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neflerine
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 Posté - 14 janv. 2021 : 13:19:27
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Bonjour à tous,
Je suis copropriétaire d'un appartement disposé en totalité dans le bâtiment A correspondant à 101/1000 de la copro (constituée de bâtiment A B et C)
Hier, AG tenue au syndic, nous avons voté pour refaire les travaux du plancher haut des caves qui menacent de s'effondrer : 32000 euros.
Je m'attends à ce qu'on me demande 101/1000 donc 3200euros, mais le syndic fait son calcul et me dit que je devrais 4200euros.
Un des copropriétaires était contre ces travaux et pour l'aider, le syndic est parti regarder le règlement de copro.
Ensuite le syndic à invoqué une phrase dans le règlement disant que le gros œuvre doit se répartir par bâtiment et que mon appartement se trouve en totalité dans le bâtiment ou se trouvent les travaux d'où la répartition étrange des frais.
Mais les caves sont communes à tout le monde et traversent les bâtiments A et B.
Je vous mis un pdf (2Mo) extrait de mon réglement de copro ci-joint à ce message et c'est à la page 10 surligné en jaune.
Pour ceux qui ne veulent pas télécharger le pdf, je vous ai mis la page 10 concernée en image en bas de ce message.
Ma question est : qu'en pensez vous au vu du règlement ci-joint ?
"Plancher" est nommé dans le règlement mais pas "Plancher haut des caves".
L'explication concernant la répartition par bâtiment m'a semblé très floue, c'est pour cela que votre avis sera très précieux.
Très bonne journée à tous.
Nef
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Posté - 14 janv. 2021 : 13:56:18
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Il faudrait avoir les chiffres exacts en euros, mais il semble que votre syndic a raison.
La dépense est de 32000 €, la totalité des quote part du bat A est de 780 tantièmes, dont 101 pour vous. Votre quote part est donc de : 32000*101/780 = 4143 € |
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neflerine
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Posté - 14 janv. 2021 : 14:16:51
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Merci beaucoup Rambouillet pour cette réponse superbe.
C'est exactement cela, 4143euros, et je me rappelle qu'on a parlé de 780 tantièmes, mais je n'ai pas bien compris le fonctionnement de la chose.
Si j'ai bien compris, on se base sur le fait c'est du gros oeuvre et du coup on prend en compte en "tantième batiment" ? (mais où est marqué "plancher haut des caves", il y a juste marqué "plancher" dans le réglement)
En fait ce que je ne comprends pas c'est le fait que les caves soient communes à tout le monde, et que pourtant, les frais ne sont pas répartis uniformément.
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Édité par - neflerine le 14 janv. 2021 14:23:22 |
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Posté - 14 janv. 2021 : 16:37:49
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le "haut de cave" c'est pour indiqué l'endroit des travaux, ce qui est important, c'est le mot "plancher" qui est une partie commune du bâtiment, donc qui appartient à tout le monde dans ce bâtiment et donc tous ceux du bâtiment participent aux travaux... |
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JPM
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Posté - 14 janv. 2021 : 17:53:03
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Avis tout à fait conforme à celui de Rambouillet. Un plafond de cave est dans l'ossature.
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neflerine
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Posté - 15 janv. 2021 : 10:07:34
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Un grand remerciement à Rambouillet et JPM, et aussi à ce forum.
Pour répondre à Rambouillet sur les infos complémentaires que tu m'as demandé, voici ci-joint le cadrage budgétaire qui a été voté en page 1 , et en page 2 3 4 le devis en question.
Par contre je ne comprends pas vraiment pourquoi mon voisin de palier qui dispose du lot 4 (Bat A 93/1000) + du lot 20 ( Bat B 55/1000) ne paye que 3000euros (selon un calcul rapide du syndic en AG).
Alors que moi qui ne dispose que du lot 5 (Bat A 98/1000) doit payer 4150 euros.
Rien qu'avec "son lot 4 VS mon lot 5" nous devrions être quasiment équivalent en terme de calcul vu qu'il s'agit du même bâtiment.
Ces 2 lots font environ 40m2, sont au 1ere étage Bat A (moi à 1erDroite, lui 1erGauche). Sans compter qu'il à 20m2 de + avec son lot 20
Yaurait-il une notion qui m'échappe ?
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Édité par - neflerine le 15 janv. 2021 10:34:21 |
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Posté - 15 janv. 2021 : 11:00:05
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alors vous avez 101/1000 ou 98/1000 de la copro (c'est approximatif....) ?????
citation: Par contre je ne comprends pas vraiment pourquoi mon voisin de palier qui dispose du lot 4 (Bat A 93/1000) + du lot 20 ( Bat B 55/1000) ne paye que 3000euros (selon un calcul rapide du syndic en AG).
On se moque du bat B......
Calcul rapide en AG : sur quelle base, puisque deux montants ont été annoncés... pas de calcul rapide en AG !!! sinon on influence les votes....
Calcul pour ce voisin : 32000*93/780 :3815 €
(si on fait le calcul sur 1000 tantièmes : 32000*93/1000 = 2976 €, mais on doit faire le calcul sur le bat A seul : 780 tantièmes au total)
Pour la différence des tantièmes, c'est le RdC qui fait foi et vu son ancienneté vous ne pourrez rien changer ; il faudrait l'unanimité....
PS : Attention quand on veut parler chiffres en copro, il faut être TRES PRECIS
* calcul rapide du syndic en AG : NON. Un bon syndic et/ou un bon CS viennent en AG avec des chiffres précis
* calcul sur 1000 tantièmes ou 780 tantièmes, là aussi un bon syndic ou un bon CS, etc....
