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jeanlamoure
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 Posté - 17 mai 2016 : 19:53:18
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didier45
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203 message(s)
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 Posté - 24 juin 2016 : 18:23:39
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" politique fiction " si j'étais convoqué à un entretien pour licenciement , est ce que je peux être assisté ( si oui par qui ) sachant , si j'ai bien compris , pas sur que le syndicat peut assisté à cette réunion ; vos réponses pourrait m'être utile on ne sait jamais .
cordialement |
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43
Posté - 24 juin 2016 : 19:01:19
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didier45 : pour être convoqué à l'entretien préalable avec le syndic, entretien préalable à un licenciement, il faut que vous ayez reçu au moins une ou deux RAR pour non respect de votre contrat par exemple.
A cet entretien le salarié peut être assisté, comme l'employeur peut être aussi assisté par un DRH, un chef de service, .... et comme un membre du CS pour le syndic.
L'employé peut être assisté par le représentant du personnel, et si il n'existe pas de représentant du personnel, par une personne de son choix parmi le personnel, ou par un conseiller du personnel extérieur à l'entreprise choisi sur une liste dressé par l'autorité administrative, liste à la Mairie,... ( syndicats, ..).
L'employeur ne peut se faire assister que par une personne du personnel ! 
Didier45: votre employeur est le syndicat des copropriétaires, représenté par son mandataire social, le syndic.
Le CS a une mission d'assistance du syndic, le président du CS ou l'un des membres peut assister le syndic lors de cet entretien préalable.
Puur quelles raisons TOUS les employeurs pourraient être assistée lors de cet entretien SAUF l'employeur syndicat des copropriétaires ??
Le lien de subordination est le même.
PS : le syndic n'est PAS l'employé du SDC.
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didier45
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44
Posté - 24 juin 2016 : 19:28:28
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merci pour la réponse , je prends acte. |
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matoucalin
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45
Posté - 25 juin 2016 : 13:49:20
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Il y a beaucoup de bonnes informations qui ont été données, mais cela me semble toujours ne pas être très très clair, du moins soumis à interprétation.
PHILIPPE, vous écrivez "L'employeur ne peut se faire assister QUE par une personne du personnel", ce qui est dit dans le code du travail, et plus loin "Le CS a une mission d'assistance du syndic, le président du CS ou l'un des membres peut assister le syndic lors de cet entretien préalable".
Certes le CS a un rôle d'assistance, mais il n'est pas un personnel du syndic.
L'employeur est le syndicat, qui donne un mandat au syndic (donc d'une certaine manière "se dégage" de la gestion du son personnel), ce qui donne cette impression que les gardiens auraient en quelques sorte deux employeurs : un "légal", le syndicat, et un second plus "virtuel", le syndic.
Pourtant dans la réalité des choses le syndicat ne peut donner d'ordres au gardien (article 1er de la CCN). Il est donc un employeur sans réels pouvoir directs sur son salarié et pour en avoir doit passer par le syndic sous mandat.
Ensuite l'employeur (donc au sens de la loi le syndicat) ne peut se faire assister QUE par une personne de l'entreprise. Un syndicat me semble t'il n'est pas une entreprise, mais une personne morale. Il n'a donc pas de salariés, mais des représentants qui sont les membres du CS. Ces membres là n'ont aucuns pouvoirs à signer quoi que ce soit, donc ils ne peuvent pas licencier eux -même le gardien, c'est donc pour cette raison qu'ils passent par un syndic.
Et de là on tourne en rond et on revient au point de départ.
Le CS peut assister, mais comment faut il comprendre le mot assister ? Est-ce qu'il peut uniquement le faire en donnant son avis, ou est-ce qu'il peut également le faire physiquement.
Enfin le CS, qu'elle que soit la manière dont il peut/doit assister le syndicat, doit le faire au nom des copropriétaires qu'il représente.
Donc un CS peut il parler en son nom sans qu'une décision n'ai été prise par la masse ? Dans le cas contraire, une décision prise par un CS sans l'accord des copropriétaires serait elle une décision légale ?
Le CS qui assiste donc le syndic peut donc donner son avis sur le licenciement d'un gardien, mais le fond du problème est "est-ce qu'il peut être présent à l'entretien préalable" ? C'est donc ce mot "présent" qui pose problème !!!
Pour ma part je pense que oui il peut dire oui ou non au licenciement, mais aucunement être présent auprès du syndic le jour de cet entretien. |
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46
Posté - 25 juin 2016 : 15:15:59
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Matoucalin : Certes le CS a un rôle d'assistance, mais il n'est pas un personnel du syndic.
