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leojames
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 Posté - 09 mars 2010 : 21:41:19
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bonjour, a tous je remplace actuellement mon papa soufrant Alzheimer, dont une activité hôtelière, donc a vous professionnel j'aurai quelque questionN merci d'avance Pour vos réponse.
*comment savoir sous quel régime je suis imposé sachant que je touche des loyer d'environ 14400€ charge comprise par ans. Je paie une taxe professionnel où il est indique loueur en meuble et aussi un numéro siret.
*avec toutes les information ci dessus, je pense que je suis sous la tranche des 32000€ prestataire de service, donc en micro entreprise en lmnp formulaire 2042C ???
*pensez vous qu'il est une chance que je sois en lmp, parce que je ne sais pas du tout ????
*est ce une obligation de cotiser au rsi ?
merci infiniment pour toutes vos réponse parce que je suis perdu
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fluo
Contributeur senior
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Posté - 10 mars 2010 : 11:42:04
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Bonjour,
avec les éléments que vous indiquez, votre papa est automatiquement LMNP (c'est à dire non profesionnel).
Je reprends chaque point de vos interrogations
citation: Je paie une taxe professionnel où il est indique loueur en meuble et aussi un numéro siret.
C'est le cas que vous soyez LMP ou LMNP
citation: je touche des loyer d'environ 14400€ charge comprise par an
Vous ĂŞtes donc lmp car en dessous du CA
citation: *avec toutes les information ci dessus, je pense que je suis sous la tranche des 32000€ prestataire de service, donc en micro entreprise en lmnp formulaire 2042C ???
Pas forcemment. Votre père pouvait avoir opté pour le Réel simplifié. Toutefois, dans les faits peu de loueurs meubles optent pour ce régime.
Le changement de règlementation (abattement passé à 50%), en a amené quelques-uns.
Au vu du CA, je serais tenté de dire, ne vous embêtez pas restez au micro-bic (direct 2042C) si votre père y était : pour le savoir, regardez son avis d'imposition de l'année dernière et vous verrez.
citation: *pensez vous qu'il est une chance que je sois en lmp, parce que je ne sais pas du tout ???? NON
citation: *est ce une obligation de cotiser au rsi ? Je ne suis pas certain de comprendre le sens de votre question, mais quoiqu'il en soit, la réponse est NON.
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 Posté - 11 mars 2010 : 20:49:14
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Juste un point a préciser: Vous parlez d'activité hotelière.
Si votre père fait de l'activité hotelière, celle-ci est soumise a la TVA, et ne peut pas etre du LMP ou LMnP (locataion de logements, pas de chambres d'hotels).
il manque donc a mon avis une petite précision sur le type d'activité pour être certain que c'est du LMP-LMnP.
citation: *est ce une obligation de cotiser au rsi ?
Si l'activité de votre père est porfessionelle, oui.
DOnc si c'est du LMP ou si c'est du LMnP mais qu'il a demandé l'inscription au registre du commerce, il doit les cotisations.
Si c'est de l'hotelie, et que les revenus qu'il tire de cette activité en font son activité principale (qu'il y consacre une part importanrte de son temps, etc...) alors oui aussi.
Actuellement, de quel régime dépend-il lorsqu'il se fait rembourser des feuilles de soin? |
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leojames
Nouveau Membre
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9 message(s)
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Posté - 12 mars 2010 : 22:34:55
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bonsoir merci pour votre réponse, je sais que mon père (89 ans) n'est pas un inscrit au registre des commerces donc ne paye pas de TVA mais par contre a un numéro siret ce pour cette raison que je pense qu'il est dans l'activité lmnp (revenu locatif inférieur a 32000€ voir même en dessous de 14000 €).
Vous dites également que mon père doit cotiser au rsi, a son age 87 ans est ce toujours valable sachant qu'aujourd'hui je n'ai aucune réclamation de cette organisme. Pour votre question sur le regime des feuilles de soins pourriez vous me donné plus de details svp, appriori par l'assurance maladie? |
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maoyann
Contributeur vétéran
2819 message(s)
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Posté - 13 mars 2010 : 10:11:37
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citation: Actuellement, de quel régime dépend-il lorsqu'il se fait rembourser des feuilles de soin?
citation: Pour votre question sur le regime des feuilles de soins pourriez vous me donné plus de details svp, appriori par l'assurance maladie?
Vous voulez dire le régime général ?
L'assurance maladie est constituée de trois principaux régimes : le régime général, le régime agricole et le régime social des indépendants (RSI). Mais à côté, existent aussi d'autres régimes spécifiques. |
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Posté - 13 mars 2010 : 10:55:31
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Je vous ai répondu par message privé, malheureusement, car je n'ai pas fait attention. Pourriez-vous reposter ma rpéonse ici, car je n'y ai apparamment pas accès. |
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maoyann
Contributeur vétéran
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Posté - 13 mars 2010 : 11:34:53
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Ribouldingue,
citation: Pourriez-vous reposter ma rpéonse ici, car je n'y ai apparamment pas accès.
