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MDV
Nouveau Membre

13 message(s)
Statut: MDV est déconnecté

Posté - 30 déc. 2020 :  22:10:59  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir, notre syndic (F....a), peut il prétendre à des honoraires (3%HT) au titre de travaux:
- de curage des canalisations verticales d'eaux usées (problème d'odeurs).
- d'élagage des arbres.
Ces travaux n'entrent t il pas dans le cadre de l'entretien courant et découlent donc des honoraires de gestion courantes ?
Merci pour votre éclairage avisé
Cordialement
MDV

nefer
Modérateur

13447 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 31 déc. 2020 :  01:37:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
les honoraires sur travaux sont votés à la même AG que la résolution qui porte sur les travaux qui ne sont pas de l'entretien courant et ne sont pas compris dans le BP

avez vous voté pour ces résolutions dans une AG ?
si oui, les copropriétaires pouvaient éventuellement demander au syndic de ne pas prendre d'honoraires....

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
273 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 31 déc. 2020 :  06:38:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les honoraires ont il fait l’objet d.une résolution séparée
Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
273 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 31 déc. 2020 :  06:39:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Lors de la même AG ?
Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

MDV
Nouveau Membre

13 message(s)
Statut: MDV est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 31 déc. 2020 :  07:53:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Copropriétaire33

Les honoraires ont il fait l’objet d.une résolution séparée

Bonjour NEFER, oui nous avons deux résolutions distinctes, une pour les travaux, une autre pour les honoraires.
Pour recentrer ma question, j'avais la conviction que les travaux cités entraient plus dans de l'entretien courant que dans des travaux lourds, de rénovation, voir d'embellissement.
Pourquoi faire une différence de facturation d'honoraires entre la tonte régulière du gazon et la taille des arbres ?
Idem pour le nettoyage des canalisation EU par rapport aux gaines de VMC périodiquement nettoyées.
Quel est le critère pour différencier l'entretien courant des autres travaux ?

Cdlt MDV

nefer
Modérateur

13447 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 31 déc. 2020 :  10:05:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par MDV

[quote]
Pourquoi faire une différence de facturation d'honoraires entre la tonte régulière du gazon et la taille des arbres ?
Idem pour le nettoyage des canalisation EU par rapport aux gaines de VMC périodiquement nettoyées.
Quel est le critère pour différencier l'entretien courant des autres travaux ?

Cdlt MDV


je suppose que vous avez des contrats pour la tonte du gazon...qui est une prestataion régulière

alors que l'on ne taille pas les arbres chaque trimestre: c'est une prestation qui fait l'objet d'un devis suivant l'état des arbres à la date où c'est demandé
idem pour les canalisations

rédaction Universimmo
Contributeur vétéran

1206 message(s)
Statut: rédaction Universimmo est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 31 déc. 2020 :  10:31:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
La clé se trouve dans l'interprétation de ce qui relève des articles 14-1 ou 14-2 de la loi, complétés par ce que disent les articles 44, et 45 du décret. Si les travaux concernés peuvent être inclus dans le budget prévisionnel, alors pas d'honoraires pour travaux !

rambouillet
Pilier de forums

17038 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 31 déc. 2020 :  11:00:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si l'AG a voté des opérations exceptionnelles, alors le syndic peut prétendre à des honoraires pour mettre en ouvre ces opérations (appels de fonds, OS, suivi des factures, clôture des travaux, approbation de ces opérations terminées...). Maintenant c'est à l'AG d'en décider.

Perso, plutôt que de faire des opérations exceptionnelles, j'aurai introduit ces dépenses dans la gestion courante au titre des imprévus sur le compte 615..... et surtout le curage des canalisations.

Quels sont les montants de ces opérations ?....

MIBA
Contributeur actif



France
332 message(s)
Statut: MIBA est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 31 déc. 2020 :  11:03:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
L’entretien courant n’est pas nécessairement ce qui relève d’une prestation régulière. L’élagage des arbres doit être fait périodiquement, mais à une fréquence pluri-annuelle, dépendant du genre d’arbres en particulier et de la vigueur des pousses.

Pour un abattage d’arbres, OK pour des honoraires.

Le syndic de MDV a tenté, et a réussi....

Trop tard pour cette fois. MDV devra être plus vigilant à l’avenir.

Sunbird
Pilier de forums

4148 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 31 déc. 2020 :  12:12:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Remplacer un arbre (abattre/planter) peut être également de l'entretien courant.

Abattre tous les arbres pour en changer ce n'est plus de l'entretien courant.

Pour le curage des canalisations, cela peut très bien entrer dans le cadre des travaux de maintenance.


Louis92
Contributeur vétéran

France
2791 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 31 déc. 2020 :  18:21:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le curage des canalisations n'est pas une opération qui se réalise chaque année. L'AG peut décider de reporter d'un an le curage (une colonne peut avoir des soucis toute seule à cause du comportement de "ses" résidents). Le curage ne peut donc pas être intégré au budget de fonctionnement chaque année. Sinon, la comparaison des budgets d'un exercice à l'autre ne serait pas possible.

Si l'AG a voté les honoraires sans savoir ce que le syndic fera (comme s'assurer que toutes les colonnes seront effectivement curées), les honoraires sont dus.

Cdlt. Louis92.

nefer
Modérateur

13447 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 31 déc. 2020 :  19:50:53  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Louis92

Le curage des canalisations n'est pas une opération qui se réalise chaque année.


tout à fait

il en est de même pour l’élagage des arbres: heureusement qu'on ne l'effectue pas chaque année

rambouillet
Pilier de forums

17038 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 01 janv. 2021 :  10:03:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
mais on peut aussi considérer que ce curage suite à nuisances olfactives fait partie de "615 Entretien et petites réparations" (cela dépend aussi du cout....), c'est un peu comme un débouchage de canalisations....

JPM
Modérateur

7828 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 09 janv. 2021 :  21:54:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Dans les deux cas il ne s'agit pas d'entretien courant.

L'élagage est pratiqué tous les 5 à 10 ans

Idem pour le curage des canalisations verticales Il peut aboutir à la nécessité de remplacer certaines parties des canalisations. Mais il peut aussi s'agir d'un plombier qui n'a pas su passer correctement son engin.

Vous oubliez de nous indiquer les sommes en question et combien de devis vous ont été présentés.

Signature de JPM 
La copropriété sereine
 
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