L'employeur est le syndicat, qui donne un mandat au syndic (donc d'une certaine manière "se dégage" de la gestion du son personnel), ce qui donne cette impression que les gardiens auraient en quelques sorte deux employeurs : un "légal", le syndicat, et un second plus "virtuel", le syndic.
TOurt cela ne veut rien dire du tout !!!! légal ou virtuel, c'est votre interprétation qui n'est pas du tout juste.
Vous n'avez toujours pas compris la différence entre syndicat, syndic et conseil syndical, d'ou votre interprétation totalement éronnée en ce qui concerne le personnel du syndic, qui n'a strictement RIEN à voir avec le syndicat des copropriétaires, l'employeur du gardien.
Encore une fois, et ce n'est pas une interprétation personelle, mais le role bien défini de chacun des organes d'un SDC  :
1. Le personnel du cabinet de syndic n'est pas le personnel du SDC. Le Syndicat n'est pas l'employeur des salariés d'un cabinet de syndic
Le syndic a une mission précise bien définie par la loi.
2. le syndic est le mandataire sociale du syndicat. Il n'est pas l'employé du SDC !
3. le Conseil Syndical est composé de membres du syndicat élu par une AG avec une mission biendéfinie par la loi de 1965 : controle des comptes, controle de la gestion ( celle des employés y compris) , et d'assistance du syndic
4. l'employeur du gardien EST le syndicat, pas le syndic !!
5. le syndic est " la main " du syndicat des copropriétaires, personne morale; il est son représentant en justice, pour sa gestion, ... C'est le syndicat qui décide; pas de légal ou de virtuel, cela n'a aucun sens légal. Pure invention perso.
6. votre comparaison entreprise et syndicat de copropriétaire n'est pas la bonne !!! Vous le faites pour exclure un droit d'assistance au syndicat des copros, EMPLOYEUR, de se faire assister lors d'un entretien préalable.
7. UN employeur, quelqu(il soit à LES MEMES droit dans le code du travail. Tous les employeurs peuvent se faire assister lors de l'entretien préalable, y compris le syndicat des copropriétaires. Tous les employeurs ont un lien de subordination identique.
Aucun texte de loi interdit au SDC employeur de se faire assister.
8. matoucalin : le SDC est une personne morale, comme toutes les entreprises, association, ... Il faut chercher un peu avant d'affirmer qu'un entreprise n'est pas une personne morale !
9. Enfin le CS, qu'elle que soit la manière dont il peut/doit assister le syndicat, doit le faire au nom des copropriétaires qu'il représente.
MECONNAISANCE : le CS ne représente pas les copropriétaires, c'est faux.
10. Donc un CS peut il parler en son nom sans qu'une décision n'ai été prise par la masse ? Dans le cas contraire, une décision prise par un CS sans l'accord des copropriétaires serait elle une décision légale ?
FAUX et archi FAUX !!! le CS est élu pour une mission. Il n'a aucun pouvoir de décision, il n'émet que des avis que le CS suivra ou non. Pas besoin d'accord de l'AG pour excercer sa mission de conseil syndical; Il est opérationnel dès l'élection de ses membres et de son président.
Il rend compte de sa mission dans un rapport annuel joint à l'OdJ.
Il peut recevoir délégation de l'AG que sur un objet précis et chiffré.
11. Pour ma part je pense que oui il peut dire oui ou non au licenciement, mais aucunement être présent auprès du syndic le jour de cet entretien.
??? contradictoire !! il ne gère pas les employés. Sa mission est de controler la gestion du syndic c'est à dire de vérifier par exemple si le procédure de licenciement a bien été respectée et en particulier l'entretien préalable, .. si les causes invoquées sont sérieuses et clairement définies, .....
12. En cas de contentieux, ce n'est PAS le syndic qui sera assigné mais l'employeur, le SDC ET si le syndic a commis une faute dans la gestion du licenciement, le SDC devra assigner le syndic.
13. Un syndicat me semble t'il n'est pas une entreprise, mais une personne morale. Il n'a donc pas de salariés, mais des représentants qui sont les membres du CS. Ces membres là n'ont aucuns pouvoirs à signer quoi que ce soit, donc ils ne peuvent pas licencier eux -même le gardien, c'est donc pour cette raison qu'ils passent par un syndic.
