas possibles du second tour ? |
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Posté - 13 déc. 2020 : 15:31:57
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Oui en effet !
Finalement, c’est assez intelligible, cela ne prend pas beaucoup de place et surtout c’est juridiquement conforme ! |
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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