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barney
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 Posté - 17 avr. 2021 : 13:36:27
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Bonjour,
Nous avons réalisé des travaux de réfection des parties communes avec des honoraires de syndic sur travaux (3,5% HT sur le HT).Les travaux sont calculés avec 3 grilles de répartition ( grille pour 1 escalier, 2è grille pour un 2è escalier et 3è grille pour le porche).
Les honoraires ont été enregistrés dans la compta (compte 6 à 401syndic).
Le syndic a changé en juin 2019.
L'ancien syndic a prélevé une partie de ces honoraires (compte 401syndic à 512) avant de transmettre la compta au nouveau syndic. IL a enregistré 2 écritures, une pour le 1er escalier, une 2è pour le 2è escalier).
Un avoir a été émis sur la facture en mai 2020 et les honoraires de syndic sont recalculés en tenant compte de l'avoir.
L'ancien syndic n'a pas assez prélevé pour 2 grilles de répartition, mais il a trop prélevé pour la 3è.
Il y a donc un complément d'honoraires pour le nouveau syndic pour 2 grilles. Le trop versé d'honoraires qu'a prélevé l'ancien syndic pour la 3è grille doit il être constaté en comptabilité ? si oui comment ?
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JPM
Modérateur
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1
Posté - 17 avr. 2021 : 15:13:40
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Pourquoi des honoraires pour le nouveau syndic ?
Vous n'indiquez pas la position globale de l'ancien syndic. Si les honoraires étaient de 2500 € et s'il n'a perçu que 2300 €, le syndic nouveau envoie un chèque de 200 € à son confrère.
S'il a perçu 2700 € vous lui réclamez 200 €
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barney
Contributeur actif
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 2
Posté - 17 avr. 2021 : 16:55:28
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Je ne sais pas à quelle date se situe l'exigibilité du paiement des honoraires de syndic sur les travaux.
L'ancien syndic a fait les appels de fonds en 2018, a donné l'ordre de service à l'entreprise, et payé un acompte de 30% à la commande.
L'ancien syndic a prélevé une partie des honoraires votés en AG, au moment où il a transmis la compta à son confrère. Comme il y a 3 grilles de répartition, la situation est différente pour chaque grille de répartition. La situation globale indique un montant encore à régler au syndic.
Le nouveau syndic a réceptionné le chantier (litige sur le chantier avec l'entreprise ), payé le solde, et a obtenu l'avoir en 2020. Le SDC n'aurait rien obtenu si le nouveau syndic n'était pas intervenu dans le règlement du litige.
Les honoraires du syndic sur les travaux sont-ils dus uniquement pour l'émission des appels de fonds ?
A quel moment le syndic doit-il prélever les honoraires ? au début ou à la fin du chantier ?
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JPM
Modérateur
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3
Posté - 17 avr. 2021 : 19:09:24
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Je vous répond en droit courant :
Quand il n'y a pas de maître d'oeuvre (architecte ou autre) la tâche du syndic n'est pas limitée à l'exécution des appels de fonds. Il surveille quand même le chantier sans avoir la compétence technique d'un architecte.
Dans les mêmes conditions il fait la réception des travaux en ne signalant éventuellement que des malfaçons que n'importe qui peut percevoir.
Dans la pratique il perçoit ses honoraires en fonction de l'avancement du chantier, et souvent, en même temps que les situations présentées par l'entrepreneur.
Pour finir : quel est le montant en cause ?
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barney
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Posté - 17 avr. 2021 : 20:35:40
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merci pour votre réponse
Le montant des honoraires de syndic est ridicule (1000 euros) mais les calculs du syndic doivent être vérifiés sur plusieurs points, pas seulement sur ses honoraires.
Le CS doit reprendre les calculs ( répartition de l'acompte, des paiements, affectation de l'avoir sur la nature exacte des travaux) pour réussir à retrouver les bons montants.
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nefer
Modérateur
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Posté - 17 avr. 2021 : 20:46:36
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citation: Initialement posté par barney
merci pour votre réponse
Le montant des honoraires de syndic est ridicule (1000 euros) mais les calculs du syndic doivent être vérifiés sur plusieurs points, pas seulement sur ses honoraires.
Le CS doit reprendre les calculs ( répartition de l'acompte, des paiements, affectation de l'avoir sur la nature exacte des travaux) pour réussir à retrouver les bons montants.
les logiciels des syndics professionnels permettent de saisir tous ces travaux (hors gestion courante) avec des clés de répartition différentes
donc votre nouveau syndic a du "ressaisir" tout ce dossier travaux : libellé des travaux, montant du chantier, appels de fonds déjà effectués, réglements
il doit donc pouvoir sortir les annexes 4 et 5 concernant ces travaux |
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JPM
Modérateur
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Posté - 17 avr. 2021 : 22:46:38
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Le nouveau syndic va certainement reprendre le solde du dossier. Point c'est tout.
Je pense que Barney se casse la tête pour peu de chose. Mais tout cela peut être reconstitué sans difficulté.
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honoraires syndic sur travaux,le syndic a changé 
