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Help63
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 Posté - 04 août 2022 : 19:15:31
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PCS1975
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Posté - 04 août 2022 : 21:09:20
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Bonsoir,
Lors d'une mise en copropriété, il n'y a pas 36 possibilités pour la désignation du syndic.
Si je reprends l'article 17 de la loi 1965 :
"Les décisions du syndicat sont prises en assemblée générale des copropriétaires ; leur exécution est confiée à un syndic placé éventuellement sous le contrôle d'un conseil syndical.
Dans les cas où, avant la réunion de la première assemblée générale suivant la mise en copropriété, un syndic provisoire a été désigné par le règlement de copropriété ou par tout autre accord des parties, ce syndic ne peut être maintenu que par décision de l'assemblée générale, après mise en concurrence préalable de plusieurs contrats de syndics effectuée par le conseil syndical, s'il en existe un, ou les copropriétaires.
A défaut de nomination du syndic par l'assemblée générale des copropriétaires convoquée à cet effet, le syndic est désigné par le président du tribunal judiciaire saisi à la requête d'un ou plusieurs copropriétaires, du maire de la commune ou du président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d'habitat du lieu de situation de l'immeuble.
Dans tous les autres cas où le syndicat est dépourvu de syndic, l'assemblée générale des copropriétaires peut être convoquée par tout copropriétaire, aux fins de nommer un syndic. A défaut d'une telle convocation, le président du tribunal judiciaire, statuant par ordonnance sur requête à la demande de tout intéressé, désigne un administrateur provisoire de la copropriété qui est notamment chargé de convoquer l'assemblée des copropriétaires en vue de la désignation d'un syndic."
Donc il faut regarder ce qui est indiqué dans votre règlement de copropriété qui vous a été donné au moment de votre achat. |
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 Posté - 04 août 2022 : 22:42:35
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Le plus simple serait de demander au syndic une copie de son mandat (qui devrait figurer sur l’intranet).
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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24
Posté - 04 août 2022 : 22:44:18
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Et d’y vérifier les dates calendaire de la durée de sa mission.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Help63
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Posté - 05 août 2022 : 09:25:04
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Dans mon acte de vente , dans le chapitre admistration de l immeuble , il est écrit que les fonctions du syndic sont renouvelables .
En cas de démission , il devra au moins trois mois à l’avance aviser les copropriétaires ou le conseil syndical.
En ce qui concerne le mandat , que ce soit du côté du syndic ou du vendeur, ils me disent qu ils ont conservé aucun document que c’est l’autre partie qui a tout
Aussi que dois je faire , LRAR au syndic d’abord pour demander quand aura lieu la prochaine assemblée générale ?
N y a t il pas moyen sans passer par le syndic ou le vendeur de connaître exactement les dates de mandat du syndic ?
Merci d’avance pour vos réponses , j avance à chaque fois |
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| Merci d avance pour vos réponses à tous , Amicalement |
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nefer
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Posté - 05 août 2022 : 09:53:04
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citation: Initialement posté par Help63
Dans mon acte de vente , dans le chapitre admistration de l immeuble , il est écrit que les fonctions du syndic sont renouvelables .
En cas de démission , il devra au moins trois mois à l’avance aviser les copropriétaires ou le conseil syndical.
il s'agit d'une reprise du texte réglementaire
la question était de vérifier dans le RDC s'il est fait mention de la nomination d'un syndic provisoire lors de cette mise en copropriété
puisque votre notaire a adresse une demande d'état daté (qu'il a ensuite reçu), il doit bien savoir à qui il l'a adressée....: il faudrait lui adresser un mail pour lui demander les coordonnées de la personne à qui il a adressé ce document et qui l'a rempli |
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Help63
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Posté - 05 août 2022 : 10:36:02
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citation: Initialement posté par nefercitation: Initialement posté par Help63
Dans mon acte de vente , dans le chapitre admistration de l immeuble , il est écrit que les fonctions du syndic sont renouvelables .
