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SebRoul
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 24 mars 2003 : 11:58:42
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Bonjour a tous,
Notre coproprieté est face à un probleme dont voila l'historique :
En Mars 2002, l'AG vote des travaux de refection de la cage d'escalier, jusque là rien d'extraordinaire (Montant : 10500 €)
En Octobre 2002, un expert est missionné pour expertiser la charpente car l'un des copropriétaire (moi-même) est inquiet de nombreux trous d'insects dans la charpente...
L'expert procede a son audit, les trous ne sont pas de thermites, mais des Vrillettes... rien de très inquietant.. Mais l'expert detecte la présence d'un Mérule (Très inquitant !!!)
Notre syndic est au courant de toutes ces info depuis plus de 6 mois et n'a tjs pas bougé !!!
Ma question est la suivante : Peut-on annuler les travaux votés pour la refection de la cage d'escalier ???
En effet, il nous parait prioritaire de traiter le merule avant de faire la déco !!!
Merci par avance de votre coloboration
Sébastien
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 24 mars 2003 : 12:34:11
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A mon avis, il est très délicat d'annuler un vote d'AG, sauf peut-être par un nouveau vote annulant le précédent, mais à condition que tous ceux qui ont voté POUR la première fois votent POUR l'annulation.
Sachant que les travaux de charpente semblent nécessaires de toute façon, si vous présentez le devis à ceux qui seraient encore hésitants pour annuler la réfection d ela cage d'escalier, il pourront réfléchir. Surtout que les travaux urgents que vous décrivez peuvent se faire sans vote. |
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aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 24 mars 2003 : 14:09:33
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Vous ne pouvez faire anniler une decision d'ag que 2 mois apres la recption du pv et que su vous avez voter contre, ou abstenu ou absent. Par contre le syndic peut faire executer des travaux d'urgence sans l'accord de l'ag.
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SebRoul
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 24 mars 2003 : 14:41:42
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Merci de vos réponses,
une petite précision cependant, toute la copropriété est OK pour annuler les travaux de la cage d'escalier, car devant le cout de traitement du merule, personne ne tient à voir sa facture annuelle x10. D'autant plus que les travaux de la cage d'escalier ne sont que décoratifs...
En lisant les réponses, je dois comprendre qu'il n'est pas possible d'annuler les travaux de déco (car ils ont été voté il y a 1 an).
Ceci me parait tout de même bizarre, ne sommes nous pas devant un cas de force majeure ???
De plus les travaux de déco ne sont pas encore commencés, et s'ils commencent avant les traitement du merule, ils seront a refaire, car ceux du merule prévoit le chgt de poutres dans la partie commune : donc de refaire une seconde fois la déco...
Je ne vous cacherai pas dans cette histoire que nous (les copro) voyons bien que le syndic trainent des pieds et lorgne plus sur ca commisision (frais de gestion des travaux) que sur l'interet de l'immeuble : Qui irait repeindre un mur avant de le remplacer ???
(notre syndic et oui...)
Alors n'y a t il pas une solution pour annuler ces travaux de cage d'escalier ???
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 25 mars 2003 : 01:14:26
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Une piste, à tiroirs (à voir en fonction de votre contexte et calendrier d'AG) :
- le CS écrit au syndic pour lui dire de ne pas mettre en oeuvre la résolution (il peut passer outre, dans son droit) ; vous insistez dans votre lettre sur les 6 mois passés par le syndic à ne pas réagir, etc ;
- de nombreux copros se joignent à cette lettre (vous dites que toute la copro est unie pour reporter le projet de décoration, maintenant jugé quasi nécessairement différable) ;
- vous introduisez pour la prochaine AG annuelle une résolution annulant la précédente et, en tant que de besoin, une résolution portant sur les mérules (même si l'AG est éloignée, le CS peut demander cette inscription dès maintenant) [ce que dit Raymond n'est pas complétement exact : ce qu'une AG a fait, une autre peut le défaire, dans le respect des règles de majorité propres à l'AG qui défait : il n'y a pas d'annulations de votes 'pour' par des votes 'contre'] ;
- vous (CS, etc) intervenez auprès de l'entreprise dans le même sens de reporter (plus délicat si le syndic a déjà passé commande), en précisant bien le nouveau contexte. Un professionnel raisonnable devrait se ranger à vos arguments.
