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Financement travaux financement Alur et honoraires

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Sujet

bc06600
Contributeur débutant

France
50 message(s)
Statut:

Posté - 03 nov. 2022 : 10:23:21

Bonjour,

Nous avons effectué des travaux d'étanchéite pour un montant de 100000 euros, travaux suivis par un architecte et financés à raison de 80000 euros par l'épargne Alur.

Les honoraires du syndic sont-ils calculés sur la totalité des travaux ou sur les 20000 euros appelés pour compléter le financement Alur ?

Merci pour votre réponse et bonne journée à tous.

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 03 nov. 2022 : 11:00:26

Sur le montant HT des travaux votés.
Les modalités de financement n'entrent pas en jeu sauf accord particulier.

rambouillet
Pilier de forums

18251 message(s)
Statut:

Posté - 03 nov. 2022 : 11:28:45

le financement alur fait partie des taches administratives que va exécuter le syndic comme les appels de fonds spécifiques et pour lesquelles le syndic est en droit d'attendre des honoraires. Donc dans votre cas, le syndic percevra des honoraires HT sur les 100000 € (si ceux ci sont du HT).

nefer
Modérateur

14629 message(s)
Statut:

Posté - 03 nov. 2022 : 16:27:59

bonjour

Il devait y avoir une résolution concernant les honoraires du syndic lors de l'AG qui a voté les travaux qu'est il indiqué dans le PV de l'AG ?

bc06600
Contributeur débutant

France
50 message(s)
Statut:

Posté - 05 nov. 2022 : 01:03:46

Merci pour ces réponses. Le taux des honoraires a été fixé mais pas la base. Nous pensions que seules les sommes non appelées serviraient de base au calcul des honoraires. Les travaux ont été suivis hebdomadairement par un architecte. Le gestionnaire est venu sur le site à 2 reprises pour rencontrer l'architecte moins d'une heure à chaque fois.

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 05 nov. 2022 : 08:58:50

Dans un tel cas, le syndic n'assume que les taches administratives et comptables, pas le suivi des travaux. Il faut tenir compte des honoraires de l'architecte.
Sa rémunération doit être en conséquence, la base étant toujours le total ht des travaux, à moins qu'une autre base soit fixée. Ou un forfait.
Mais tout ceci se discute et décide en amont.

rambouillet
Pilier de forums

18251 message(s)
Statut:

Posté - 05 nov. 2022 : 10:29:08

les honoraires de syndic sur des honoraires d'architecte ou MO en tant que surveillance des travaux ne sont pas prévus au contrat type du syndic.

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