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Après une AG particulièrement mouvementée, le conseil syndical a été reconduit à l'identique à part l'arrivée d'un nouveau membre. Le hic est que ce nouveau membre est le conjoint d'un opposant forcené du CS qui a fait de la dernière AG une vraie bataille rangée.
Son attitude très blessante, très mesquine et l'attitude de son conjoint à notre égard durant cette AG vont laisser des traces. D'ailleurs, un des membres du CS m'a téléphoné après l'AG pour me dire qu'il envisageait de démissionner.
J'ai envoyé une convocation pour réunir le nouveau CS, réunion où nous pourrions tous discuter du mode de fonctionnement du CS et des objectifs que nous voulons atteindre cette année. J'espère qu'en arrivant à obtenir une sorte de "charte du CS" acceptée par tous on pourra travailler ensemble.
Malgré cela, si la "cohabitation" ne fonctionne pas, peux-t-on démissionner du CS (que l'on soit président ou simple membre) et sous quelle forme (doit-on écrire au syndic, aux autres copropriétaires?)? Doit-il y avoir une cause valable? Doit-on spécifier une cause valable? Y-a-t-il un délai nécessaire entre la nomination du CS et la démission d'un ou plusieurs de ses membres? Peut-on se retourner contre un membre démissionnaire?
Merci pour vos lumières! (Je suis allé regarder plusieurs ouvrages mais je n'ai pas trouvé grand chose sur ce sujet...)
Désigner un opposant systématique comme membre du conseil syndical est parfois un excellent moyen de le ramener à la raison. Encore faut-il qu'il s'agisse d'un copropriétaire de bonne foi qui constatera que tout n'est pas si facile !
La situation semble différente dans le cas exposé. La contradiction est une chose, la courtoisie en est une autre. Vous verrez comment se passe la première réunion du nouveau conseil.
Ceci étant, un membre, président ou pas, du conseil syndical peut démissionner. Une démission donnée avec légèreté, sans aucune raison, pourrait être critiquée si elle provoquait la disparition pure et simple du conseil syndical. C'est le cas lorsque plus d'un quart des sièges devient vacant (art. D 25). Si le conseil comporte trois membres, une démission fait qu'il n'est plus régulièrement constitué.
En l'espèce elle pourrait trouver sa justification dans la persistance du nouveau membre à se conduire désagréablement.
Cela pourrait être un motif de révocation, mais l'assemblée, seule, peut la prononcer.
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Sujet fermé
Posté - 21 févr. 2003 : 22:37:15
