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immolmp
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 Posté - 15 nov. 2009 : 12:38:12
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Bonjour,
Je loue en meuble un studio de 20m2. Ce studio est loue a une etudiante. Il se trouve qu'elle prete le studio a sa famille lors de ses retours en province ou heberge ses cousins/ amis dans le studio de maniere assez regulierelorsqu'elle l'occupe.
Aujourd'hui elle se plaint de probleme d'humidite ce qui me parait possible car le studio n'est pas adapte a 3 personnes (elle+ ses amis/ cousins):
- pb de ventilation des pieces,
- salle de bains toujous humide bien qu'une vmc soit presente,...
Je propose donc a ma locataire de generaliser la vmc mais elle me retorque que sa consommation d'electricite va augmenter ce qui est vrai.
Mes questions:
- pt elle heberger qui elle le souhaite/ qd elle le souhaite? la consommation d'eau a triplee par ex et le studio n'est pas adapte a cette occupation. Je precise que le bail est a son nom
- que puis-je faire si elle refuse l'installation de la vmc ou d'un deshumidificater?
Merci pour vos conseils
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 Posté - 15 nov. 2009 : 12:52:18
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citation: mais elle me retorque que sa consommation d'electricite va augmenter ce qui est vrai. Non, ce n'est pas vrai, suaf si on s'intéresse à des pour cent ou des pour mille sauf si le chauffage n'est pas életcrique ou ce sera en effet des pourcents.
citation: pt elle heberger qui elle le souhaite/ qd elle le souhaite? Oui, tant que cela ne dégrade pas le bien et ne pose pas de problème de sécurité.
citation: salle de bains toujous humide bien qu'une vmc soit presente,... Ce n'est pas normal.
Votre VMC fonctionne correctement?
A t'elle un débit correct?
D'ou vient l'air de compensation qui rentre dans le logement?
Votre VMC a t'elle deux vitesses? |
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immolmp
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Posté - 15 nov. 2009 : 13:01:42
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Merci pour votre reponse.
Les precisions demandees ci dessous
citation:
salle de bains toujous humide bien qu'une vmc soit presente,...
Ce n'est pas normal.
Votre VMC fonctionne correctement? oui
A t'elle un débit correct? oui
D'ou vient l'air de compensation qui rentre dans le logement? exterieur
Votre VMC a t'elle deux vitesses? oui et une minuterie
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Posté - 15 nov. 2009 : 13:09:26
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Comment cela une minuterie?
Voulez vous dire qu'elle ne fonctionne pas en permanence?
Si c'est le cas, il ne s'agit pas d'une VMC
Que l'air vienen de l'extérieur, je m'en doute, mais s'il vient d'un extérieur perpétuellement humide, ca ne sert a rien, donc je repose la quesiton, d'ou vient lair? |
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immolmp
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Posté - 16 nov. 2009 : 12:00:23
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Merci
L'extracteur est relie a un conduit qui debouche sur la toiture.
En esperant que cela clarifiera le point
Merci |
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Posté - 16 nov. 2009 : 12:25:57
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Je ne parle pas de l'air extrait, mais de celui qui rentre.
D'autre part, vous n'avez pas répondu sur le fonctionnement continue, ou avec minuterie. |
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Ankou
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Posté - 16 nov. 2009 : 14:39:19
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citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: pt elle heberger qui elle le souhaite/ qd elle le souhaite? Oui, tant que cela ne dégrade pas le bien et ne pose pas de problème de sécurité. Je voudrais apporter une précision (technique, et non légale) sur ce point.
En ordre de grandeur une personne produit 1 tonne de vapeur d'eau par an, donc 3 personnes, 3 fois plus , soit plus de 2kg/jour/personne. D'oĂą les effets d'eau sur les fenĂŞtres (parties froides) lorsqu'on sature l'air en eau.
Il faut donc à humidité égale, avoir un pouvoir d'extraction supérieur.
30m3 par personne me semble un min sanitaire. Au delà , si occupation prolongée,il faut ouvrir les fenêtres. |
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Posté - 16 nov. 2009 : 16:05:15
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Certes, Ankou;
mais si la ventilation ne fonctionne que sur commande, on peut deja dire que le renouvellement de l'air humide par de l'air sec doit ĂŞtre rare, et si elle prend son air sec dans un endroit pas tres sec, avant mĂŞme le nombre de peersonnes, il y a deja un souci.
