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KASPERTUN
Contributeur débutant
France
89 message(s)
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 Posté - 27 août 2023 : 20:32:44
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Bonjour Ă Tous,
Ma question est la suivante, il se trouve un copropriétaire qui remet le bip à son fils qui n'habite pas sur la copropriété, travail dans une entreprise de BTP, gare le camion plus son véhicule sur le parking
A-t-il le droit
Vous remerciant pour vos réponses
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Posté - 28 août 2023 : 07:20:16
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on ne peut pas répondre à la question sans plus de détails :
* les parkings sont-ils privatifs ou communs
* le RdC fixe-t-il des limites de charges et dimensions pour les emplacements
* le fils réside-t-il sur la résidence
etc... |
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nefer
Modérateur
14647 message(s)
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 Posté - 28 août 2023 : 09:51:45
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ce copropriétaire peut laisser la jouissance de son emplacement privatif à son fils
s'il s'agit des emplacements communs, je suppose que c'est uniquement à l'usage des habitants de l’immeuble ou leurs visiteurs
un camion BTP me semble exclut pour des raisons d'assurance
qu'en dit le syndic ? |
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KASPERTUN
Contributeur débutant
France
89 message(s)
Statut:
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Posté - 02 sept. 2023 : 16:03:46
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Bonjour
En effet, ce copropriétaire laisse la jouissance de son emplacement à son fils qui ne réside pas sur la copro, mais s'il s'agit des emplacements communs, et non privatif.
Merci pour vos réponses.
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nefer
Modérateur
14647 message(s)
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Posté - 02 sept. 2023 : 19:31:45
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que dit votre réglement de copropriété concernant les emplacements communs? |
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goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
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Posté - 02 sept. 2023 : 20:52:38
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Bonjour, Ce copropriétaire qui laisserai libre accès sur son emplacement privatif l' occupation par la personne étrangère de son choix est possible.
L' emplacement lui appartenant étant notifié au notaire, au syndic, aux impôts, la totale.
Si c' est une partie commune: L' emplacement doit être occupé par un occupant de l' immeuble
Si le fils adulte, ne réside pas dans l'immeuble, il n'a pas a stationner deux véhicules.
Il est certain, qu'une partie de notre société, vie de passe droit, sachant que pour ce genre incivilité permettant de bénéficier gratuitement du bien des autres devient courant.
Il serait bien de le signaler au syndic, avec photos afin qu'il fasse une note au copropriétaire concerné. Qui en prendra compte, ou pas.?
Suivant comment la règlementation du partage des charges parking est faite,
le syndic doit voir comment il peut faire pression sur ce copro. indélicat
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KASPERTUN
Contributeur débutant
France
89 message(s)
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Posté - 11 sept. 2023 : 14:23:01
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Bonjour,
goutelette, je vous remercie pour ces précisions cela est fait dans les règles, en effet le syndic a envoyer un courrier aux parents interdisant le stationnement du camion "BTP"
je vous remercie |
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Sujet |
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camion BTP stationne sur la copro 
