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shouboins
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 Posté - 22 sept. 2011 : 09:58:50
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Bonjour,
J'ai acquis un terrain avec environ 2 mètres de remblais par rapport à la propriété de dessous. Pour ce faire, j'ai du faire faire un mur de soutènement d'environ 2 mètre de haut sur une longueur de 20 mètres. La mairie m'a accordée un PC pour ma maison individuelle en se basant sur le niveau du remblais étant donné que celui ci est présent depuis plus de 30 ans. Le bout de ma maison se situe à environ 5 mètre de mon mur de soutènement ( ce mur m'appartient vu qu'il est en totalité chez moi). Je souhaite à présent réaliser une terrasse du bout de ma maison jusqu'au mur de soutènement sur une longueur totale de 20 mètres ( longueur totale du mur de soutènement). La mairie me refuse l'ouvrage, en s'appuyant sur le PLU qui stipule: article 7: toutefois, la construction sur la limite séparative est autorisée dans le cas de bâtiments annexes dont la longueur n'excède pas 8 mètres.
Je précise que je souhaite réaliser cette terrasse sur plancher c'est à dire des poutrelles reliées directement entre le mur de soutènement et des piliers collés au bout de la maison. Par la suite toute la terre sera remblayée autour de la maison. A la fin du projet, le jardin sera au meme niveau que la terrasse ( correspondant au niveau initial du remblais). C'est à dire que le vide en dessous de la terrasse ne se verra pas de l'exterieur. Si on considère que le sol naturel est le niveau du remblais initial comme cela a été le cas au niveau de l'urbanisme lors de l'acceptation du PC: cette terrasse est elle considérée comme une construction? D'autant que l'ouvrage se situera en dessous du sol naturel: j'ai bien noté votre réponse précédente: Ceci a fait l'objet de jurisprudences : les ouvrages enterrés, à moins d'être expressément cité dans les règles d'urbanisme, ne sont pas concernés par les distances par rapport aux limites séparatives. On parle bien là d'ouvrages enterrés, ne dépassant pas du sol naturel. Dans mon cas, aucune précision est apporté sur le PLU.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
A la fin des travaux, la future terrasse sera au niveau initial du remblais (sol naturel: Arrêt du Conseil d’Etat du 26 février 1992 « LEMEE et ZNAMIEC » n° 120067 publié Recueil des Arrêts du Conseil d’Etat page 1377) donc inférieure à 0.60 m. Dans ce cas comme vous l'avez cité pas besoin de déclaration de travaux ou de permis de construire: La prescription du POS s'applique aux habitations.quand aux terrasses il faut distinguer:
si la terrasse a une hauteur inférieur à 0.60 mètre la règle des prospect n'a pas à être respectée.La terrasse peut donc être en limite séparative
Merci de confirmer si je suis dans le vrai
Si oui, pourquoi l'urbanisme me limite a une longueur de 8mètres. Ai je le droit de réaliser cette terrasse?
Désolé le message est un peu long mais mon cas est assez compliqué, en espérant m'être fait comprendre.
Merci pour votre réponse
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 Posté - 22 sept. 2011 : 10:34:54
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pouvez vous insérer un schéma en coupe du projet ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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shouboins
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Posté - 22 sept. 2011 : 12:25:06
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comment fait on pour indexer une pièce jointe?
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Posté - 22 sept. 2011 : 12:39:51
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http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=114 |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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shouboins
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Posté - 22 sept. 2011 : 12:50:58
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En espérant que cela fonctionne
 Document: DESSIN2.doc ( 9984 octets )
Document: DESSIN.doc ( 12544 octets ) |
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Posté - 22 sept. 2011 : 12:52:51
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si vous mettez des poutrelles, c'est bien que le niveau est réhaussé par rapport au TN non ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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Emmanuel Wormser
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Posté - 22 sept. 2011 : 13:34:14
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Faites des schémas à main levé et insérez-les.
Car vos fichiers doc... 
Sinon, si je comprends les explications écrites, vous avez construit en limite de propriété un mur de soutènement afin de pouvoir supprimer un talus que j'imagine raide (et existant depuis plus de 30 ans) et menant à une plate-forme où vous allez poser une maison.
Entre cette future maison et le mur de soutènement, vous souhaitez ne plus avoir de gazon mais une terrasse en bois.