Je pense aussi qu'une VMC est forcément surdimensionné par rapport au logement, et que si la VMC n'était capable de n'assurer que la vie correcte de une seule personne, il y aurait deja un gros souci. Dans un studio, on peut vivre à deux.
Pour passer de deux a trois, ca ne fait que 5O% de plsu, et si il y a deja saturation a ce niveau, c'est très embêtant. |
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Ankou
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Posté - 16 nov. 2009 : 17:10:12
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On ne connait pas l'âge de l'appartement. Si ancien, je doute du type de VMC utilisé.
Et les surdimensionnements, je m'en méfie.
En ordre de grandeur, prenons 100g/h de production d'eau pour une personne. A 20°C un air saturé à 100%HR contient 20g/m3 d'eau. L'humidité dite de confort est à environ 50%, soit 10g/m3.
Le débit de renouvellement doit donc être à minima de 100/10=10m3/h
En prenant une sécurité de 3, ça fait 30m3/h cohérent avec l'arrêté de 1982 qui doit donner 60, mais avec une acceptation bcp plus basse, 15 de mémoire.
Et je ne tiens pas compte du bain, de la douche ni de la cuisine .......
Tout ça pour dire que la ventilation d'un studio est prévue pour une personne, voire deux max, au delà il y a un risque certain d'humidité si on ne prend pas des précautions particulières.
Je retiens toujours le 20/30m3 par personne |
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Posté - 16 nov. 2009 : 17:43:28
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OK, merci des précisions.
On va attendre de savoir s'il s'agit réellement d'une VMC maintenant... |
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Ankou
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Posté - 18 nov. 2009 : 15:28:36
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Vous venez d'Ă©crire ceci:
citation: Initialement posté par ribouldinguein http://www.clauses-abusives.fr/activ/ra2000.htmcitation: Cours d’appel Chambéry, chambre civile, section 2, 19 janvier 2000
Plusieurs clauses du contrat ont été déclarées non abusives par la Cour. Il s’agit de celles concernant :
l’usage des lieux loués : " concernant l’occupation des locaux par un nombre de personnes limité à ceux figurant au contrat, il s’agit de normes visant à garantir un usage des lieux conforme à leur équipement, et ne peut donc être retenue comme abusive ".
Preuve qu'on ne puisse faire n'importe quoi au niveau occupation des lieux loués.
dans l'attente de la réponse de immolmp ........ |
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Posté - 18 nov. 2009 : 16:10:15
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Il s'agissait de chambres d'Ă©tudiant, pas de location de studio. |
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Ankou
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Posté - 18 nov. 2009 : 16:41:29
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Je l'entends bien, mais il n'y a aucune raison que la garantie d'usage des lieux conformément aux équipements (dont la VMC) change en passant de l'un à l'autre.
Mais je suis d'accord qu'il faille se méfier des textes officiels souvent rédigés par des non spécialistes |
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immolmp
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Posté - 22 nov. 2009 : 09:32:26
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Bonjour
Desole de ne pas repondre plus vite mais j'ai qqs soucis avec mon acces internet.
Qqs precisions
1. renouvellement de l'air
N'etant pas du batiment, j'ai confondu VMC et extracteur d'air
L'extracteur fonctionne a la demande et a une minuterie pour la salle de bain ie apres etre eteint, l'extraction fonctionne 20 minutes de plus.
2. occupation
La locataire a ajoute un canape lit 2 places. Il y a donc maintenant 4 couchages. Il y a egalement 4 brosses a dents. Les charges d'eau vont etre individualisee car elles ont explose et les autres coproprietaire sont furieux.
Je ne suis ni juriste, ni professionnel du batiment mais heberger 3 personnes, faire secher le linge etc ds 20 m2 ne favorise pas le renouvellement d'air. Si je comprends bien, il faudrait que je remplace l'extracteur par une VMC?
Merci |
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Posté - 22 nov. 2009 : 09:50:18
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Les quatre brosses a dent, passe encore, ce n'est pas une brosse a dent qui sature l'air en humdité.
Quatre personnes dans 20 m2, c'est une suroccupation en pratique bien que vous ne puissiez l'empĂŞcher.
En revanche, sachant cela, vous ne pouvez QUE les mettre en garde par courrier RAR du fait que la suroccupation induit des dégradations accélérées du logement qui n'est pas prévu pour cela, dégradation dont votre locataire est forcément responsable.
L'extracteur d'air n'est pas une VMC.
Ankou vous répondra mieux que moi sur ce point, mais j'aurais tendance a dire que si vos fenêtres sont anciennes, donc avec fuite, ca devrait suffire pour deux personnes consciencieuses, mais que a l'inverse, si vous avez des doubles vitrages plastiques étanches, en aucune façon l'air ne peut se renouveller correctement.
