C'est une notion clé en copropriété, car elle détermine notamment les cas où peut s'exercer une restriction à la liberté d'usage d'un lot privatif, ceux où des décisions doivent être prises à l'unanimité de tous les copropriétaires et ceux qui déterminent le caractère somptuaire d'une dépense - articles 8, 9, 25, 26 et 34 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 . Or elle n'est pas définie par la loi, autrement qu'incidemment par la formule de l'article 8 " telle qu'elle est définie aux actes, par ses caractères ou sa situation " ; elle se devine donc et a été précisée au fil du temps par la jurisprudence.
C'est un peu la " personnalité " de l'immeuble ou ensemble immobilier ; elle se déduit aussi de la destination de ses lots principaux ; enfin, elle se définit par les interdictions d'activités qui peuvent figurer au règlement de copropriété, sous réserve que celles-ci soient cohérentes avec le reste du règlement.
