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Le syndic de notre copropriété fait preuve de laxisme: 1/ pas de réponse aux envoi d'E-mail, ni aus appels téléphonique; et pourtant nous faisons parti du conseil syndical. 2/ notre dernière assemblée c'est cloturer sans avoir aborder nos comptes, et pourtant celle-ci avait été prévue pour la cloture de l'exercice ( aucune pièce comptable lors de celle-ci, ce qui entraine des problème d'orde humain et financier 3/ promesse non tenue ( cloture des comptes de l'exercice précédent(démission du syndic précédent sans quitus) 4/ vote en A-G: sur le compte rendu aucun tantième n'apparait...! 5/ certains copropriétaire pourtant débiteurs ne font l'objet d'aucune procédure. ETC....
Comment faire? Peut-on le révoquer et si oui comment?
Il faut d'abord vérifier si le mandat du syndic n'est pas expiré (voir sur la résolution ou il a été nommé ou renouvelé). Si le syndic a toujours mandat pour gérer la copropriété, le président du conseil syndical peut , par courier RAR, mettre en demeure le syndic de convoquer une assemblée générale; il doit préciser dans ce courrier les questions dont l'inscription à l'ordre de jour est demandée.A défaut de réponse du syndic dans les 8 jours(date de réception de la lettre) ou s'il refuse, le président du conseil syndical peut convoquer l'assemblée. Attention: la convocation à cette assemblée doit être adressé au syndic en RAR. Pour que cette convocation soit valable, il faut que le président ait la liste de TOUS les copropriétaires avec leur adresse (la photocopie d'une feuille de présence d'assemblée générale, par exemple) Si le mandat est expiré, un copropriétaire peut saisir le tribunal de grande instance et faire nommer par le président du tribunal de grande instance un syndic judiciare, qui aura mission de gérer la copropriété pendant 6 mois (généralement) et de convoquer une assemblée générale en voe de nommer un nouveau syndic.
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Posté - 08 nov. 2002 : 09:26:19