Il ne fait pas de doute pour moi que vous devez mettre en demeure votre locataire d'utiliser son logement correctement, en revanche, je suis un peu plus circonspect sur le fait d'installer rapidement une VMC, car celle-ci va être de toutes façons forcément sous-dimensionnée pour l'utilisation.
Oubliez le déshumidificateur, qui en plus est un système particulièrement anti-écologique.
citation: Je propose donc a ma locataire de generaliser la vmc mais elle me retorque que sa consommation d'electricite va augmenter ce qui est vrai. Ca en revanche, c'est un bon point;
Vous savez deja qu'elle ne veut pas augmenter sa consommation. MĂŞme si c'est faux, a la limite, pourquoi l'en convaincre? 
Puisque vous savez qu'elel refuse une petite augmentation de conso, imposez lu en donc une grande 
Je lui indiquerais en conséquence dans le courrier RAR sus-indiqué que compte tenu du mauvais entretien actuel et de la suroccupation, vous njavez d'autre moyen que de lui imposer une VMC.
Vous lui indiquez en outre que cette VMC doit être surdimensionnée pour résorber l'humidité existante, et que évidemment la consommation d'électricité ne sera pas aussi faible que possible.
Vous lui indiquez que vous attendez ses dates pour examen du chantier, intervention des artisans, et bla bla bla.
Ensuite si comme possible elle refuse en fiasant le mort (vous demandez une réponse écrite avec signature sur la lettre que vosu avez envoyée pour la 'bonne forme'), vous relancez un second recommandé deux ou trois semaine plus tard, puis enfin une demande à la DDAS pour examen concernant l'insalubrité du logement (causée par le locataire, de votre point de vue) en joignant vos demandes d'intervention pour pose de VMC
Vous allez ainsi commencer a vous constituer un sérieux dossier susceptible
1/ d'affoler votre locataire
2/ De permettre de ne pas renouveler le bail
citation: Les charges d'eau vont etre individualisee car elles ont explose et les autres coproprietaire sont furieux.
J'ai quand même du mal à croire qu'une surconsommation au niveau d'un 20 m2 induise autant de fureur chez les voisins sauf si la copro n'est constituée que de deux studios.
De toutes façons, ils n'ont pas â etre furieux. |
Édité par - ribouldingue le 22 nov. 2009 09:57:41 |
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immolmp
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Posté - 22 nov. 2009 : 16:45:14
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Ankou
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Posté - 22 nov. 2009 : 16:46:00
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citation: Initialement posté par ribouldingue
L'extracteur d'air n'est pas une VMC.
Ankou vous répondra mieux que moi sur ce point, mais j'aurais tendance a dire que si vos fenêtres sont anciennes, donc avec fuite, ca devrait suffire pour deux personnes consciencieuses, mais que a l'inverse, si vous avez des doubles vitrages plastiques étanches, en aucune façon l'air ne peut se renouveller correctement.
Je confirme
Voir mon calcul au-dessus pour une personne, alors pour 4 ........
Il faudrait donc bien une VMC, mais avec un débit très important, peut-être 100m3/h .... (renouvellement complet toutes les 30mn)
Quasi impossible, ce qui montre que ce studio est largement sur-occupé! D'autant qu'il faudrait que ce débit soit permanent jour et nuit, avec la nuisance bruit .......
@immolmp: Si vous installez une VMC, vos locataires ne la mettront jamais en fonctionnement, sauf à bidouiller une installation électrique cachée qu'ils trouveront.
Sur ce coup là , je suis un peu dépourvu, sauf si votre locataire touche une AL, car il me semble que la loi DALO prévoit qqchose via le code de la sécurité sociale, à vérifier.
En ce qui concerne les fuites, j'attends la réponse de immolmp pour voir.
Bref, ce studio dans mon propre langage est devenu insalubre par son occupation.
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Ankou
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Posté - 22 nov. 2009 : 16:53:55
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En complément, voir les conditions relatives au logement si l'étudiante touche les allocs: http://vosdroits.service-public.fr/.../F1280.xhtml
"Les logements doivent également répondre à des normes règlemenatires de décence (confort et sécurité) et de superficie minimale en fonction du nombre d'occupants.
Des dérogations aux critères de décence et aux normes d'occupation peuvent toutefois être admises sur examen de la situation particulière du demandeur." |
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Humidite 
