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yann1
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 24 janv. 2003 : 17:57:52
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Bonjour !
Désolé c'est encore moi.
Une locataire nous a fait un procés pour appartement insalubre. Celle-ci était rmiste, se chauffait non pas avec la chaudière installée mais avec des poêles à pétroles dont les gazs brûlés ne s'évacuent pas par un conduit. L'humidité engendrée par cette combustion (CO2) a fait moisir l'ensemble des murs de l'appartement et nous avons dû tout refaire ! (elle aurait eu le pétrole gratuitement grâce aux oeuvres caritatives...)
Le procés s'est à peu près bien fini : Elle a perdu et a été condamnée au dépends mais nous n'avons eu droit à aucun dommage et intérêts non plus. Cela dit : Oufff !
J'avais été à la Chambre d'agriculture de mon département, car je savais que l'année où elle était présente fût très sèche. Les relevés pluviométriques l'attestaient : Il avait davantage plu en juillet et août que les autres mois de l'année ! Cela m'a permi de démontrer qu'il n'était donc pas possible que l'humidité provienne d'infiltrations, d'autant plus que le locataire qui était présent avant elle ne s'est pas plaint et le relevé pluviométrique de l'année de sa présence (qui précédait l'année de la plaignante) était très élevé !
Donc, nous n'avons pas démontré que les poêles étaient en cause mais, par coup de chance, la pluviométrie a joué en notre faveur...
Mais si cela venait à se reproduire, nous n'aurions peut-être pas la même chance !
Alors, peut-on, lorsqu'un chauffage est utilisable, interdire l'utilisation d'un autre mode de chauffage ?
Merci pour vos éclaircissements !
Yann.
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 24 janv. 2003 : 22:10:01
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A nouveau le mari de Thoveyrat!
La combustion parfaite des hydrocarbures donne du CO² et de l'eau.
C'est très exctement le même cas que pour la respiration.
Les appareils au gaz parfaitement réglés, et en particulier les appareils à gaz naturel qui sont faciles à régler ne produisent effectivement que du CO² et de l'eau.
Tous les autres appareils produisent en plus des résidus de combustion que sont : le CO, gaz extrêmement toxique et mortel en très peu de temps (de quelques secondes à quelques jours suivant concentration), les suies et le cas échéant les cendres.
Dans tous les cas il est impératif de disposer d'une ventilation adaptée.
Pour les seuls appareils à propane et à butane de faible puissance et à condition qu'ils soient bien réglés, la ventilation nécessaire à la respiration des occupants est suffisante pour les produits de combustion (CO², eau et de très faibles quantités de suies). Pour tous les autres appareils : gaz naturel, gaz en bouteille de forte puissance et poêles à pétrole ou à charbon il est nécessaire de disposer d'une ventilation supérieure.
Pour la majorité de ces appareils une cheminée est absolument nécessaire et obligatoire, en particulier pour le gaz et le charbon. En ce qui concerne le pétrole il est toléré de disposer d'appareils sns cheminée dans les locaux bien ventilés, soit en ventilation forcée (VMC...) soit peu étanches (cf autre sujet de discussion à propos d'un appartement ouvert aux quatre vents).
Voici pour ce qui concerne les émissions des appareils de chauffage à hydrocarbure.
Les problèmes de logement humide et de moisissures peuvent avoir de multiples causes.
Jusqu'aux trois dernières décennies du vingtième siècle on n'admettait pas qu'une pièce, et a fortiori, un logement soit étanche. On cherchait au contraire à l'assainir par une ventilation naturelle par les dessous de porte, les fenêtres et d'autres ouvertures.
Une certaine conception du confort et d'autres considérations ont amené les occupants à demander des logements calfeutrés. La conséquence immédiate est simple : l'humidité de la respiration s'accumule sur les murs et des moisissures apparaissent.
Une ventillation va donc être ajoutée, soit forcée, soit en ménageant des ouvertures.
La première cause d'humidité dont je parle, la respiration, est donc traitée ainsi.
La deuxième cause d'humidité est due à une pénétration d'eau extérieure, que ce soit du sol, ou des pluies (voire d'un dégat des eaux...). Les murs s'imprègnent d'eau et la restituent de différentes manières : on retrouve la moisissure... les traitements sont longs et délicats et quand les murs sont imprégnés, très coûteux.
L'apparition d'humidité due à des appareils de chauffage à hydrocarbure est la dernière cause.
C'est une cause secondaire. En effet, les logements où de tels appareils sont utilisés sont soit insalubres en raison d'un défaut de chauffage, soit insalubres en raison d'un défaut d'isolement, soit utilisés d'une autre manière que celle pour laquelle ils ont été conçus. Dans les deux premiers cas il me semble que la responsabilité du bailleur est engagée, dans le dernier c'est celle du locataire qui l'est.