Pour la réaliser, vous allez oter quelque zidaines de cm de terre (et le gazon qui va avec) et les remplacer par une structure bois.
Pour ma part, je maintiens que non seulement cet aménagement ne peut pas être soumis aux règles de prospect, mais que surtout il n'est soumis à aucune autorisation.
Vous pourriez tout aussi bien poser au sol des dallettes. C'est du pareil au même. Que ce soit un plancher bois ne change rien à l'affaire. C'est un aménagement du sol du jardin, c'est tout.
En d'autres termes, le refus de la mairie est pour moi nul et non avenu.
Redéposez votre PC en notant jardin à la place de terrasse.
Que ce jardin soit en gazon, en gravier, bétonné ou platelé de bois ne change rien à l'affaire.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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shouboins
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Posté - 22 sept. 2011 : 14:34:29
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Je n'ai pas de scanner donc impossible de vous faire des shémas à mains levés. Je précise quelques point, la maison est encore en construction (1ère dalle de coulée). Le terrassier a du décaisser toute la terre entre le mur de soutenement et les fondations de la maison afin de réaliser les bonnes fouilles ( distance entre le bout de la maison et le mur de soutenement env 5 mètres). A l'heure actuelle tout est prévu pour réaliser une terrasse entre ce mur et le bout de la maison ( en bout de maison le macon a réalisé des piliers). La terrasse sera en béton (poutrelles beton entre le mur de soutenement et les piliers. Une fois l'ouvrage terminé toute la terre sera remblayée au niveau du sol naturel (niveau du remblais avant travaux) et autour de cette terrasse. Donc à la fin des travaux toute cette maconnerie sera enfouie et non visible. Seul se verra la terrasse à la hauteur du S naturel. |
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shouboins
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Posté - 22 sept. 2011 : 15:08:58
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J'ai déposé seulement un permis de construire pour la maison sans y notifier la terrasse. Pendant le chantier une personne de l'urbanisme est venue constater les travaux c'est a ce moment la qu'elle m'a dit qu'il fallait faire un permis modificatif pour y notifier la terrasse avec seulement 8 mètres de long. Je pense qu'elle n'a pas du apprécier le vide de terre. Il est vrai qu'en dessous de cette future terrasse il n'y aura pas de terre mais un vide qui me permettra peut etre par la suite de faire une cave. Merci de me préciser si je peux réaliser cette terrasse sans déposer ce permis modificatif? |
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Posté - 22 sept. 2011 : 15:18:59
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et la cave était décrite dans le PC ? |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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shouboins
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Posté - 22 sept. 2011 : 15:27:33
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Non, pourquoi cela poserait il problème? ( elle sera enterrée). Mais vraiment le plus important pour moi est la réalisation de cette terrasse: dans un premier temps ce vide restera un vide sans aucun accès par l'extèrieur. |
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Posté - 22 sept. 2011 : 15:45:19
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enterrée ou pas, cette cave forme emprise supplémentaire.
l'emprise est-elle règlementée dans le PLU ?
pour la terrasse, pourquoi ne pas la recouvrir de terre (20cm...) pour avoir la paix, quitte à refaire le plancher plus tard ?
je pense que la difficulté porte sur la cave elle même en fait, la commune appliquant -à tort- la règle de prospect à ces travaux...(CE. 27 octobre 2008, Société Régionale de l’Habitat, req. n°290.188) |
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Posté - 22 sept. 2011 : 16:45:45
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citation: Initialement posté par shouboins
Je n'ai pas de scanner
Un appareil photo numérique, ne serait-ce que celui d'un appareil photo, fait tout autant.
citation:
donc impossible de vous faire des shémas à mains levés. Je précise quelques point, la maison est encore en construction (1ère dalle de coulée). Le terrassier a du décaisser toute la terre entre le mur de soutenement
Ca ne change rien à l'affaire : on se base sur le Terrain Naturel, pas sur les terrassements en cours de chantier.
citation:
et les fondations de la maison afin de réaliser les bonnes fouilles ( distance entre le bout de la maison et le mur de soutenement env 5 mètres). A l'heure actuelle tout est prévu pour réaliser une terrasse entre ce mur et le bout de la maison ( en bout de maison le macon a réalisé des piliers). La terrasse sera en béton (poutrelles beton entre le mur de soutenement et les piliers. Une fois l'ouvrage terminé toute la terre sera remblayée au niveau du sol naturel (niveau du remblais avant travaux) et autour de cette terrasse. Donc à la fin des travaux toute cette maconnerie sera enfouie et non visible. Seul se verra la terrasse à la hauteur du S naturel.
