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sellyh
Contributeur débutant
France
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401
 Posté - 03 mars 2011 : 21:58:20
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La personne fait partie d'un cabinet de geometre expert inscrit à l'ordre. Mais lui m^me n'est pas connu en son nom propre comme étant expert.
Pour moi, le fait de nous être trompé en posant la clôture, ne marque pas notre volonté d'installer la limite suivant le grillage ?
Je voulais savoir par rapport, au plan de division (notamment pour la limite divisoire), établit par un géometre expert, et que nous avons signé en première vente chez le notaire.
Qu'elle est la valeur de ce plan ? est il opposable ?
Merci |
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 402
Posté - 03 mars 2011 : 22:47:58
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à demander à son rédacteur ... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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403
 Posté - 03 mars 2011 : 23:43:37
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Bien sur que le plan de division est opposable..... |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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sellyh
Contributeur débutant
France
70 message(s)
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404
Posté - 04 mars 2011 : 12:04:39
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ET pour rétablir ma limite divisoire, je fais comment ? (je suis en "litige" avec mes voisins qui ont reconnue cette limite dans des plans de masse d'architecte, mais nous n'avons aucunes reconnaissances entre nous et eux concernant notre limite divisoire, ils ont le mêmes plan de division que nous)
Dois je faire un bornage forcement contradictoire ?
Une autre question de "culture generale" : est ce que tout geometre expert est capable de lire une plan établit par un autre géometre expert ?
ou bien il faut absolument retrouver le cabinet d'origine ou le plan a été produit ?
Mes questions sont basiques, mais pour moi c'est un nouveau monde !!
Merci |
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hhr69
Nouveau Membre
France
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405
Posté - 11 mars 2011 : 10:56:08
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Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain à bâtir (le PC a été accepté).
Le garage attenant à la maison sera construit en limite de propriété. Le règlement d'urbanisme l'autorise, de plus une servitude de prospect existe.
Un muret en limite de ma propriété existe déjà . La destruction totale de ce muret de 16m de long (qui m'appartient) est impérative pour l'implantation du garage de 8m de long.
Dois-je prévenir mon voisin de la destruction de ce mur qui clôture actuellement nos parcelles ?
Je souhaiterais reconstruire les 8 mètres de clôture en mitoyenneté et non en limite de propriété mais le voisin s'y refuse.
Peut-il dans ce cas m'imposer de construire le muret de clôture sur ma parcelle ?
En vous remerciant,
HHR
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406
Posté - 11 mars 2011 : 13:04:29
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citation: Initialement posté par hhr69
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain à bâtir (le PC a été accepté).
Le garage attenant à la maison sera construit en limite de propriété. Le règlement d'urbanisme l'autorise, de plus une servitude de prospect existe.
Un muret en limite de ma propriété existe déjà . La destruction totale de ce muret de 16m de long (qui m'appartient) est impérative pour l'implantation du garage de 8m de long.
Dois-je prévenir mon voisin de la destruction de ce mur qui clôture actuellement nos parcelles ?
Le muret vous appartenant, non.
citation:
Je souhaiterais reconstruire les 8 mètres de clôture en mitoyenneté et non en limite de propriété mais le voisin s'y refuse.
Article 663 du code civil.
Si vous êtes en ville, vous pouvez l'y contraindre.
En campagne, non.
citation:
Peut-il dans ce cas m'imposer de construire le muret de clôture sur ma parcelle ?
En campagne, oui.
citation:
En vous remerciant,
HHR
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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407
Posté - 11 mars 2011 : 18:07:57
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un conseil de détail : évitez 10 ans de lutte judiciaire pour 10cm de terrain |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Raphael
Nouveau Membre
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408
 Posté - 30 mars 2011 : 19:04:50
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Bonjour,
Nous sommes nouveaux propriétaires (mars 2010) dans le Gard d'une ancienne bergerie située à l'extérieur du bourg.
Notre terrain se situe sous celui des voisins (construction de moins de 2 ans, le terrain n'est pas vraiment aménagé), la différence de niveau varie entre 1,5m et 2,5m.
La limite des parcelles (32m de long) est légèrement au dessus du niveau de notre terrain (entre 50cm et 1m au dessus) côté bas du talus à 45 degré qui fait aussi office de haie très peu dense (qlq arbres, arbustes et ronces). Comme les voisins ont une splendide vue sur notre piscine nous voulons faire quelque chose.
Nous leur avons proposé de financer un brise vue de 1,8m en limite haute du talus (donc sur leur terrain), solution la plus simple surtout qu'ils ont 3 enfants très jeunes. Ils ont refusé comme je le pensais (et je comprends) en expliquant qu'ils ne veulent pas perdre la vue sur le vallon (et même peut-être sur notre piscine...) et surtout qu' à terme ils veulent remblayer le talus en construisant un mur de soutènement en limite de propriété pour gagner de la surface. Mais je pense au vue de vos réponses précédentes qu'ils n'en ont pas le droit, est-ce vrai?
Nous cherchons donc d'autres solutions. Le POS stipule "les clôtures en limite séparative ne pourront en aucun cas dépasser 2m de hauteur". Mais à partir de quel niveau? De notre terrain, du leur ou celui de la limite des parcelles qui est dans la partie basse du talus?
La DDE ,interrogée par l'intermédiaire du maire au téléphone, dit que nous pouvons monter à 2m au dessus du niveau du terrain des voisins. Ceci ferait une hauteur max de 4,5m au dessus de notre niveau (même si nous n'irions qu'à 3,8m). J'ai du mal à y croire, cela serait trop beau. Je pense que la DDE a répondu un peu vite ou n'a pas bien compris.
Qu'en pensez-vous?