En cas de démission , il devra au moins trois mois à l’avance aviser les copropriétaires ou le conseil syndical.
il s'agit d'une reprise du texte réglementaire la question était de vérifier dans le RDC s'il est fait mention de la nomination d'un syndic provisoire lors de cette mise en copropriété puisque votre notaire a adresse une demande d'état daté (qu'il a ensuite reçu), il doit bien savoir à qui il l'a adressée....: il faudrait lui adresser un mail pour lui demander les coordonnées de la personne à qui il a adressé ce document et qui l'a rempli
Oui il est bien fait mention également de l article 46 du décret du 17 mars 1967 comme quoi le syndic en l absence de nomination de syndic par l assemblée des copropriétaires dûment convoqués , le syndic pourra être désigné par décision de justice dans les conditions de l article 46 du décret du 17 mars 1967.
Or je sais pas si c’est bien légal de la part du syndic de faire ce recours judiciaire sachant qu il n a jamais fait d Ag, ni convocation.
J’ai le nom de la personne qui a fait l état date . Je luis fais un courrier lui stipulant quoi exactement ? La demande de la copie de son mandat ?
Merci
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nefer
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Posté - 05 août 2022 : 11:12:31
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qui est cette personne ?
est ce le syndic provisoire ?
y a t il le cachet d'une entreprise ? |
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Posté - 05 août 2022 : 14:29:49
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Vous pouvez aussi demander au syndic de justifier de son mandat par LRAR sous la forme d’une mise en demeure.
Indiquer dans le courrier qu’à défaut de réponse dans le délai de 15 jours, vous arrêterai de payer les appels de charges …
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| Signature de Copropriétaire33 |
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PCS1975
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Posté - 05 août 2022 : 15:40:42
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citation: Initialement posté par Help63
En ce qui concerne le mandat , que ce soit du côté du syndic ou du vendeur, ils me disent qu ils ont conservé aucun document que c’est l’autre partie qui a tout
Mais qui est donc cette autre partie?
Je ne sais pas si votre situation peut se rapprocher des VEFA, mais ce que je sais, c'est que lors de la mise en copropriété d'une VEFA (c'est-à -dire au moment de la 1ère vente), le syndic provisoire ne peut avoir un mandat que de 12 mois maximum et il semble clair que le syndic a outrepassé ces 12 mois.
Concernant la désignation de ce syndic provisoire, il y a 3 solutions :
- soit le syndic est désigné par le règlement de copropriété (en général c'est le notaire qui choisit)
- soit le syndic est désigné par le promoteur (et parfois il se désigne lui-même)
- soit il est prévu dans le règlement de copropriété qu'un syndic provisoire doit être désigné et le syndic est alors désigné par une AG si elle peut être organisée avant la remise des clés.
Et quand le mandat vient à expiration, le syndic doit organiser une AG, soit pour que son mandat soit renouvelé, soit pour désigner un autre syndic. Lors de cette AG, la mise en concurrence des contrats de syndic est OBLIGATOIRE.
Dans votre cas, je ne sais pas si tout est transposable, mais il doit y avoir pas mal d'éléments en commun.
Il faut donc savoir comment ce syndic a été désigné, et si désignation est conforme :
- si la désignation est conforme, alors le syndic a continué de s'occuper de votre copropriété après la date d'expiration de son mandat, ce qui est interdit : il ne pouvait plus ni appeler les fonds ni établir des documents pour la vente (que ce soit les états datés ou les attestations de l'article 20.I ou 20.II)
- si la désignation n'est pas conforme, ce syndic n'a jamais eu de mandat pour s'occuper de quoi que ce soit, et vous ne lui devez rien. Les documents qu'il a établi (états datés et attestations de l'article 20) sont donc invalides.
Et le notaire dans tout ça, il dit quoi? |
Édité par - PCS1975 le 05 août 2022 15:44:14 |
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Help63
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Posté - 06 août 2022 : 09:15:04
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Merci à tous pour votre intérêt et votre soutien
J’ai obtenu toutes les annexes de la vente, il ne me reste plus qu à envoyer une copie à ce syndic de fait les informant que je convoque l assemblée des copropriétaires afin de nommer un syndic bénévole.
Bien à vous |
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nefer
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Posté - 06 août 2022 : 12:53:21
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citation: Initialement posté par Help63
Merci à tous pour votre intérêt et votre soutien
J’ai obtenu toutes les annexes de la vente, il ne me reste plus qu à envoyer une copie à ce syndic de fait les informant que je convoque l assemblée des copropriétaires afin de nommer un syndic bénévole.
