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 Sujet  |
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Jany2718
Contributeur senior
953 message(s)
Statut:
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 Posté - 23 févr. 2021 : 15:46:05
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Bonjour,
hormis vérifier que les factures imputées au SDC correspondent bien à la copropriété concernée et pas à une autre,
qu’elles correspondent bien aux prestations convenues,
qu’il n’y a pas de doublon ni omission
ou encore vérifier le traitement régulier des relevés des compteurs,
et vérifier les calculs sur l’imputation comme recettes sur le compte chauffage des recouvrements au titre de la consommation d’eau chaude ( coût énergétique du réchauffement ) ,
existe-t-il, pour un membre du CS (non-professionnel du droit et de la comptabilité) d’autres aspects à vérifier dans la comptabilisation des charges d’une année par le syndic ?
On peut en effet penser qu’il serait délicat ou déplacé pour un copropriétaire membre du CS de faire une observation au syndic relativement au traitement comptable qu’il aurait fait d’une question touchant un copropriétaire en particulier et ne relevant que du droit ou du règlement de copropriété , c’est-à -dire ne relevant que du professionnalisme du syndic et de son avis.
Par exemple , une observation sur l’imputation ou la non-imputation d’un forfait pour la consommation d’eau d’un copropriétaire absent à la relève, ou la rectification d’erreurs sur anciens relevés, ou sur l’imputation de frais au SDC plutôt qu’à un copropriétaire précis , pourrait être reprochée à juste titre par le copropriétaire concerné au membre du CS ayant procédé à la vérification, car la question est en réalité une question purement technique ne relevant que de l’appréciation et de la compétence professionnelle du syndic.
Les éventuelles observations qui pourraient être faites au regard de ces questions, ne doivent-elles pas être réservées à ceux qui voudraient le faire lors de l’AG ? D'ailleurs, seraient-elles seulement recevables dès lors qu’il s’agit de questions purement techniques ou ne relevant que du droit ou de l’application du règlement de copropriété ?
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 23 févr. 2021 : 16:45:18
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Sur le principe, la vérification des comptes du syndicat par le CS est destinée, d'une part à authentifier leur exactitude, mais aussi, éventuellement, à faire rectifier ce qui doit l'être lorsqu'une erreur est constatée.
Sinon, à quoi sert cette vérification ?
Cela peut être le cas pour l'aspect comptable lui-même, mais aussi pour une erreur d'imputation s'agissant de répartition d'une dépense qui serait privative.
Payée par le syndicat, imputée à tel copropriétaire.
En cas de litige avec le syndic qui ne bougerait pas, recours à l'AG à même de décider sur ce ou ces points. D'où info/rapport préalable du CS. |
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 2
Posté - 23 févr. 2021 : 18:29:23
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dans la vérification des comptes, il faut aussi récupérer le rapprochement bancaire du 31/12 que tout bon comptable doit faire. Ainsi vous verrez s'il ya bien concordance entre le 512 et la banque.
On peut avoir la plus belle comptabilité qu'il soit et ne pas avoir le même argent dans la caisse .....
Perso, je ne me gêne pas pour faire des remarques comptables (sous la forme interrogative) et cela bien que je ne soit pas comptable de formation...
Concernant la remarque vis à vis des comptes d'un copro est important à soulever car cela peut avoir un impact sur l'ensemble des comptes.... |
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Vérification par le CS des comptes avant AG 
