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Elisabeth
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Elisabeth
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
 Posté - 07 mai 2003 : 23:07:15
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On se méfiera de ce site, qui comporte des erreurs multiples.
Sur le sujet que souligne Elisabeth, il y en a une belle qui apparaît à l'écran en cliquant sur les liens qu'elle a introduit : le site mentionné dit qu'une convocation peut être demandée par des copropriétaires représentant 15 % au moins des voix du syndicat.
Cela fait deux erreurs en une ligne, ce qui est déjà pas mal :
- c’est un copropriétaire ou des copropriétaires et non pas des copropriétaires ;
- c’est 25 %, et non 15 % (le texte légal dit ‘un quart’, et, jusqu’à nouvel ordre, un quart c’est 25 %...).
Ceci sans compter que "les voix du syndicat" est une formulation inexacte.
On espère que le responsable du site, architecte de son état, ne commet pas d’erreurs arithmétiques de ce type lorsqu’il fait un calcul de son domaine. Le ciel peut tomber sur la tête du client.
Je vous épargne les autres erreurs, dont certaines sont pires...
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gaudin_antoine
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633 réponses |
Posté - 08 mai 2003 : 01:22:37
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J'ai appris, hier, que dans l'une des copropriétés dans laquelle je suis membre du Syndicat, le président du T.G.I. allait être saisi afin qu'un administrateur provisoire soit désigné.
L'expérience mérite certainement d'être vécue !
Il semble que la situation actuelle soit due à un blocage lié à la mésentente entre le Conseil syndical (son président, plus vraisemblement) et le Syndic, celui-ci était considéré par celui-là comme une simple chambre d'enregistrement de ses volontés. Dans une lettre adressée au Syndic, par le président du Conseil syndical, celui-ci lui fait remarquer que son mandat est expiré.
La réaction du Syndic ne se fait pas attendre : il saisit le président du T.G.I.
Tout ceci pour indiquer que le manque d'habileté et de discernement de certains, qui confine souvent à la stupidité, conduit à l'émergence de situations bien fâcheuses, alors même que leur mission est d'oeuvrer dans le sens des intérêts du Syndicat.
De l'intérêt des facteurs psychologiques dans la vie de la copropriété !
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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Elisabeth
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1905 réponses |
Posté - 08 mai 2003 : 08:54:57
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Concernant les remarques de Joseph, toutes mes excuses d'avoir cité précpitamment des liens. Effectivement, c'est un site que j'ai peu parcouru et il est tout à fait vrai que certains sites comportent de grossières erreurs, une des raisons (mais ce n'est certainement pas la seule) étant qu'ils ne sont pas toujours à jour.
Et suite à la remarque, juste une question : si un copropriétaire détient à lui seul plus de 25 % des tantièmes, il pourra agir ?
Pour ne pas induire les lecteurs en erreur, je suggère que UI efface mes liens ?
Elisabeth |
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gaudin_antoine
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633 réponses |
Posté - 08 mai 2003 : 10:15:09
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Oui.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 08 mai 2003 : 10:46:52
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Oui, à vos deux questions.
Sur la première, vous pouvez toutefois laisser les liens, pour illustration que des sites qui se qualifient de professionnels, ou qui semblent l'être, peuvent être mauvais.
Sur la seconde, voyez le texte de l'article 8 du décret 67-223 du 10.07.67 : "...par un ou plusieurs copropriétaires représentant au moins le quart des voix de tous les copropriétaires..."
Sur les erreurs multiples que contient le site en cause, ce ne sont pas des mises à jour non reportées qui sont à leur origine, mais des bourdes, des bourdes répétées...
Un site qui contient un forum permettant la contestation - et citant convenablement ses sources - a davantage de chances d'échapper à la survenue et à la permanence d'erreurs faites par son promoteur.