NIET, cela ne fonctionne toujours pas comme cela.
le syndic est obligatoire en copropriété; le CS est obligatoire en copropriété. Le CS est un collège indépendant du syndic, c'est un organe de controle. Le syndic a obligation de communiquer tous les docs du SDC.
Le gardien EST un employé du SDC !!!! toujours pas compris ? 
Qu'est ce qui vous gêne dans la présence d'un membre du CS lors de cet entretien ?? c'est assez ridicule comme position, puisque c'est un droit pour tous les employeurs.
Ce membre du CS ne va pas intervenir dans les débats. D'ailleurs cet entretien est fait pour informer le salarié des raisons de son licenciement. La lettre de licenciement partira ou pas quelques jours après celui-ci.
matoucalin : un petit tour sur le net pour lire et comprendre les termes que vous employés, comme personne morale, employeurs, salariés, CS, SDC , syndic,....
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47
Posté - 25 juin 2016 : 16:23:38
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Au cours de l'entretien pour sanction ou licenciement :
* le syndic peut se faire accompagner par un membre du CS, s'il est nécessaire que ce dernier rapporte les faits dont il a été témoin. Le rôle de ce dernier est seulement de relater les faits, il peut d'ailleurs au besoin quitter l'entretien une fois cela fait;
* l'employé (sauf s'il a un délégué du personnel dans les employés du syndicat : très rare), peut se faire accompagner d'un "conseiller(e) du salarié" inscrit(e) sur une liste déposée en préfecture ou à la Direction départementale du travail. |
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Gédehem
Pilier de forums
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48
Posté - 25 juin 2016 : 19:05:53
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sur : "Certes le CS a un rôle d'assistance, mais il n'est pas un personnel du syndic."
Le Code du travail parle du personnel "de l'entreprise"".
Un chef de service, le DRH, .....
Un CS, dont les membres sont tous "membres du syndicat", est une émanation de l'AG dont les membres sont individuellement mandatés par le syndicat pour, collectivement et en permanence, assister le syndic et contrôler sa gestion.
Un membre du CS, désigné par ce dernier, peu valablement assister le syndic, lui même mandaté par le syndicat, lors d'un entretien avec le personnel, que ce soit pour un entretien d'embauche ou pour l'entretien préalable à une sanction, le licenciement n'étant qu'une des sanctions prévues au Code du travail.
La copropriété n'a pas de règles particulières en la matière, n'est pas un électron isolé sur une ile déserte.
Sauf que, hélas, les employés d'un syndicat ont une méconnaissance préjudiciable de ce qu'est la copropriété, et en général du monde du travail et ses règles ....
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jeanlamoure
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49
Posté - 27 juin 2016 : 10:15:02
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Les branquignoles du CS n'ont rien a faire dans le bureau su syndic lors d'un entretien avec l'employé!! |
Édité par - jeanlamoure le 27 juin 2016 10:15:21 |
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ESTEPHE
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Posté - 27 juin 2016 : 10:30:46
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Bonjour,
Je lis attentivement toutes les interventions et suis très étonné des termes méprisants et presque haineux employés par certains gardiens pour parler des membres des conseils syndicaux (branquignols etc)
J'espère vraiment que ces gardiens ne sont pas représentatifs de l'ensemble de la profession !
Ils scient la branche sur laquelle ils sont assis. Qu'ils ne s'étonnent pas que de plus en plus de copropriétés se passent de gardiens et font appel à des sociétés extérieures. |
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51
Posté - 27 juin 2016 : 12:19:38
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jeanlamoure : Les branquignoles du CS n'ont rien a faire dans le bureau su syndic lors d'un entretien avec l'employé!!
Qui est le branquignole dans ce débat !!! Donnez bous donc un texte la dessus! un jugement, .... vous n'apportez que des insultes sans aucune réflexion intelligente et sérieuse.
Vous rejetez les lois ! c'est votre choix, mais attention car si vous partez de ce principe, plus dur sera votre chute lors de votre entretien !
