| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
TREPPIN
Contributeur vétéran
154 réponses |
 Posté - 29 avr. 2003 : 18:11:39
|
Je suis en copropriété et nous occupons un appartement de 5 pièces au 1er étage qui a été construit dès la mise en chantier à partir de 2 lots (2 pièces+3 pièces) . L'appartement représente 1064 millièmes (total des 2 lots) la cave 4 millièmes (nous n'avons qu'une seule cave) et l'ascenseur 129 millièmes.
Pour le ravalement, on nous calcule nos millièmes de la façon suivante: 1064x2 + 4x2 +129 soit un total de 2375 millièmes.
Je ne comprends ce mode de calcul consistant à multiplier par 2 les millièmes de l'appartement et de la cave?
bien cordialement.
|
|
Signaler un abus
|
|
|
aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 29 avr. 2003 : 18:17:51
|
Avez vous demnader au syndic une explication sur son mode de calcul de repartition des charges du ravalement.
|
Signaler un abus  |
|
|
TREPPIN
Contributeur vétéran
154 réponses |
Posté - 29 avr. 2003 : 19:26:53
|
Je n'ai pas pour l'instant demander d'explication au syndic qui trouvera toujours une justification qui certainement n'attenuera pas ma méfiance. Aussi, je pensais que les textes fixaient pour tous les copropriétaires des régles identiques pour le calcul des millièmes en cas de ravalement.
Merci pour votre collaboration.
|
| Signaler un abus |
|
|
Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 29 avr. 2003 : 23:00:54
|
Qu'est-il dit dans votre règlement de copropriété ?
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
TREPPIN
Contributeur vétéran
154 réponses |
Posté - 30 avr. 2003 : 12:26:35
|
J'ai consulté le réglement de copropriété. Dans la parties désignation des lots, il mentionne les millièmes pour chaque lots (appartement + box + caves). Dans la parties charges d'entretien, il indique les millièmes à retenir pour l'entretien des escaliers, ascenseurs, chauffage, eau chaude. Mais il n'est pas indiqué qu'il faut doubler ces millièmes en cas de ravalement.
Cordialement.
|
| Signaler un abus |
|
|
aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 30 avr. 2003 : 15:37:16
|
Logiquement on ne doit pas vous les multiplier par deux. Avez vous contacter d'autre coproprietaires ou le president du CS?
|
| Signaler un abus |
|
|
Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 30 avr. 2003 : 22:59:49
|
Vous parlez bien des millièmes en PC1 ?
Il n'y a strictement aucune raison de doubler vos millièmes !
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 01 mai 2003 : 18:00:15
|
Si vous n'avez qu'un seul bâtiment dans votre copropriété, les frais de ravalement sont en principe imputés en charges communes générales: ce qui pour vous devrait faire 1064 +4 tantièmes (à rapporter au nombre de millièmes)
|
| Signaler un abus |
|
|
TREPPIN
Contributeur vétéran
154 réponses |
Posté - 02 mai 2003 : 12:39:43
|
Il y a deux batiments et on me compte aussi 129 millièmes pour l'ascenseur.
Merci pour votre collaboration.
|
| Signaler un abus |
|
|
aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 02 mai 2003 : 14:49:48
|
Vous habitez quel etage?
Que vienne fait l'ascenseur dans le ravalement?
|
| Signaler un abus |
|
|
Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 02 mai 2003 : 18:29:40
|
Dans le règlement de copropriété, vous avez bien au début quelque part la liste des lots avec l'indication que les "parties communes sont classées en x catégories" (PC1, PC2, etc...).
Il suffit alors pour chacun des lots qui vous appartient, de faire la somme des PC1 qui vous concernent et c'est cette somme qui déterminera votre participation en millièmes du total de votre "immeuble" pour le ravalement(votre "immeuble" pouvant compter plusieurs bâtiments).
Elisabeth |
| Signaler un abus |
|
|
TREPPIN
Contributeur vétéran
154 réponses |
Posté - 02 mai 2003 : 19:06:35
|
En face de mes lots appartement, box, cave j'ai deux colonnes avec en tête SOL ET BATIMENT mais je ne trouve pas de PC1 ni de PC2.
En effet, comme le dit Aulde, que vient faire l'ascenseur ds le ravalement à moins qu'il s'agisse du local en terrasse où doit se trouver le moteur. Je suis au 1er étage.
J'ai téléphoné au syndic mais je ne peux jamais avoir la personne compétente.
Merci pour vos informations.
|
| Signaler un abus |
|
|
joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 02 mai 2003 : 21:25:29
|
Quelques éléments :
a)- les 'PC1', 'PC2' dont fait état Elizabeth sont des abréviations tirées de son propre RC (elle a déjà fait état de tels sigles dans un autre sujet - PC pour partie commune probablement). Ces sigles ne sont pas des sigles génériques de copropriété. Oubliez donc cela ici et revenez à votre RC.
b)- vos millièmes (pour chacun de vos lots privatifs : appart, cave, etc.) figurent non seulement dans votre RC mais aussi dans votre titre de propriété.
c)- la répartition des dépenses à supporter pour telle ou telle catégorie de travaux d'entretien ou de réfection figure dans votre RC.
d)- les millièmes ascenseurs ne concernent que ce qui porte sur les ascenseurs. Voyez votre RC. Ils sont mis en oeuvre, selon une répartition propre à cet équipement qui figure dans votre RC, pour l'entretien ou pour les travaux qui concernent cet équipement. Votre syndic fait très probablement un joli mélange. Financez lui des lunettes et une copie propre du RC.
e)- votre RC peut - à vérifier par vous - prévoir que les travaux de ravalement ou assimilés sont partagés aux millièmes généraux avec réduction de moitié des millièmes afférents aux caves (ce qui expliquerait alors le coefficient 2 donné aux apparts).
d)- en résumé, on applique le RC, point barre. Et le syndic n'a pas à faire de calculs à sa façon. Ni de poésie (sauf le soir chez lui si il veut, pour se détendre de ses calculs).
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Forum fermé
Sujet fermé