Si vous cliquez sur :
- MP dans votre profil
- puis messages privés
- puis boîte d'envoi
Ca ne fonctionne pas ?
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Posté - 13 mars 2010 : 13:12:32
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En fait c'est un peu plus compliqué et moins logique, d'ou ma confusion:
MP
puis dans le message il faut remonter la racine Message privé, comme vous le dites mais en abrégé
et enfin boite d'envoi.
ca aurait été plus logique d'avoir acces direct au chapitre messagerie. Merci en tous cas. |
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Posté - 13 mars 2010 : 13:15:22
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Le RSI ne s'occupe pas que de la viellesse.
Pour un total d'environ 45% à 50 % de prélèvements, la part de l'assurance vieilesse est d'environ 7% (6,50%) donc même si il n'aurait pas a payer cette dernière, ce que je ne sais pas dire, il lui reste à payer tout le reste.
Dans votre cas il me semble que tout est assez complexe, car votre père est sans doute déja retraité pensionné d'un (autre?) régime.
Selon que le régime est le même ou pas que celui de son activité actuelle (par exemple il est retraité du régime salarié alors que son activité actuelle est commercante) il doit ou non des cotisations.
S'il est au régime salarié pour sa retraite et le reste actuellement, je pense qu'il n'a pas a payer de nouvelles cotisations au titre de la maladie, etc... sauf pour la vieilesse ou il doit certainement un minimum.
Le souci c'est que vous aurez beaucoup de mal a obtenir de réelles informations aupres du RSI lui-meme, qui est un gros foutoir et aussi juge et partie. |
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Posté - 18 mars 2010 : 17:40:47
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leojames
Nouveau Membre
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Posté - 02 avr. 2010 : 19:28:36
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bonjour , ribouldingue merci pour vos réponses et surtout votre patient.
Comme je l'ai indiqué plus haut, j'ai pris contact avec les impôts de ma ville. Ils m'ont dit que mon père, est imposé en BIC en tant que loueur meublé professionnel, avec l'option micro-bic.
Vous me dites que: "Il ne faut pas etre inscrit, mais avoir demandé l'inscription et l'avoir obtenue OU avoir un refus motivé."
Mon père était un ancien commerçant de bar, inscris au registre du commerce, depuis 1991 il s'est radié volontairement. Certes si les impôts me dise, qu'il est dans ce régime LMP, pourquoi me compliquer l'existence. Je reviens à l'autre conditions , je cite "le chiffre d’affaires annuel pour les prestataires de services, la limite s’élève à 32100 euros hors taxes depuis le 1er janvier 2010 et Les recettes annuelles retirées de cette activité par l’ensemble du foyer fiscal doivent excéder 23 000 € TTC."
Je peux vraiment dire que je ne respecte aucune des conditions, mes recettes annuelles sont de 14000 TTC, pour les revenus de 2009.
Ma question ribouldingue, est toute simple selon vous est ce que je dois déclarer ces revenus 14000 € en lmp; micro entreprise formulaire 2042 C, sachant que je ne respecte aucune des conditions et que bien sur, j'ai dépasser le délai pour faire la demande pour un autre régime qui serait je pense plus convenable le LMNP. merci pour votre réponse |
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Posté - 02 avr. 2010 : 20:46:49
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citation: mes recettes annuelles sont de 14000 TTC, pour les revenus de 2009. Vous n'avez aucune façon de pouvoir les déclarer en LMP.
Vous ĂŞtes donc de fait LMnP.
Vous avez le choix entre deux options, en tant queLMnP, le réel ou le microbic.
Du fait que vous êtes inférieur au niveau maxi de 32 100 euros, le régime mircro est de fait ce qui vous est proposé. Pour utiliser le régiume de la déclaration au réel, il aurait fallu que vous fassiez une demande avant le premier février.
Si le régime réel vous est plus favorable, il vaut peut-etre que vous remplissiez la 2033 et la 2031 et l'envoyez avec le 5 mai, en demandant de considérer votre demande bien que tardive.
Sinon, mettez le total de vos recettes (loyers avec charges) sur la ligne microbic de la 2042. C'est simplissime. |
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leojames
Nouveau Membre
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Posté - 07 avr. 2010 : 00:42:18
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bonsoir, mais il a quelque chose que je ne saisie pas vraiment.
Pour basculer du lmp à lmnp, il ne faut pas faire une demande écrite au service des impôts avant le mois de février ? Ou bien cette règle n'appartient telle qu'uniquement au passage du micro bic vers le réel.
parce que moi le problème n'est pas le choix du micro bic ou du réel, mon choix est fait cé le micro bic, mais dans qu'elle catégorie le lmp ou lmnp sachant comme je l'ai dit plus haut mon père déclarer ces revenus auparavant en lmp.
Dois je donc continuer en lmp micro bic sachant que malgré tout je declare 14000€, ou plutôt passer en lmnp micro bic sans en avoir aviser les impôts avant ? |
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