Je croyais que votre terrasse allait être en bois 
Mais bon, ça ne change rien si il n'y a qu'un vide sanitaire sous cette terrasse en béton.
citation:
J'ai déposé seulement un permis de construire pour la maison sans y notifier la terrasse. Pendant le chantier une personne de l'urbanisme est venue constater les travaux c'est a ce moment la qu'elle m'a dit qu'il fallait faire un permis modificatif pour y notifier la terrasse avec seulement 8 mètres de long. Je pense qu'elle n'a pas du apprécier le vide de terre. Il est vrai qu'en dessous de cette future terrasse il n'y aura pas de terre mais un vide qui me permettra peut etre par la suite de faire une cave.
Ah oui mais non.
Le vide sous cette terrasse ne doit pas dépasser 20 ou 30cm, soit un vide sanitaire.
Si le vide fait 2m50 de haut, je suis en parti d'accord avec la mairie et il y un problème de création de surface.
Et dans ce cas l'argument de la mairie concernant les 8m est juste.
citation:
Merci de me préciser si je peux réaliser cette terrasse sans déposer ce permis modificatif?
Si vous remblayez sous la terrasse, oui.
Sinon, non.
Dans le premier cas, le mur de plus de 8m présenté au voisin est un mur de soutènement.
Dans le second cas, c'est le mur d'une construction et la limite des 8m s'applique.
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Posté - 22 sept. 2011 : 16:52:33
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Posté - 22 sept. 2011 : 17:03:36
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tu as raison.. on pourrait même qualifier la démarche de frauduleuse ! je demande l'autorisation de remplacer un talus par un mur de soutènement en limite et, en fait, c'est le mur d'un local que je réalise... |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 22 sept. 2011 : 17:27:26
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shouboins
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Posté - 22 sept. 2011 : 18:14:41
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Merci beaucoup pour toutes vos réponses. Si j'ai bien compris le point négatif est qu'il n'y a plus de terre derrière le mur de soutènement et du coup cela devient un mur de cloture. |
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Posté - 22 sept. 2011 : 18:30:49
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shouboins
Nouveau Membre
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Posté - 22 sept. 2011 : 18:39:44
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Sur les 2 cotés, il y a 2 autres murs de soutènements. |
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shouboins
Nouveau Membre
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Posté - 22 sept. 2011 : 18:44:57
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Donc si j'ai bien compris, la seule possibilité pour que je puisse réaliser cette terrasse sur toute sa longueur est que je remblai en dessous de cette dalle afin que les murs de soutènements soient considérés comme tel et que la terrasse soit bien en dessous des 0.60m du sol naturel.
Merci de me le confirmer.
Si personne n'avait constaté le manque de terre durant le déroulement des travaux tout cela aurait été possible j'imagine? car le dessous de la dalle ne se serait pas vu à la fin des travaux. |
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Posté - 22 sept. 2011 : 18:49:50
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citation: Initialement posté par shouboins
Sur les 2 cotés, il y a 2 autres murs de soutènements.
C'est ce dont je me doutais.
Clairement, si vous ne remblayez pas cet espace, alors c'est indubitablement une construction !
Un conseil : si vous voulez vraiment faire les 2 petits murs, faites-les distants de moins de 8m !
citation:
Donc si j'ai bien compris, la seule possibilité pour que je puisse réaliser cette terrasse sur toute sa longueur est que je remblai en dessous de cette dalle afin que les murs de soutènements soient considérés comme tel
Et de fait le soit donc !
citation:
et que la terrasse soit bien en dessous des 0.60m du sol naturel.
La terrasse doit arriver à la hauteur du Terrain Naturel.
citation:
Merci de me le confirmer.
Si personne n'avait constaté le manque de terre durant le déroulement des travaux tout cela aurait été possible j'imagine? car le dessous de la dalle ne se serait pas vu à la fin des travaux.
Oui.
Mais jeu dangeureux tout de même si le voisin proteste...
N'oubliez pas par contre la solution que j'ai proposé plus haut.
Un peu tirée par les cheveux, qui fera grincer des dents la mairie, mais correcte à mon sens. |
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Édité par - Laurent CAMPEDEL le 22 sept. 2011 18:56:13 |
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