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 08 mai 2003 : 23:07:12
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Pour Joseph,
S'il s'agit bien de 25%, pour demander la convocation d'une AG, il me semble, par contre il s'agit bien de 15 % pour l'administrateur judiciaire :
"Article 29-1
(inséré par Loi n° 94-624 du 21 juillet 1994 art. 35 III Journal Officiel du 24 juillet 1994 )
(LOI n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 J.O. Numéro 289 du 14 Décembre 2000, art. 81-11 et 12)
Si l'équilibre financier du syndicat des copropriétaires est gravement compromis ou si le syndicat est dans l'impossibilité de pourvoir à la conservation de l'immeuble, le président du tribunal de grande instance statuant comme en matière de référé ou sur requête peut désigner un administrateur provisoire du syndicat. Le président du tribunal de grande instance ne peut être saisi à cette fin que par des copropriétaires représentant ensemble 15 p. 100 au moins des voix du syndicat, par le syndic ou par le procureur de la République.
Elisabeth |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 09 mai 2003 : 13:37:08
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1.- Oui, tout à fait juste : l'article 29-1, dont vous reproduisez le premier alinéa, est le premier article de la section 2 du chapitre II de la loi de 1965, cette section – qui comporte six articles, de 29-1 à 29-6 - traitant spécifiquement quant à elle, selon le libellé de son titre, des "Dispositions particulières aux copropriétés en difficulté".
Ces dispositions ont été introduites en 1994, et amplifiées en 2000 (SRU).
La situation de « copropriété en difficulté » est limitée à deux cas, selon le texte de 19-1 :
- ‘équilibre financier du syndicat des copropriétaires gravement compromis’ ;
- ‘syndicat dans l’impossibilité de pourvoir à la conservation de l’immeuble’.
Dans ces cas, dont le Pdt du TGI saisi en référé apprécierait la réalité de la consistance, un syndic provisoire serait désigné par ordonnance prise par lui.
La saisine du Pdt du TGI est, pour cette situation, le fait soit de copropriétaires (au pluriel) représentant plus de 15% des voix, soit du syndic, soit du Procureur de la République.
Le mandat du syndic cesse alors automatiquement. L’administrateur provisoire désigné dans ce cadre des copropriétés en difficulté a de larges pouvoirs, dérogatoires aux règles générales sur la copropriété (voir sur ce point le deuxième et le troisième alinéa de l’article 29-1). Le syndicat est alors en quelque sorte sous tutelle ; ainsi que sous la surveillance des autorités, Préfet et Maire.
2.- Ce qui était traité dans les contributions ci-dessus concerne la convocation de l'assemblée générale d’une copropriété qui n’est pas « en difficulté », mais à laquelle le syndic ne procède pas sur demande du CS. Pour ce cas, qui ne relève pas des ‘copropriétés en difficulté’, ce sont les articles 8 et 50 du décret du 17 mars 1967 qui s’appliquent.
Ce sont deux situations bien différentes (‘simple’ dysfonctionnement de la marche du syndicat d’une part, copropriété exsangue de l’autre). Et l’on comprend que le législateur ait prévu des modes d’action et de saisine plus larges pour les copropriétés « en difficulté », y compris la mise en œuvre possible de l’action publique.
3.- Si, pour une copropriété qui n’est pas « en difficulté », le syndic saisit le Pdt du TGI pour faire nommer un administrateur provisoire dans le cadre des articles 8 et 50 du décret du 17 mars 1967, il en sera pour ses frais. N’étant pas copropriétaire, il n’a tout simplement pas qualité pour une telle saisine…
Une telle éventualité de saisine par le syndic dans ce cadre est, semble-t-il, celle qui est évoquée comme à venir dans un message ci-dessus, de Antoine (à moins qu’il ne s’agisse du cadre de l’article 47 du décret qui traite de la situation d’une copropriété sans syndic – la situation décrite dans ce message n’étant pas assez explicite pour le savoir : syndic dont le mandat serait « expiré » selon le Pdt du CS. Et l'on sait que la date d'un mandat peut être expirée sans que pour autant la copropriété soit juridiquement sans syndic).
