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sergepru
Contributeur vétéran
134 réponses |
 Posté - 03 avr. 2003 : 15:34:57
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le releve des decompteurs d'eau froide ne correspond pas au releve du compteur general
exemple compteur general 500 m3
total des decompteurs 400 m3
les 100 m3 de difference doivent etre payés de qu'elle façon
1er cas en augmentant le prix du m3 c'est a dire le prix des 500 m3 divisé par les 400 m3 et faire la repartition avec la somme des decompteurs
2em cas l'exedent c'est a dire les 100 m3 de difference doivent etre répartit en charge generale d'apres les milliemmes
qu'elle est la solution reglementaire s'il en existe une de toute façon il faudra payé mais de qu'elle façon merci de vos reponses
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aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 03 avr. 2003 : 15:55:12
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C'est reparti en charge generale au prorata des milliemes.
Je crois que l'eau est un gros probleme en copro en effet des coproprietaires peu srupuleux donn des faux releve, comme ça le restant est payer par tous les coproprietaires. Comment faire ? La je n'ai pas trouver de solution.
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sergepru
Contributeur vétéran
134 réponses |
Posté - 03 avr. 2003 : 16:56:56
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en reponse a aulde
notre syndic a augmenté le prix du m3 pour éponger la difference entre le compteur principal et les decompteurs au lieu de le reporter sur les charges generales est ce que je peux contester son mode de calcul je pense comme vous que la difference fait partie des charges generales merci de vos reponses
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aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 03 avr. 2003 : 17:07:41
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Il n'a pas le droit d'augmenter le prix du m3 d'eau, bien sur que vous devez contester son mode de calcul. De toute façon il a la facture d'eau generale avec le prix du m3 et ne doit pas en deroger, a lui ensuite de repartie au millieme.
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 03 avr. 2003 : 20:01:02
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Ah certains syndics n'hésitent pas à noyer le poisson (humour de circonstance) !
En cas de discorde, je vous invite à demander au syndic l'inscription à l'ordre du jour de la prochaine assemblée de la proposition de résolution ci-après : "Si tous les locaux sont équipés de compteurs divisionnaires, les frais de consommation d'eau froide seront répartis au prorata des consommations individuelles. Pour les surplus indiqués par le compteur général, la répartition se fera en fonction des tantièmes de charges générales."
J'ai cru bon de rappeler le fonctionnent classique de la répartition de l'eau avec des compteurs divisionnaires d'eau froide à travers l'exemple ci-dessous.
Données
- Copropriété de 3 logements
- Monsieur A = 200/1000 charges générales, conso d'eau = 20 m3
- Monsieur B = 300/1000 charges générales, conso d'eau = 60 m3
- Monsieur C = 500/1000 charges générales, conso d'eau = 120 m3
soit un total de conso privative de 20 + 60 + 120 = 200 m3
Conso compteur général :
sur l'année 250 m3 d'eau pour un total 750 euros, soit 3 euros/m3
Résultats comptables
Décompte charges générales
Factures Compagnies des eaux... : 750,00 EUR
Consommations privatives... : -600,00 EUR (200 m3 x 3 EUR)
A répartir en Ch. gales... : 150,00 EUR
Décompte Monsieur A
Charges générales... : 150,00 EUR x 200/1000 = 30,00 EUR
Consommation Eau Froide... : 20 m3 x 3,00 EUR = 60,00 EUR
Total à payer... : 90,00 EUR
Décompte Monsieur B
Charges générales... : 150,00 EUR x 300/1000 = 45,00 EUR
Consommation Eau Froide... : 60 m3 x 3,00 EUR = 180,00 EUR
Total à payer... : 225,00 EUR
Décompte Monsieur C
Charges générales... : 150,00 EUR x 500/1000 = 75,00 EUR
Consommation Eau Froide... : 120 m3 x 3,00 EUR = 260,00 EUR
Total à payer... : 335,00 EUR
Enfin généralement, il est de coutume de faire des appels provisionnels trimestriels sur l'estimation de la consommation d'eau avant répartition privative (dans notre exemple 750,00 EUR / 4 = 187,50 EUR en charges générales au titre de l'eau pour l'année suivante).
Cordialement.
Cyril  |
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malechka
Pilier de forums
218 réponses |
Posté - 04 avr. 2003 : 16:30:44
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Attention certains règlement de copropriété peuvent prévoir un mode de répartition pour l’eau. Il y a donc lieu de bien vérifier le règlement de copro.
Dans les immeubles ou les compteurs d’eau individuels ne sont pas d’origine donc non prévu au règlement de copropriété, normalement lors du vote de la pose des compteurs, un bon syndic fait aussi voter la clé de répartition pour la quote-part d’eau « commune ».
