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sonia75
Contributeur vétéran
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 Posté - 04 mars 2019 : 21:20:34
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Bonsoir a tous
Un copro a besoin d acceder a la canalisation commune d evacuaton pour renover son evacuation d eaux usees afin de remplacer le tuyau de sortie et son doublement. Il doit pour cela acceder a la canalisation commune d evacuation situee ds une cave privative.
Pls questions se posent:
Ce type de travaux doit il bien faire l objet d'un vote d AG ?
Si oui peut on imposer au copro de recourir a un professionnel, plombier agree par l immeuble, pour faire ses travaux touchant a canalisation commune?
Merci bp pour vos lumieres!
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
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Posté - 04 mars 2019 : 22:59:49
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Oui, bien sur qu'il faut une autorisation d'AG.
Mais avant cela, il faut imposer un cahier des charges Ă ce copro.
S'il avait fallu changer le tuyau existant, il n'y aurait pas eu besoin d'AG, mais c'Ă©tait une charge commune. Le fait que ce copro veuille modifier l'Ă©vacuation lui incombe, mais Ă vous de lui imposer quoi faire.
Par contre vous ne pourrez pas imposer le plombier de la copro.
Demandez Ă mettre le devis de son plombier Ă l'odj avec son projet.
Par contre, ce genre de projet ne me plait pas, doubler une sortie d'eaux usées veut dire que ce copro va créer un deuxième toilette, donc certainement un deuxième appart voire location BnB .....
L'assemblée n'est pas obligée d'accepter ces travaux .... A l'AG de décider ! |
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Posté - 05 mars 2019 : 06:14:23
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OUI, il faut une autorisation de l'AG, mais surtout il faut une autorisation du copropriétaire de la cave, car il va créer une servitude supplémentaire à ce copro.
Ce copropriétaire est en droit de refuser :
"L'assemblée générale ne peut, à quelque majorité que ce soit, imposer à un copropriétaire une modification à la destination de ses parties privatives ou aux modalités de leur jouissance, telles qu'elles résultent du règlement de copropriété." |
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sonia75
Contributeur vétéran
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 Posté - 05 mars 2019 : 09:31:23
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Merci Ă tous, c'est Ă©clairant !
Je ne comprends pas bien votre remarque Rambouillet sur la création d'une "servitude supplémentaire" car d'après le copro cette évacuation dessert déjà son appartement; si j'ai bien compris il veut juste rénover. Concernant le "doublement" j'avais compris qu'il voulait doubler le revêtement et non créer une 2e évacuation. J'avoue ne pas être du tout technique donc je ne sais pas si j'ai bien compris les termes de sa demande...
Comme le suggère Franck, je ne sais pas si pour juste changer l'existant, il y a normalement besoin d'accéder aux communs ?
Voici les termes exacts de sa demande :
"remplacement du tuyau de sortie (PVC diamètre 100) et son doublement" (il s'agit aussi de régler un pb de "glouglou" dans le bac à douche lorsque la chasse est tirée d'après ses dires > il y aurait un retour si j'ai bien compris)
PS : copro occupant, aucun projet de BnB sinon :-)
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Édité par - sonia75 le 05 mars 2019 09:32:04 |
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nefer
Modérateur
14697 message(s)
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Posté - 05 mars 2019 : 10:11:01
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a t il transmis le descriptif du professionnel qu'il a sollicité?
le terme"doublement" n'est pas clair: ela peut être un 2ème tuyau, un tuyau dont le diamètre serait le double de l'existant... |
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Posté - 05 mars 2019 : 11:13:15
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citation: remplacement du tuyau de sortie (PVC diamètre 100) et son doublement
Soit il met un second tuyau, soit il passe d'un diamètre 100 à un diamètre 200 ce qui est énorme !!!!
Dans les deux cas, ilo faut l'accord de l'AG et du copro concerné car ce projet porte atteinte aux conditions de jouissance de sa cave : un doublement quelque soit le cas, empiète le volume privatif de ce copro....
(perso, je n'accepterai pas...) |
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sonia75
Contributeur vétéran
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6
Posté - 05 mars 2019 : 11:50:28
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Merci à vous deux, nous allons lui demander des précisions car j'avoue que c'est du chinois pour moi :-(
merci bp ! |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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Posté - 05 mars 2019 : 20:01:41
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demandez en plus du devis une photo du matériel installé, vous verrez bien s'il veut mettre un Y (deux futurs toilettes) ou autre ...
S'il y a un "glouglou" dans l'évacuation de la douche, c'est sur ce tuyau en 32 ou plus généralement en diamètre 40mm qu'il faut travailler . Moi, c'est ce que je ferai ... |
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sonia75
Contributeur vétéran
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Posté - 06 mars 2019 : 09:22:25
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Merci Franck, vu la taille du logement je doute qu'il installe 2 WC, ça n'aurait pas de sens, d'après lui c'est pour régler le souci de "glouglou".
Dans tous les cas ns attendons son devis détaillé car ces explications restent très vagues et sommaires et demanderons aussi l'avis du plombier de l'immeuble :-)
merci encore de vos avis fort utiles ! |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
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Posté - 06 mars 2019 : 09:31:55
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Pour que l'eau évacuée par une chasse d'eau puisse s'écouler sans frein (= sans glouglou), il faut que l'air qui est dans la colonne Eaux Usées puisse s'évacuer. Généralement, un petit tuyau de 3 ou 4 cm de diamètre débouchant sur le toit permet cette ventilation de la colonne.
Il faudrait donc faire examiner cette ventilation avant de se lancer dans des travaux compliqués dont l'efficacité serait nulle s'il s'agit bien d'un défaut de ventilation. Le tuyau a pu être écrasé ou bouché. Cet examen pourrait être une demande préalable de l'AG en réponse à la résolution de travaux.
Cdlt. Louis92. |
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Sujet |
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travaux prives touchant a canalisation commune 