Dans tous les cas un diagnostic devra d'une part déterminer la cause réelle de la présence d'humidité — en effet un chauffage par hydrocarbures est rarement suffisant pour provoquer des moisissures — puis déterminer si le chauffage par un matériel de ce type était réellement un abus du locataire.
Il semble que ce soit le cas de votre appartement puisqu'un chauffage suffisant y était prévu et qu'il vous est loisible d'en demander réparation à travers des frais de remise en état et d'assainissement.
Dans tous les cas un conflit dans ce domaine est très difficile à traiter. Vous savez tous que les grilles de ventilation sont souvent bouchées par les occupants...
Bon courage!
Le mari!
Thoveyrat
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Mariam
Pilier de forums
296 réponses |
Posté - 04 févr. 2003 : 21:18:08
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Je crois que ce poste ferait un splendide tremplin pour un article sur les causes probables de l'humidité dans le logement, hein universimmo ?
Quelle science ! Bravo
Mariam |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 févr. 2003 : 11:55:38
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Sur le plan technique une modeste contribution : dans la chambre d'un enfant très jeune, des traces de condensation noirâtres apparaisent fréquemment en partie haute d'un mur pignon froid mal isolé. Explication des spécialistes : l'air expiré par un jeune enfant est très humide.
Sur le plan juridique, la question importante est : dès lors que l'appartement loué dispose d'un mode de chauffage individuel ou collectif suffisant et conforme aux règles techniques, le locataire peut-il le délaisser pour se chauffer avec d'autres dispositifs ?
La réponse est certainement négative si ces dispositifs ne sont pas conformes aux normes d'hygiène et de sécurité et peuvent occasionner des dégâts dans l'appartement (des odeurs persistantes pour le pétrole et plus encore d'humidité pour les radiateurs gaz)
Si tel n'est pas le cas, le locataire doit quand même payer les charges locatives afférentes à un chauffage collectif (même solution qu'en copropriété pure)
Il doit également respecter les obligations liées à la présence d'une installation individuelle (contrat d'entretien pour chaudière à gaz notamment).
Dans la plupart des cas, ces obligations annulent les économies espérées d'un autre dispositif.
Dans le temps passé, des clauses propres au chauffage figuraient dans les baux. Leur validité subsiste pour les dispositifs manifestement dangereux. Pour une validité plus générale, la question mérite un examen de la jurisprudence.
A suivre
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inser
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 05 févr. 2003 : 23:09:30
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Ce probleme de condensation me concerne egalement car dans une chambre, il y a des traces de condensation noirâtres aussi dans le haut du mur (et bientot la 2eme chambre)...Les fenetres d'avant ne se fermaient pas, étaient de simple vitrage, puis elles étaient humide; maintenant ça va mieux car j'ai mis du double vitrage dans les chambres!!!!
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universimmo
Administrateur
3522 réponses |
Posté - 06 févr. 2003 : 09:01:59
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Pour Mariam : Universimmo suit tout cela avec beaucoup d’intérêt…
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yann1
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 20 févr. 2003 : 14:29:11
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Bonjour,
Merci pour vos très intéressantes contributions !
Il est vrai que suite à ces problèmes, nous avons fait de notre côté l'effort de faire poser des aérations en haut des fenêtres et au bas des portes de l'appartement. Nous avions eu peur, s'il arrivait une intoxication au Co2 d'être mis en cause !!!
Depuis que ce locataire est parti, nous avons refait toutes les peintures et tapisseries. L'appartement est loué depuis le début de l'hiver et il n'y a aucune plainte pour moisissures... Le nouveau locataire se chauffe avec la chaudière au gaz et à fait remplir ses citernes.
C'est tout de même bizzare que les poêles à pétroles ne soient pas plus incriminés que cela. Est-ce que l'on ne dit pas un peu trop facilement qu'un appareil de chauffage est officiellement aux normes tout simplement parce que... il consomme du pétrole ?!
Peut-être suis-je dans l'erreur en accusant les poêles à pétrole mais avouez tout de même que c'est un cas assez parlant de lui-même...
Avec mes respects;
Yann1.
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TR
Pilier de forums
2318 réponses |
Posté - 20 févr. 2003 : 21:23:31
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Aucune combustion ne devrait se faire avec évacuation dans la pièce, une chaudière au gaz qui n'aurait pas d'évacuation extérieure poserait les mêmes problèmes!
Par ailleurs, il est vrai que le gaz en citerne est l'un des moyens les plus chers de se chauffer, moins que le pétrole mais plus que l'électricité, même si, comme dans la plupart des comparatifs, on oublie la consommation électrique de la chaudière (une quinzaine d'euros par mois au minimum) et l'entretien. Mais avant l'apparition des appareils rayonnants, c'était tout de même bien plus confortable que de simples convecteurs...
Thoveyrat |
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