Bien à vous
pouvez vous répondre aux questions concernant l'identité de celui qui a rédigé l'état daté ?
s'il n'était pas titulaire d'un mandat de syndic en cours de validité, il a fait un faux!
en outre vous n'avez pas à l'avertir de votre prochaine action!
pour convoquer une AG il faut avoir l'identité, les adresses et les tantièmes de chaque copropriétaire....et savoir rédiger une AG en bonne et due forme... |
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Posté - 06 août 2022 : 16:55:02
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Comme le dit Nefer, ce n’est pas une mince affaire de convoquer et tenir une AG, sauf à ce que l’entente soit totale entre TOUS les membres du SDC.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Help63
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Posté - 08 août 2022 : 22:34:34
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nefer
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Posté - 08 août 2022 : 22:48:51
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si vous avez l'intention de faire nommer un syndic non professionnel, commencez par faire adhérer votre syndicat à cette association: ils vous aideront à rédier la convocation, faire la feuille de présence, préparer le PV.....puis vous conseilleront pour la suite... |
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PCS1975
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Posté - 09 août 2022 : 02:03:07
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Bonjour,
Nefer a raison, ce n'est pas évident de se lancer sans s'être bien préparé.
Le problème c'est juste que l'ARC est fermée jusqu'au 22 août...
Quand avez-vous prévu de faire votre AG? |
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Help63
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Posté - 13 août 2022 : 20:51:58
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citation: Initialement posté par PCS1975
Bonjour,
Nefer a raison, ce n'est pas évident de se lancer sans s'être bien préparé.
Le problème c'est juste que l'ARC est fermée jusqu'au 22 août...
Quand avez-vous prévu de faire votre AG?
Bonjour ,
Oui tout à fait pas évident mais j’ai bien du me lancer . Avec le site de l Arc , et les informations que j’ai pu glanées sur internet j’ai convoqué les deux autres copropriétaires du fait du caractère d’urgence le 26 août , avec projet type de syndic bénévole et délégation pour pouvoir de vote . Je leur ai remis en main propre avec récipesse et émargement le 10 août . Je suis allee voir l’assurance dont l’échéance est au 18 août et jai renouvelle avec protection juridique . On a tous payé par chèque l’assurance selon nos quote part .
Par contre un copropriétaire demande à la copropriété si il peut racheter une plate bande de terrain de 10 m2 pour 1 euro symbolique contre l abbatage de 3 grand sapins ( 15 m
De haut dont un arbre mort) . On serait unaniment d’accord dans le sens où il prend les frais de géomètre à sa charge et de modification de règlement de copropriété, notaire et que ça fait gagner à la copropriété deux places de parking sachant qu il nous manque une place à ce jour pour l ensemble des véhicules . Ils m’ont demandé aussi de faire une demande de bateau trottoir , du moins agrandissement à la mairie , ce qui est une bonne idee .
Mais par contre la question que je me pose est , est ce que je peux faire une assemblée générale rapidement pour ces demandEs ou dois je respecter un formalisme ???
En vous remerciant pour vos précieux conseils qui m’ont permis jusque là de bien avancer |
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Help63
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Posté - 13 août 2022 : 21:16:39
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[/quote]
J’ai également fait copie au « syndic de fait » un mail cordial avec copie de la convocation, et leur demandant toute suspension de procédure éventuelle . |
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nefer
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39
Posté - 13 août 2022 : 21:41:24
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bonjour
on ne convoque une AG sur le critère de l'urgence uniquement quand il s'agit de prendre des mesures concernant la préservation patrimoine
vous deviez impérativement respecter le délai des 21 jours qui se décompte du lendemain de la 1ère présentation et qui s'arrete la veille du jour de l'AG
pourquoi n'avez vous pas attendu que cette association rouvre le 22 aout pour vous faire assister ?
le copropriétaire qui souhaite acheter une partie commune doit constituer son dossier, rédiger le texte de la résolution le projet de résolution..et se faire assister par un géomètre expert pour la création du lot, le modificatif du réglement de copropriété
et ne pas oublier le délai d'opposition après chaque AG.....
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Help63
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40
Posté - 13 août 2022 : 21:50:44
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Problème de syndic et d impayés 
