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Bonjour a tous, Etant du syndic de copro d'un nouveau batiment neuf, nous sommes en train de donner les autorisations de boxage des parkings en sous-sol. Cependant, comme c'est un batiment neuf, il y a un probleme avec le cheminement du tuyau d'arrivé d'eau froide générale. Il chemine dans un des box, à une hauteur incompatible avec la pose d'une porte débordante toute simple. Ma question est: Qui connait une norme ou la hauteur sous tuyau que doit réaliser le constructeur?
Je ne pense pas qu'il y ait une norme pour celà, encore que ... Mais inutile d'entrer dans des considérations où vous n'avez pas de compétence et serez en état d'infériorité par rapport au promoteur et à son maître d'oeuvre. Vous exigez tout simplement qu'on puisse garer un véhicule dans le box et qu'on puisse le fermer au moyen d'une porte d'un modèle courant. Bref, vous exigez qu'on puisse user des lots de copropriété conformément à leur destination. Que le promoteur les livre ainsi. Quant à la solution technique, c'est à lui de la trouver. Vérifiez tout de même qu'il ne crée pas un nouveau défaut en corrigeant le premier.
Il y a eu un cas similaire, il y a deux ans, dans une copro qui me concerne : la copropriété a été amenée à prendre en charge le détournement d'une conduite d'ECS qui empêchait un boxage (on dit comme ça couramment, bien que le terme ne soit pas validé par la littérature...).
Le motif est celui que dit Barde : usage du lot conforme à sa destination.
Merci de m'éclairer sur le sujet. Dans le contrat de vente, il n'y a évidement rien d'écrit, mais le promoteur à vendu ces places de parking comme Boxables. Le HIC, c'est que ce tuyau d'eau passe dans le box, et qu'un courrier avec AR avait été envoyé pour signaler au promoteur que le plombier le fesait passer à cet endroit. Dixit le plombier: il n'y a pas de plan je le passe ou je veux!!!!. Si si c'est vrai j'étais là, pas moyen de lui faire passer ailleurs. Pourtant le tuyau de gaz passe bien dans les parties communes, n'emmerde personne et il est à 2,25 m du sol. Il n'y a des regles que pour le Gaz???
Je maintiens mon point de vue. Il n'y a pas liu de discuter avec le plombier ni à chercher vous-même une solution, quoique si vous la trouvez et la suggérez au promoteur, vous avez de meilleures chances d'avoir satisfaction rapidement. Les lots vendus doivent être conformes à leur destination. Il ne faut pas signer la réception des ouvrages tant que subsistent ces désordres.
J'oubliais : un dossier existe sur le sujet des travaux et des garanties. A lire et à mettre en pratique. En de telles matières les inerties sont grandes. Il faut être très ferme et mettre en jeu les assurances lorsqu'une solution amiable n'est pas obtenue rapidement. Surtout, évitez d'entrer dans le piège des considérations de savoir qui dans quelle entreprise est responable de quoi et quels sont les motifs pourquoi les choses ont été faites comme elles le sont. Vous ne vous en sortirez jamais. Vous êtes un client face à un fournisseur. Ce fournisseur est le promoteur. Qu'il vous fournisse un produit exempt de défauts. Comment il y parviendra, c'est son affaire et non la vôtre. Imaginez que vous ayez acheté une voiture neuve et que pendant le temps de la garantie un défaut apparaisse, que vous rapportiez votre voiture au concessionnaire et que l'on vous réponde : "On a été obligé de monter telle pièce de cette façon parce que notre fournisseur a changé les dimensions sans nous en avertir, nous n'y pouvons rien, il faudrait que vous voyiez avec ce fournisseur." Et vous de téléphoner au fournisseur (installé en Espagne mais sous-traitant en Brésil) et de partir à la recherche d'un annuaire du téléphone brésilien ... Absurde. Mais c'est pourtant exactement (j'exagère à peine) ce que vous avez commencé à faire en parlant au plombier et à rechercher des normes techniques qui n'existent peut-être même pas dans un domaine que vous ignorez. Vous n'avez pas à tenir un langage d'expert mais un langage de client.
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Posté - 23 mai 2003 : 11:02:32