C’est une intimidation classique (et minable) chez les syndics de recourir à une telle menace : « ah, ah, vous allez voir, si vous continuez à me piniocher, je vais vous faire coller un syndic judiciaire qui ne vous fera pas rigoler et vous coûtera un fric de plomb pendant 10 ans ! Bien plus cher, et vous en prendrez pour bien plus long que l’excellent syndic que je suis ! ». La mission d’un administrateur provisoire est toujours provisoire…. Garder le calme des vieilles troupes.
Le syndic foutriquet dont j’ai évoqué les exploits sur le forum a - dès que l’on a réellement fourré notre nez dans sa magnifique gestion, il y a maintenant une dizaine de mois - agité cet épouvantail, assez vite transformé en charpie. Il avait toutefois ému assez facilement nombre de copropriétaires, inquiets du mot ‘judiciaire’ qu’il hurlait…
4.- Terminant ce message, j’ai recliqué sur les liens que vous aviez mentionnés. J’ai constaté que la bourde arithmétique (15 % pour 25 %) que le site concerné ‘archidirect.com’ contenait, et qui fut épinglée sur le forum pour les convocations d’AG avec syndic récalcitrant, a été corrigée.
Merveilleux !
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 09 mai 2003 : 16:54:37
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S'agissant du cas que j'évoquais il y a quelques jour, je ne dispose que des informations qui me sont données et qui sont très parcellaires.
Dans l'intervalle, j'ai appris que le président du Conseil syndical en question avait pris de l'avance en saisissant le président du T.G.I.
Selon les éléments dont je dispose, il semble que le cadre soit celui de l'art. 47 du décret.
Si, effectivement, lorsque les pouvoirs du Syndic ont expiré, le Syndicat n'est pas pour autant dépourvu de Syndic, au sens de l'art. 47 du décret. Mais il faut bien admettre que sa position est inconfortable, ainsi qu'il résulte d'une jurisprudence plutôt insaisissable.
La suite au prochain épisode !
Je me permettrai de vous informer du dénouement.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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clemouel
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2912 réponses |
Posté - 09 mai 2003 : 22:00:15
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On ne coince pas "notre" Joseph comme cela Elisabeth  !
Ce n'est pas à un vieux singe qu'on apprend à faire des gimaces, voyons.
Pour Joseph : Désolé Joseph, je voulais trouver une expression sympatique avec l'éléphant mais je n'ai trouvé que le singe.
Cordialement.
Cyril  |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 10 mai 2003 : 08:15:57
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Ben, ça dépendrait si il est bleu  ou vert  . Comme dans Babar. L'autre matin, en faisant des grimages devant la glace, j'ai effectivement vu un vieux singe.
Cela dit, poursuivons tous, n'est ce pas ? Quels que soient les prénoms et les âges. On s'enrichit en commun si on ne barrit point.
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 10 mai 2003 : 16:56:13
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Bien m'en a pris de "titiller" un peu Joesph. Cela nous vaut un superbe cours sur les administrateurs. J'étais en train d'apprendre ma leçon à ce sujet et cela m'a donné un sérieux coup de pouce.
Mais je reste encore sur un flou concernant le 15 et 25 %, car il m'étonnerait qu'en plein "pont" du 8 mai, le site web fasse une corection ; ou bien n'avons nous pas vu les mêmes choses.
Elisabeth |
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 13 mai 2003 : 22:57:14
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Dans mon affaire, je viens d'apprendre que Me XX avait été désigné en tant qu'administrateur provisoire par ordonnance du président du T.G.I.
Attendons maintenant sa notification.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 13 mai 2003 : 23:05:10
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Est-ce à dire que la désignation d'un administrateur provisoire peut se faire dans un délai de 1-2 semaines environ ?
Cela change de la lenteur habituelle de la justice !
Elisabeth |
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 13 mai 2003 : 23:38:57
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Je crois savoir que la requête avait été déposée vers le 25 avril.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 18 mai 2003 : 17:33:37
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Les frais entraînés par la nomination d'un administrateur provisoire seront-ils au final à la charge du syndic ?
