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jessi
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 04 nov. 2003 :  14:04:49  Voir le profil
Bonjour,

Nous envisageons l'achat d'un pavillon en lotissemnt. Nous venos de recevoir le réglement de ce lotissemnt et il apparait que nous ne pouvons faire aucune modification extérieure ; abri de jardin, veranda,... Quel peut être notre recours ; possibilité de modifier ce réglement?

merci de votre réponse car nous envisageons de renoncer à l'achat et à priori nous perdrons la somme versée à la réservation

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christelle123
Contributeur actif

40 réponses

Posté - 04 nov. 2003 :  14:40:44  Voir le profil
Bonjour

Pour vous rassurer mais c'est à verifier auprès des personnes plus compétentes que moi, dans le cadre d'une ASL, les dispositions du cahier des charges pourront etre modifiées par l'ASL qui sera créée.

De toute façon, pour l'abri de jardin ou véranda, c'est la mairie qui aura le dernier mot. Pour la véranda, il faut voir si votre promoteur a fait une demande de SHON et combien la mairie l'a accordé? et en général, il n'y en a pas pour tout le monde ( en tout cas c'est le cas de notre lotissement).

Christelle, une petite débutante Présidente ASL qui a bien des soucis au sujet de la future construction de véranda d'un voisin sans avoir demandé l'avis de l'ASL et sans que rien ne soit écrit dans les cahiers des charges.



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laurau
Contributeur senior

86 réponses

Posté - 04 nov. 2003 :  21:32:02  Voir le profil
bonjour,
si j'ai bien compris pour construire une veranda ,il faut que cela ne depasse pas la shon disponible pour un lot.exemple,si votre shon est de 158m2 et que votre maison fait que 108m2 de shon ,vous pouvez construire autre chose de 40 m2 (pour que le total fasse 158m2)
j'espere que je vous induit pas en erreur parce que pour mon cas ,nous avons eu reduction de shon sur le terrain et c'est l'explication que nous avons eu
salutations
laurau

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jessi
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 05 nov. 2003 :  09:56:32  Voir le profil
Je vous remercie pour vos informations. je vais me renseigner auprès de la mairie car il n'y a plus de SHON disponible sur l'ensemble du lotissement.

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christelle123
Contributeur actif

40 réponses

Posté - 05 nov. 2003 :  10:43:52  Voir le profil
Bonjour Laurau

Pour la SHON disponible, j'avais plutôt compris que la SHON est pour le lotissement et non pour un propriétaire. C'est pour cela que chez nous, les gens râlent car un propriétaire va faire construire sa véranda et les autres ne connaissent pas la surperficie qu'elle va prendre donc combien en restera t-il pour les autres?
Avez vous une date pour la création de votre ASL? ( si ma mémoire est bonne c'est dans pas longtemps?)

Cordialement


Bonjour Jessi

S'il n'y a plus de SHON de disponible pour votre lotissement, alors il est normal que vous n'avez pas droit à la véranda. Je pense que pour avoir la SHON, il faut qu'à la construction, le constructeur fasse la demande à la mairie mais ce n'est pas pour cela que la mairie l'accorde d'office. En ce qui concerne l'abri de jardin, je crois qu'au delà de 5m2 c'est imposable ( à vérifier)

Cordialement

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laurau
Contributeur senior

86 réponses

Posté - 05 nov. 2003 :  12:58:14  Voir le profil
bonjour christelle123,
je vois que mon cas est particulier parce que dans notre lotissement chaque lot a sa shon donc nous avons tous 148.25 de shon disponible et nous construisons comme nous voulons,par exemple ma maison sans veranda fait que 108 de shon donc il me reste 40m2 dispo pour le reste
je vois que ce n'est pas partout pareil,donc désolé si je vous trompe
salutations a vous et jessi

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boulouris
Pilier de forums

328 réponses

Posté - 10 déc. 2003 :  19:24:53  Voir le profil
bonsoir;
le cahier des charges d'un lotissement esdt caduc dix ans après son élaboration si les co-lotis n'en décide pas autrement.
Maintenant aprés le passage de la conformité, la véranda serait possible sauf réclamation des voisins qui sera acceuillie par la mairie d'ou destruction possible
bien à vous

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