De plus, où conseillez-vous de construire l'éventuel mur (de 2m de hauteur en pierre surmonté d'une balustrade brise vue en bois) étant les seules à payer? En limite sur notre terrain ou en mitoyenneté (à cheval sur la limite)?
Peut-être avez-vous également d'autres solutions?
Merci de votre attention et par avance de votre réponse.
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409
Posté - 30 mars 2011 : 19:46:09
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laissez les remblayer et soutenir en limite : il leur faudra alors poser eux mêmes et à leurs frais le pare-vue.
si vous batissez vous mêmes, faites le en limite pas en mitoyenneté et en donnant à l'ouvrage les caractéristiques de la non-mitoyenneté.
a priori, dans votre configuration de talus, la hauteur de la cloture se calcule à compter du niveau où on la pose. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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410
Posté - 30 mars 2011 : 20:21:31
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411
Posté - 30 mars 2011 : 20:24:27
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je ne suis pas juge ni expert  |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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412
Posté - 30 mars 2011 : 20:35:47
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vadé rétro sat... |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Raphael
Nouveau Membre
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413
Posté - 30 mars 2011 : 20:57:32
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Mais tu ne vas pas me dire qu'il ya un doute, non ?
Bonsoir messieurs,
c'est quoi le doute? |
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414
Posté - 30 mars 2011 : 21:06:25
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on s'amuse, on s'amuse, ne vous inquiétez pas. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Raphael
Nouveau Membre
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415
Posté - 30 mars 2011 : 21:17:39
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Je ne suis pas inquiet...
Merci pour vos réponses.
Si j'ai bien compris, nous pouvons monter de 2m (comme le précise le POS) mais à partir du niveau où est posé le mur et non comme le dit la DDE à partir du niveau du terrain supérieur d'où l'on plonge. Dans ce cas on ne peut donc pas limiter la vue de nos voisins car le mur arrivera plus bas que le niveau de leur terrain... génial |
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ludodu76
Nouveau Membre
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416
Posté - 04 avr. 2011 : 21:52:52
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Bonjour,
Je viens solliciter vos avis très éclairés pour ce que j’ai pu lire sur le topic !
La situation : les travaux de mon garage prévu en limite de propriété débutent sous peu. J’ai sollicité par écrit l’accord de mon voisin, avec lequel les rapports sont tendus, pour bénéficier de la servitude du tour d’échelle afin de pouvoir réaliser l’enduis sur la partie du mur donnant sur son jardin.
Sa réponse : elle n’a pas traîné et est remplie de conditions. Certaines relèvent du bon sens et nous les accepterons sans problème (protéger les arbustes et le sol, ne pas faire passer des engins de chantier sur son terrain,…) mais d’autres nous semblent totalement disproportionnées, notamment son « exigence » que nous protégions sa maison située à 4 mètres des travaux, qui ne consistent simplement, je le rappelle, qu’à enduire le mur de son côté.
Autre hic, sa volonté que nous restions en limite de propriété : appliquée stricto sensu, je nous vois mal pouvoir réaliser quelque travaux que ce soit ni respecter son exigence de protéger sa maison d’ailleurs…
Il me précise également que notre accord amiable devra déterminer les jours de travaux concernés ensemble, ce qui me semble relever là aussi du bon sens mais, dans la ligne suivante de son courrier, il prévient qu’il pourra exiger des indemnités pour nuisances sonores (ok…) et… pour « présence forcée » (sic)
Mes questions :
- Par « limite de propriété » que doit-on entendre exactement ? dans mon courrier je lui demandais d’utiliser une bande d’un mètre.
- suis-je tenu de protéger sa maison alors que les travaux ne la menace en rien ?
- dois-je protéger son terrain quand je fais les autres travaux qui n’ont pas besoin de la servitude pour être réalisés ?
- qu’en est-il de la jurisprudence sur les dédommagements ?
Merci d’avance pour cette (première) série de réponses !
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Édité par - ludodu76 le 04 avr. 2011 22:04:31 |
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ludodu76
Nouveau Membre
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417
Posté - 07 avr. 2011 : 18:13:42
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personne pour me répondre ?  |
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418
Posté - 07 avr. 2011 : 18:16:14
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sachant qu'il ne vous doit théoriquement pas ce passage pour une construction neuve, acceptez ...
sur la limite de propriété : il s'agit, mais vérifiez le, de ne rien construire chez lui... ce qui est la moindre des choses. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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ludodu76
Nouveau Membre
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419
Posté - 07 avr. 2011 : 18:45:19
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citation: Initialement posté par Emmanuel Wormser
sachant qu'il ne vous doit théoriquement pas ce passage pour une construction neuve, acceptez ...
sur la limite de propriété : il s'agit, mais vérifiez le, de ne rien construire chez lui... ce qui est la moindre des choses.
Merci de votre réponse.
Je vais accepter quasiment tout mais protéger sa maison à 4 mètres me reste en travers de la gorge, surtout que je sais qu'il ne fait ça que pour m'e.....der
Est-ce une pratique courante d'exiger cela ? Surtout qu'il y a un décalage entre la bande dont on a besoin et l'étendue des protections qu'il nous impose !
Effectivement, ce n'est pas une obligation pour les constructions neuves, mais s'il me refuse ce droit, je ne peux donc pas réaliser l'enduit et donc respecter le permis de construire... La situation est quand même paradoxale, d'autant plus que l'enduit de ce côté ne sera visible que par lui ! Si j'avais le choix, je n'aurais pas d'intérêt à le réaliser... |
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420
Posté - 07 avr. 2011 : 18:46:47
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soyez indulgent : il pourrait vous forcer, pour respecter un (autre) PC, à construire à 3m. de la limite (ou plus selon POS/PLU local) !!! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Éclairage pour construire en limite de propriété 
