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Bonjour, Je suis copropriétaire depuis 4 ans et dernièrement je me suis penché sur le relevé de compte de copropriété, qui n'a cessé d'augmenter depuis 4 ans.Je suis novice et ai eu connaissance des termes de tantième. Je me rends compte que ceux indiqué sur le décompte du syndic sont différent de ceux indiqué sur l'acte notarié lors de l'achat de l'appartement.
Qui peut me dire si cela est normal, et comment est en principe calculé ces tantièmes.
Il y a aussi sur ce décompte des charges de copropriété et des charges locatives. qu'est ce que c'est?
- les tantièmes de charges générales ; - les tantièmes de charges spéciales (bâtiment, ascenseur, parking, chauffage...).
A chaque lot (appartement, cave, emplacement de parking...) est associé un certain nombre de tantièmes dans chacune des catégorie de charge par rapport à l'ensemble des lots de la copropriété.
Pour les charges générales par exemple, les tantièmes sont calculés proportionnellement "à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble des valeurs desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance, de la superficie et de la situation des lots, sans égard à leur utilisation" (extrait de l'art. 5 de la Loi du 10/07/1965).
Enfin, si vous disposez de plusieurs lots, il se peut que les tantièmes présentés dans le relevé des charges par le syndic soient cumulés pour chaque catégorie de charge.
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Sujet fermé
Posté - 13 sept. 2002 : 16:11:11