* vous même quand vous posez une question, en AG ou ici, vous venez avec des bons chiffres ( 98/1000 ou 101/1000)......  |
Édité par - rambouillet le 15 janv. 2021 11:01:23 |
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Sunbird
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 Posté - 15 janv. 2021 : 15:14:42
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Bonjour,
En lisant ce RC je constate que l'immeuble A est le seul immeuble qui donne accès à la rue, les autres bâtiments profitent donc de ces travaux.
Le hall d'entrée est commun, et à ce titre B et C devraient participer aux travaux sur la partie commune du sol.
Concernant le calcul du syndic, si les caves sont dans le bâtiment A, il faut bien entendu tenir compte des caves.
Ce type de discussion se prépare en aval avec le CS et syndic, surtout lorsqu'on a un bâtiment qui est commun pour les 2 autres bâtiments.
Dans ce type de dossier c'est jamais simple, dans une copropriété nous avions demandé à l'entreprise de chiffrer son devis avec la partie commune hall, et le reste.
A a été appelé sur la totalité du devis
B et C uniquement sur la partie hall.
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JPM
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Posté - 15 janv. 2021 : 15:37:08
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La réponse est très simple : il est tenu compte de ces particularités pour le calcul des tantièmes généraux. L'article 5 de la loi l'exprime clairement : " telles que ces valeurs résultent, lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance de la superficie et de la situation des lots ..." . Si vous prenez un manuel de la matière, vous constaterez que tout ces éléments sont pris en considération.
Arnaud et Bouyeure Guide pratique des millièmes et charges de copropriété Edition de l'actualité juridique 1971
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neflerine
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Posté - 18 janv. 2021 : 11:20:24
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Bonjour
Merci à tous pour votre implication dans le sujet, et à Rambouillet de m'avoir remonté les bretelles sur la précision de mes dires.
Effectivement j'ai oublié dans mon message de dire que j'ai une cave (3/1000) ce qui correspond bien à mon appartement de 98/1000 + la cave = 101/1000
Je constate en lisant le réglement que la cave de mon voisin (lot 21 12/1000) est dans le bâtiment B.
Je comprends donc grâce à vos explications que le calcul de ces caves se fait uniquement sur le Bâtiment A, cependant la citation de Sunbird m'interroge :
« Le hall d'entrée est commun, et à ce titre B et C devraient participer aux travaux sur la partie commune du sol. »
D'autant que comme sa cave est dans le bâtiment B, on ne peut pas dire que "la totalité des caves sont dans le bâtiment A"(et donc que le calcul sur 780 tantièmes est erroné).
Ce forum est vraiment top, et votre réactivité me laisse vraiment sans voix.
Bonne journée à tous !
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Posté - 18 janv. 2021 : 11:56:56
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Pour les chiffres, c'est mieux..... et la référence est toujours là : le RdC !
quote] cependant la citation de Sunbird m'interroge :
« Le hall d'entrée est commun, et à ce titre B et C devraient participer aux travaux sur la partie commune du sol. »[/quote]
certes on pourrait s'interroger, mais on ne s'interroge pas : on applique le RdC ! et aujourd'hui; quasi impossibilité de changer le RdC : unanimité !!!! |
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JB22
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Posté - 18 janv. 2021 : 16:55:55
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Un rappel, les charges spécifiques par Bâtiment sont calculées en 1000e, 10.000e,..., et ces clés de charges ne peuvent être additionnées.
Les tantièmes sont une référence à une valeur globale. Cette valeur globale est la somme des tantièmes généraux des lots qui est ensuite traduite en 1000e;10000e,...
Un exemple théorique: Un bâtiment A a 10 lots égaux ayant 60 tantièmes généraux aura 100/1000 tantièmes spécifiques par lot, un bâtiment B ayant 5 lots identiques à ceux du bâtiment A ayant 60 tantièmes généraux aura 200/1000 tantièmes spécifiques par lot. |
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Posté - 18 janv. 2021 : 17:33:04
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citation: Un rappel, les charges spécifiques par Bâtiment sont calculées en 1000e, 10.000e,...,
pas toujours ....
Dans le cas que vous citez on peut avoir 60/600 pour chaque lot du bat A en charges spéciales du bat A et 60/300 sur les charges du bat B....
et cela semble être le cas ici... mais le fond reste le même... |
Édité par - rambouillet le 18 janv. 2021 17:33:40 |
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JB22
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Posté - 18 janv. 2021 : 19:30:40
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Si les tantièmes spécifiques sont calculés à partir des tantièmes généraux des lots de chaque bâtiment ce qui donne dans mon exemple:
"60/600 pour chaque lot du bâtiment A en charges spéciales du bat A
"60/300 pour chaque lot du Bâtiment B en charges spéciales du bat B...."
Ceux-ci sont traduits, le plus souvent; en 1.000e, c' est le cas dans la copropriété de neflérine.
Le bâtiment A aura 100/1000 tantièmes spécifiques par lot, le bâtiment B aura 200/1000 tantièmes spécifiques par lot.
La création de grilles en 1000e 10000e n' est pas obligatoire, elle peut même être modifiée à la suite de création ou suppression de lot. |
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neflerine
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Posté - 21 janv. 2021 : 08:45:12
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En tout cas, vous avez répondu à ma question initiale, qui était de savoir si le syndic était "dans les clous".
Pour cela vous pourrez me faire part de votre marque de champomy préféré :)
Blague à part vos réponses ont été vraiment top et je vous en remercie.
Le RdC est commun aux bâtiments, c'est pas juste, mais c'est comme ça.
Je vous souhaite à tous une très bonne journée. |
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Plafond cave - repartition tantièmes étrange ? 