Pour les appels prévisionnels il est tout à fait possible, et à mon avis beaucoup plus équitable, de provisionner par copropriétaire selon la consommation réelle de l’année –1 ce qui a l’avantage de ne pas faire payer à Monsieur A 187.50 euros au lieu de 90 euros. (Les logiciels du marché sont capables avec une bonne utilisation d’appliquer ce principe).
cordialement
Edité par - malechka le 04/04/2003 16:33:43 |
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bprudhon
Pilier de forums
1422 réponses |
Posté - 04 avr. 2003 : 16:59:04
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Malechka, pourriez vous, s'il vous plait, expliciter votre commentaire "un bon syndic fait aussi voter la clé de répartition pour la quote-part d’eau « commune »".
En effet, en final la différence relevé général/rels indiv doit être logiquement réintégrer ds les charges générales. Donc la clé de répartition est la même pour l'eau non consommée que pour les charges générales non ?. Bien entendu, chaque copropriétaire se voit facturé sa propre consommation (relevé compteur individuel).
bp |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 10 avr. 2003 : 12:47:54
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Je voudrais signaler que ces consommations d'eau posent divers problèmes :
d'abord, les compteurs, que ce soit celui du fournisseur ou les compteurs individuels ont une certaine précision. Sont-ils à 5 %, 10 % ? Je n'ai pas encore eu le temps de voir ce problème. D'où des erreurs sur chaque relevé.
Par ailleurs, la différence entre le compteur global et la somme des compteurs individuels peut aussi venir de toutes les fuites d'eau qui tardent à être réparées. Certaines pouvant peut-être passées inaperçues pendant longtemps (au fin fond d'une cave par exemple).
Et pour ce qui concerne ma copropriété par exemple (exercice du 1er oct. au 30 sept.), en réalité, nous ne payons pas l'eau consommée pendant cette période, mais il y a un décalage de quelques mois, tout simplement parce que la facture de l'eau consommée jusqu'à la fin de l'exercice n'arrive qu'en janvier, alors que le syndic a pratiquement déjà finalisé ses calculs pour l'AG. Donc nous ne payons jamais l'eau consommée pendant l'exercice.
Si les copropriétaires sont stables et qu'il n'y a pas de grosses fuites d'eau, on constate, qu'on retrouve un peu les mêmes moyennes chaque année.
Par contre, si plusieurs appartements devaient être vides, cela fausserait quelque peu les choses.
Elisabeth |
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 11 avr. 2003 : 00:26:15
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Votre syndic pourrait avec l'accord de l'assemblée voire du CS passer une provision d'eau pour palier la différence entre les dates de relevés des compteurs divisionnaires et du compteur général lors de la reddition des comptes.
Et à chaque exercice comptable, vous extourner la provision de l'année comptable précédante.
Quant aux fuites, il est préférable de faire relever souvent les compteurs divisionnaires et le général pour connaître rapidement ce genre de mésaventure.
Et pour la précision des compteurs, tout dépend entre autre de leur classe.
Cordialement.
Cyril |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 11 avr. 2003 : 01:56:52
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Sur la précision des compteurs d'eau froide :
a)- En tapant 'compteurs d'eau' sur Google, on tombe sur des mètres cubes et des mètres cubes de résultats (9480 résultats !), tant pour l'eau froide que pour l'eau chaude. Je ne les ai pas tous regardés…
Parmi ceux ci, figure un décret 76-130 du 29.01.76 (JO du 08.02.76), signé du Premier Ministre de l'époque, un certain Jacques Ch., et « réglementant la catégorie d’instruments de mesures ‘compteurs d’eau froide’ », qui semble être le texte fondateur pour ce qui est de la précision réglementaire de ces compteurs – laquelle précision réglementée apparaît au demeurant être assez large (le texte laisse rêveur...) : http://www.industrie.gouv.fr/metro/reglemen/textes/decr-76-0130.pdf
Je ne ferai pas de plaisanterie, qui risquerait d’être tièdase (je souhaite vous épargner), sur qui a réglementé ou non sur l’eau tiède.
On verra que, sur le même JO du 08.02.76, le Ministère de l'Agriculture réglementait la surface des poulaillers et des porcheries, ce texte n'étant pas corrélé avec le décret sur les compteurs d'eau froide, apparemment (ce n'est, semble-t-il, pas le texte le plus récent en matière de poulaillers et de porcheries).
b)- Pour (sérieux) les classes qu'évoque Cyril, on ira sur le site AFNOR : http://www.boutique.afnor.fr/Boutique.asp?url=NRM%5Fn%5Fhome%2Easp&lang=French&btq=HOM&cookie%5Ftest=1 et l'on cherchera la norme ISO 4064 dans la fenêtre.
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