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Je suis propriétaire de tout le RDC d'un petit immeuble d'un étage depuis mai 2002, ma porte d'entrée(privative) donne directement sur la cours. Le premier étage est donc accessible par une autre porte d'entrée voisine. - J'en viens a ma question, dois-je payer les charges d'escaliers (alors qu'ils ne me sont exclusivement d'aucune utilité)?
2éme question: Notre syndic à tenue une AG en deuxieme convocation en septembre 2002 (la premiere dont le quorum n'a pas été atteind fut tenue en mai de la même année). Je tiens à vous dire que le mandat du syndic était échu depuis juin 2002 et de plus il tenait les rôles de président, assesseurs et secrètaire et sur le PV il était indiqué que ces postes etaient tenus par les membres du conseil syndical, personne n'a réagit et moi j'était encore novice mais quand je me suis renseignée, j'ai compris pourquoi on laisse faire, payer des frais d'avocat 15000fr c'est cher!!! et de plus mes abstentions ont été considéré comme des votes POUR, donc je ne pouvait rien faire. "LES SYNDIC SONT ROIS!!!" Lors de cette AG, notre syndic nous à fait voté le budget prévisionnel 2002, pour lequel nous avions payer pendant les 3 trimestre la même somme et le quatrieme fut multuplié par deux.
Personnellement je n'ai pas payer ce qu'il me demandait et j'ai reclamé à payer en charges réelles, mais je n'ai reçu aucune réponse de leur part.
Déjà votre copropriété n’a plus de syndic, et il faudrait en faire nommer un par voie de justice ! Si vous êtes moins de 5 copropriétaires, mieux vaudrait faire nommer un d’entre vous ! Pour ce qui est de votre participation aux charges, c’est le règlement de copropriété qui fait foi, et les répartitions qu’il prévoit ne peuvent être modifiées qu’à l’unanimité des copropriétaires, ou par voie de justice pour certaines d’entre elles (mais pas les frais de nettoyage de l’escalier qui sont des charges d’entretien (et non un service collectif) – voir notre fiche pratique…
Aves les modifications de majorité apportées par la loi SRU, les abstentions ne sont plus prises en compte dans certains cas, si vous nêtes pas d'accord , il faut voter contre
A la relecture nous nous apercevons que nous avons été un peu rapides : la question est de savoir si vous voulez ou non contester l'assemblée de septembre : - si oui, cela implique effectivement des frais, et, la situation étant complexe, il faut faire vite (il est peut-être déjà trop tard : tout dépend de la date à laquelle a été diffusé le procès-verbal) et il ne faut pas se tromper d'angle d'attaque (faux et usage de faux - c'est du pénal - ou défaut de qualité pour convoquer si le mandat était échu au moment de la convocation )! - si non, vous êtes bien obligés de considérer votre syndic comme régulier, quitte à attendre le prochain renouvellement pour le débarquer...
Quant aux appels trimestriels sur charges réelles, c'est interdit depuis le 1/1/2002 (loi "SRU") : il est donc normal que le syndic vous appelle les provisions par quart, et qu'il appelle un complément après le vote du nouveau budget...
c'est sûr cachou que devant une situation pareille, vous ne pourrez pas redresser toute seule - mais ne vous découragez pas pour autant car le bon sens est quand même la chose la mieux partagée - même chez les copropriétaires poursuivez votre recherche des raisons pour lesquelles on en est arrivé là. le conseil syndical existe-t-il ou s'il n'existe plus pourquoi ? prenez des contacts avec les anciens les frais de procédure ne sont souvent qu'un alibi pour cacher des raisons plus profondes de demeurer passif le webmaster a raison: si vous n'êtes que 5 vous devriez envisager de vous passer un jour d'un syndic professionnel, mais ce sera long pour en arriver là, et il vous faudra faire un effort pour bien comprendre la situation actuelle dans tous ses aspects. A deux ou trois, vous devriez cependant y parvenir avec le temps en vous faisant aider de l'extérieur aussi si nécessaire. casi
Nous sommes 26 copropriétaires, pour 4 batiments distincts construit avant 1950,un batiment principale sur rue de 4 étages, 3 autres sur cours de 2 étages un autre de 1 étage et un petit pavillon. Vous voyez nous sommes une copropriété de taille moyenne. Nous n'avons ni chauffage collectif, ni assenceur, ni eau chaude collectif, et notre syndic nous fait payer des charges de + de 30 000 euros par an pour des petites surfaces qui vont de 16 m2 à 40 m2. Et personne ne réagit, mais tous le monde estime que c'est trop chèr. Alors moi j'ai envie de réagir mais seule c'est difficile. Car notre syndic fait la pluie et le beau temps et refuse de nous écouter. Un exemple nous avons tous un compteur d'eau (mise en place voté en avril 2001) sauf chez 4 copropriétaires. Nous avons demandé au syndic de payer selon notre consommation propre eh bien il a refusé, les charges qui nous sont réclamées pour le budget prévisionnel 2002 englobe la totalité des batiments sans distinction d'utilité pour chacun, ce qui nous a fait une sacré facture. Pour ma part j'ai décidé de payer ce que je devait soit les charges communes générales 17000 euros et les charges du batiment principale qui me donne acces à la rue, car je vous rappel que je suis en RDC sur cours où j'ai ma porte d'entrée et donc au lieu de régler 647 euros comme me réclame le syndic, mon calcul me donne que 323 euros sur 6 mois soit 2 fois moins. Est ce que j'ai eu raison de faire cela ou non????
Ou dis-je payer la totalité des sommes réclamées par le syndic????
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Sujet fermé
Posté - 26 déc. 2002 : 18:02:20
