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Beau Brummell
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237 message(s)
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Posté - 24 févr. 2010 :  19:15:47  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Doit-on déclarer l'indemnité d'occupation au fisc ?

Dans le cas d'un divorce, elle est touchée en une seule fois, pour les années passées. Si elle est imposable, comment alors procéder ? Déclarer tout d'un coup serait pénalisant ...


ribouldingue
Pilier de forums



17306 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

 1 Posté - 26 févr. 2010 :  22:07:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il existe un ouplusieurs traitement possibles des sommes non répétitives de ce genre; en particulier on peut recalculer sur trois ans je crois, en ajoutant un teirs de la somme, en calculant le surplus d'impot et en le multipliant par trois ce qui est moindre en général que le suprlus d'impot des trosi-tiers.

Tout est expliqué soit sur legifrance soit sur votre notice explicative de la déclaration d'impost sur les revenus.

Beau Brummell
Contributeur actif

237 message(s)
Statut: Beau Brummell est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 04 mars 2010 :  14:19:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
remci ribouldingue, en effet votre info est bonne, c'est vrai que les trosi tiers d'un seul coup ça fait beaucoup, ce n'est que jutsice de pouvoir étaler, et de ne pas arriver au point de bénir le coublier fiscal ....

Angie
Contributeur vétéran

1825 message(s)
Statut: Angie est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 04 mars 2010 :  18:17:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Angie



Signature de Angie 
"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe"
(Confucius).

Beau Brummell
Contributeur actif

237 message(s)
Statut: Beau Brummell est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 04 mars 2010 :  21:01:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Salut Angie !

Ca fait un bail ...
 
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