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ysad
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France
3 message(s)
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PostĂ© - 08 avr. 2010 :  11:29:59  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour

Comment est calculer la distance entres son domicile et un box non
attenant .

Est ce le trajet le plus court Ă  pieds ou en voiture ?

Cordialement








bailleurx
Contributeur vétéran



2797 message(s)
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 1 PostĂ© - 08 avr. 2010 :  12:43:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil


c'est pour quoi? pour mettre dans le contrat de bail ?

ysad
Nouveau Membre

France
3 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 08 avr. 2010 :  13:13:49  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil

Peut ĂŞtre que j ai mal formuler ma question .

J' aimerais connaître sur quelle base est calculer la distance entre un domicile est un box concernant la taxe d'ordure ménagère .

Sachant que moins de 1 kilomètre celle ci est applicable .

Est ce la distance de son domicile Ă  son box , en voitures ou bien Ă 
pieds ?

joulia
Contributeur vétéran

1769 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 08 avr. 2010 :  23:17:59  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de joulia
demandez au CDI puisque cette notion de distance est Ă©mise pour le paiement de la TH ou la TEOM

pour ma part, aucune idée.

roland MAILLET
Contributeur actif



358 message(s)
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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 09 avr. 2010 :  00:06:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ysad, vous avez interĂŞt Ă  suivre le conseil de joulia.

La proximité est définie par une distance de moins d'un kilometre en [u]voiture[/u]

Aucune précission n'est fournie pour le cas, fréquent dans les grandes villes,ou le plan de circulation entraîne une distance de moins d'un kilometre à l'aller et de plus d'un kilometre au retour.

Dans la pratique, les services fiscaux ne calculent jamais la distance Ă  parcourir et imposent une taxe Ă  toutes les places de garage.
Signature de roland MAILLET 
Roland MAILLET

ysad
Nouveau Membre

France
3 message(s)
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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 09 avr. 2010 :  08:18:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil

Bonjour

Je vous remercie pour vos réponses qui me donne entièrement

satisfactions .
 
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