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Bonjour, J'ai reçu il y a quelques jours une régulaisation de charges mais il me semble que ces charges ne me sont pas destinées ,car sur la factur qui est au nom du proprietaire il n'est pas mentionné mon n° de place de parking et les charges sont détaillées comme ça: charges générales: MENUS TRAVAUX et GENERALES DES EAUX charges générales ASL: CHARGES ASL LOCATAIRES (je ne sais meme pas ce que ça veut dire) charges parking: ASL GARAGES LOCATAIRES....
Je voudrais bien savoir si je dois payer cescharges ou non. Car il n'y a eu aucun travaux sur ma place et pour les parties communes j'ai un appartement et dc se serait facturé sur le loyer de l'appartement. Merci ...
Les parkings comportents des parties communes qui supportent des charges même en l'absence de travaux : électricité, entretien des portes de parkings, nettoyage... Celles-ci font l'objet d'une régularisation spécifique auprès des personnes disposant d'un emplacement.
ASL : signifie association syndicale libre et signifie (comme les AFUL ie Association Foncière Urbaine Libre) que le parking est en copropriété
Citation : Les parkings comportents des parties communes qui supportent des charges même en l'absence de travaux : électricité, entretien des portes de parkings, nettoyage... Celles-ci font l'objet d'une régularisation spécifique auprès des personnes disposant d'un emplacement.
ASL : signifie association syndicale libre et signifie (comme les AFUL ie Association Foncière Urbaine Libre) que le parking est en copropriété
Bonjour,
J'aimerais savoir si en dehors de la part dans les charges générales relative à un Parking ou n'imprte quel autre lot d'ailleurs, on doit aussi payer une seconde part des charges spécifiques au Parking lui même. Je m'explique: J'ai une rubrique dans mon décmpte de charges intitulé Parking comme suit:
# Charges Parking: - Electricité Travaux d'Entretien Facture du xx/xx/xx : 680 FF - Travaux Divers : Remplacement cellule Facture du ...: 363.57FF - Facture n° 2000/075 -17/01/00 : 6589.75FF - Porte Garage Contrat Entretien Facture du ... : 1423.52FF - Porte Garage Travaux d'Entretien Facure du ... : 825.08FF - Contrat Porte Garage Facture du .... : 1368.60FF ------------------------------------------------------------------- TOTAL LOT = 11249.95 FF
Pour ces charges la quote-part est de 48/1020ème. Le Syndic applique cette quote-part au TOTAL LOT ci-haut indiqué, puis il ajoute au résultat la part due aux charges générales (quote-part pour le Parking est de 19/10000ème, et pour l'Appartement elle est de 173/10000ème). Alors, pour un total des charges générales de 17627.25 FF, (A noter que la quote-part Ascenseur par rapport au Parking est de 8/1000ème et par rapport à l'Appartement elle est de 17/1000ème), le Syndic calcule ainsi :
# Charges Parking - charges générales = 17627.25 x 19/10000 = 33.49 FF - charges Parking = 11249.95 x 48/1020 = 529.41 FF - Charges Ascensseur = 5124.87 x 8/1000 = 41 FF --------------------------------------- TOTAL LOT = 603.90 FF
Est-ce que c'est au locataire de payer ces charges spécifiques au Parking, sachant qu'il paye déjà la part des charges générales par rapport au Parking? Puis, est-ce que toutes ces charges mentionnées : Porte Garage Travaux d'Entretien, Travaux Divers, Contrat Porte Garage et Porte Garage Contrat Entretien, sont vraiment récupérables?
A noter que le mode de calcul que je viens d'indiquer est appliqué de la même façon aux autres lots, par exemple pour l'Appartement :
# Charges Appartement - charges générales = 17627.25 x 173/10000 = 304.95 FF - charges Ascenseur = 5124.87 x 17/1000 = 87.12 FF - .............................................. ------------------------------------------------ TOTAL LOT = 1630.58 FF
Donc au total, le bailleur me demande de lui payer : 1630.58 + 603.90 = 2234.48 FF, pour ce trimestre.
La question qui se pose pour moi est : pourquoi je dois payer 2 fois les charges liées à l'Ascenseur (une fois pour le Parking et une autre fois pour l'Appartement)? Sachant que l'Appartement est situé au 2ème étage, le Parking est situé au sous-sol et il n'y a qu'un seul Ascenseur. Je comprends parfaitement que la quote-part 8/1000ème relative au Parking soit indiquée dans le règlement de copropriété. Et ce pourque si une personne qui n'habite pas l'immeuble mais ayant un Parking paie tout de même des charges du Parking selon 8/1000ème seulement. Mais pour les personnes habitant l'immeuble et possédant un Parking et qui payent déjà les charges de l'Ascenseur par rapport à l'appartement selon la quote-part 17/1000ème, pourquoi doivent-elles payer encore les charges de l'Ascenseur par rapport au Parking selon les 8/1000ème, ce qui fait en tout une quote part de 25/1000ème? Ou bien, il faut payer l'Ascenseurr si on le prend du RDC pour monter à son appartement, puis le payer de nouver si on descend du RDC (ou son appartement sans s'arrêter au RDC!) vers le Parking au sous-sol? Ca me parait vraiment curieux ce mode de calcul!!
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Posté - 21 mai 2003 : 12:01:07