Ou cela dépend-il des raisons pour lesquelles il aura fallu faire appel à cette solution ?
Si le syndic doit prendre en charge, comment faut-il s'y prendre concrètement pour qu'il paye ?
Elisabeth |
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 19 mai 2003 : 01:42:54
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Bonsoir Valazur,
J'en ai appris un peu plus sur le cas que je vous avais exposé.
Il semble que, dans un premier temps, le Conseil syndical et le Syndic soient tombés d'accord pour retarder d'un mois, environ, l'assemblée, afin de disposer de davantage de temps pour achever de préparer une question relative au ravalement de l'immeuble.
Mais il semble également que ce moyen ait été utilisé hypocritement afin de permettre, en réalité, au président du Conseil syndical de créer une situation lui permettant d'utiliser la procédure de l'art. 47 du décret.
Je crois que le Syndic n'a rien vu venir et qu'il s'est fait piéger.
On ne peut que saluer, par ailleurs, la démission d'un membre de ce Conseil syndical qui a refusé de cautionner cette manoeuvre.
Toujours est-il que, lors de la prochaine assemblée le président du Conseil syndical va m'entendre. Et j'espère que le Syndicat, dans sa majorité, sanctionnera le Conseil syndical dans son ensemble.
Il convient de purger les organes du Syndicat d'individus aussi nuisibles.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 30 mai 2003 : 23:42:36
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Je poursuis le développement de l'affaire dont je vous avais déjà entretenu.
La semaine dernière j'ai reçu notification de l'ordonnance qui a désigné l'Administrateur judiciaire. L'administration provisoire durera six mois.
Attendons de voir !
Une indication pour Elisabeth qui s'étonnait de la rapidité du délai pour désigner un Administrateur provisoire : la requête a été rédigée le 15 avril ; elle a été enregistrée au Bureau des Administrations Judiciaires du T.G.I. le 25 avril et l'ordonnance a été rendue par le Président du T.G.I. le 2 mai.
Tout ceci est donc très rapide.
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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phibou
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 09 juil. 2003 : 14:34:11
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Honneur à joseph toison !!!
Quel grand homme, quel connaissance , quel humour ... Je sais que le titre d'architecte énerve pas mal de monde car il n'est pas donné à tout le monde ... Je sais que tout le monde n'a pas aussi les capacité intellectuel de concevoir un portail sur l'architecture ... qui donne quelque infos sur la gestion de copropriété ... Mais sachez que ce site à été crée entièrement bénévolement et que ce n'est pas mon métier par définition ... Alors vous pouvez vous moquer et critiquer ... mais cela n’est que orgueil et médisance ... Bien triste à vous. 
Moi |
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phibou
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 09 juil. 2003 : 15:17:57
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Je site les mots de Monsieur Toison ;
4.- Terminant ce message, j’ai recliqué sur les liens que vous aviez mentionnés. J’ai constaté que la bourde arithmétique (15 % pour 25 %) que le site concerné ‘archidirect.com’ contenait, et qui fut épinglée sur le forum pour les convocations d’AG avec syndic récalcitrant, a été corrigée....
DESOLE MAIS AUCUNE MODIFICATION N'A ETE APPORTEE SUR NOTRE SITE A CE SUJET, PERMETTEZ NOUS DE METTRE VOS CAPACITES EN DOUTE !
Pardon pour la répétition du message précédent, c'est du à un blocage de ce site qui ne répondait pas !!
Personnellement, je ne permet pas que cette personne entretienne des propos diffamatoires au sujet de ma profession, je site :
On espère que le responsable du site, architecte de son état, ne commet pas d’erreurs arithmétiques de ce type lorsqu’il fait un calcul de son domaine. Le ciel peut tomber sur la tête du client.
J'invite cette personne courageuse à déclarer son identité afin que nous puissions entamer des poursuites.
Moi |
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