PS : notre employé fut licencié pour non respect de son contrat de travail, horaires non respectés. Lors de son entretien d'embauche, il fut accompagné d'un syndicaliste qui fut consterné par son attitude quand il a annoncé que la présence du président du CS était illégale, et que de toute façon il faisait ce qu'il voulait depuis 15 ans, et que les " tarés de CS et de syndic" n'avait aucun droit de le virer !! Ce syndicaliste a confirmé que l'objet et la procédure du licenciement avait été respecté, qt qu'il fallait mieux aller sur une accord transactionnel proposé par ce président du CS et le syndic, et ne pas aller aux prudhommes avec une telle défense, ! ce qui fut fait.
matoucalin : téléphonez donc à un syndicat de gardien et leurs réponses ne vont pas vous satisfaire du tout !!! d'autres " branquignoles" sans doute. |
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jeanlamoure
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Posté - 27 juin 2016 : 18:57:28
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Estephe....,, |
Édité par - jeanlamoure le 27 juin 2016 18:59:22 |
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ESTEPHE
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Posté - 27 juin 2016 : 19:02:35
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Entièrement d'accord avec vous Philippe.
Ils ne devraient pas oublier qu'ils sont payés avec l'argent des copropriétaires (ou branquignols !) qui peuvent avoir l'envie de trouver quelqu'un d'autre qui leur témoignera moins de mépris.
Notre premier paysagiste nous snobait un peu nous, conseillers syndicaux, laissant entendre qu'il ne devait recevoir des ordres que du syndic, bureau distant de 25 km. Il faisait donc ce qu'il voulait quand il voulait et pas très bien en plus.
Maintenant, il ne reçoit plus de recommandations/suggestions (et non d'ordres) de notre part car nous l'avons viré. Il avait sans doute oublié que les copropriétaires sont les patrons chez eux et non le syndic !
On ne mord pas la main qui vous nourrit ! A méditer ! |
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jeanlamoure
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Posté - 27 juin 2016 : 19:04:36
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Phillipe, je dis #branquignoles# parceque a mes debuts, j en ai connu un sacre paquet et se sont eux qui voulaient faire les petits chefaillons, ouf.. depuis cela c est arrange. |
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jeanlamoure
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Posté - 27 juin 2016 : 19:09:09
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citation: Initialement posté par ESTEPHE
!
On ne mord pas la main qui vous nourrit ! A méditer !
EStepphhie, n oubliez pas que les gardiens sont payés contre un travail, ils ne sont nullement nourris! A méditer!! |
Édité par - jeanlamoure le 28 juin 2016 08:21:22 |
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Posté - 28 juin 2016 : 09:38:04
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jeanlamoure : il existe des " branquignoles" partout. Nos chers politiques, et même les anglais |
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jeanlamoure
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Posté - 28 juin 2016 : 11:07:43
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citation: Vous avez absolument raison au sujet des politiques, surtout ceux qui nous gouverne en ce moment, sauf que je ne suis pas d'accord avec vous au sujet des anglais. C'est un très grand pays qui c'est imposé dans le monde entier, et je comprend qu'ils ne veuillent plus recevoir d'ordre de quelques technocrates de Bruxelles, et qu'ils veuillent retrouver leur souveraineté, et redevenir maitre de leur destin!
De même pour nous , nous sommes la FRANCE, mais le somme nous vraiment encore? |
Édité par - jeanlamoure le 28 juin 2016 11:12:12 |
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Posté - 28 juin 2016 : 11:30:11
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jeanlamoure : Cameron a joué pour être réélu, comme le fait Hollande, les 2 partis politiques anglais sont en trains d'imploser comme le PS et le PR,.... tout le monde joue perso, et faire un référendum c'est jouer bêtement à la roulette russe avec toutes les balles dans le barillet !!!
La punition c'est déjà la casse du Royaume-Uni, pas du tout prévu par ces "guignols"
On voit la réaction des politiques anglais qui ne sont plus pressés pour sortir maintenant de l'Union Européenne et de Hollande qui veut dégager immédiatement les anglais, juste pour rouler sa caisse,sans aucune réflexion.
On peut ajouter aux effets des " branquignoles" , les bourses, les spéculateurs,.... qui s'en donnent à coeur-joie depuis vendredi.
" l'ennemi c'est la finance" !! a afficher au mur des " cons" 
PS : les vrais" branquignoles ne sont ils pas les électeurs !!!!
Comme dans les copropriétés,... |
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jeanlamoure
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59
Posté - 28 juin 2016 : 12:13:02
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J aime bien ton PS:! |
Édité par - jeanlamoure le 28 juin 2016 12:14:35 |
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Posté - 28 juin 2016 : 14:19:54
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Comme d'habitude, quand il n'y a plus rien à dire sur le sujet on dévie vers la politique, qui n'est pas le forum adéquat (me semble-t-il...), peut-être pourrions nous revenir au sujet originel de matoucalin .... |
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