- vous demandez la convocation d'une AG, voire vous la provoquez si le syndic s’y refuse (vous dites qu’il est du genre traîne les pieds et peu concerné), avec les résolutions adéquates : voir article 8 du décret 67-223 du 17.03.67 :
Citation :
Article 8
La convocation de l'assemblée est de droit lorsqu'elle est demandée au syndic soit par le conseil syndical, s'il en existe un, soit par un ou plusieurs copropriétaires représentant au moins un quart des voix de tous les copropriétaires, à moins que le règlement de copropriété ne prévoie un nombre inférieur de voix. La demande, qui est notifiée au syndic, précise les questions dont l'inscription à l'ordre du jour de l'assemblée est demandée.
Dans les cas prévus au précédent alinéa, l'assemblée générale des copropriétaires est valablement convoquée par le président du conseil syndical, s'il en existe un, après mise en demeure au syndic restée infructueuse pendant plus de huit jours.
Dans les mêmes cas, s'il n'existe pas de conseil syndical ou si les membres de ce conseil n'ont pas été désignés ou si le président de ce conseil ne procède pas à la convocation de l'assemblée, tout copropriétaire peut alors provoquer ladite convocation dans les conditions prévues à l'article 50 du présent décret.
Lorsque l'assemblée est convoquée en application du présent article, la convocation est notifiée au syndic.
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Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 25 mars 2003 : 12:34:43
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Si vraiment toute la copro est OK pour ne pas effectuer les travaux de déco, ne les faites pas et laissez passer le temps. Le seul risque est que quelqu'un change d'avis, ou un nouveau propriétaire arrivant, qui exige que ces travaux soient effectués puisque votés (et aux frais des copropriétaires effectifs au moment du vote). Pour une fois qu'un syndic n'a pas la pression pour effectuer des travaux dans les temps, il ne devrait pas s'en plaindre.
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 25 mars 2003 : 16:07:28
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Eh, attention, SebRoul craint que le syndic n'enclenche les travaux de déco un jour ou l'autre (SebRoul parle même d'une appétence du syndic sur une commission sur ces travaux) : il faut donc que sebRoul, avec ses copros, qu'il dit unanimes, les annule formellement.
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aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 26 mars 2003 : 07:14:58
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Pourquoi ne pas faire une ag extraordinaire pour annuler ce point?
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 mars 2003 : 14:52:27
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Première observation : qui dit mérule dit humidité anormale, qui peut venir d'un défaut de la toiture ou d'un défaut du ravalement dans les immeubles en pans de bois. Le champignon lui-même ne se traite qu'accessoirement. Quant aux vrillettes, s'il y en a aussi, elles ne sont pas négligeables.
Seconde observation : il ne s'agit pas tant d'annuler une décision que de réagir à un accident imprévu mais pas imprévisible. Si le syndicat avait fait procéder à un examen technique approprié et sérieux de l'immeuble, les atteintes citées auraient certainement été détectées.
En présence de mérules, un syndic sérieux doit réagir sans délai : prendre l'initiative de prévenir le CS, suspendre, ne serait que provisoirement, la mise en route d'un chantier décidé mais moins urgent, consulter avec l'accord du conseil syndical le Centre technique du Bois et de l'Ameublement (CTBA) omniscient dans ce domaine et pour pas cher, etc. et bien entendu convoquer une assemblée pour inverser l'ordre des travaux et, le cas échéant, se faire autoriser, même si cela n'est pas nécessaire, à engager un référé s'il apparait que l'invasion des mérules est consécutive à un sinistre DDE dans un lot privatif pas ou mal traité.
Comme les copropriétaires de cet immeubles semblent bien disposés, tout devrait marcher convenablement. Reste pourtant un problème juridique éventuel : un copropriétaire qui veut vendre son appartement dans les meilleures conditions souhaite que les travaux de peinture soient exécutés. Il est vrai qu'il a un "droit acquis".
Il faut donc vite mentionner mérules et vrillettes dans le carnet d'entretien. Il comprendra rapidement qu'il est préférable d'éviter l'écroulement de l'immeuble !!
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