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UNE COPROPRIETAIRE SOUHAITERAIT REMPLACER LES PERSIENNES EN BOIS BLANC ABIMEES PAR LE MEME MODELE EN PVC POUR DES RAISONS EVIDENTES D ENTRETIEN. EST IL NECESSAIRE DE METTRE CETTE QUESTION A L ORDRE DU JOUR SACHANT QU ELLE LES CHANGE A L IDENTIQUE? MERCI.
En toute logique non, mais la notion d'identique n'est pas la même pour tous. Il est possible qu'un empêcheur de tourner en rond trouve que le blanc n'est pas assez blanc, ou qu'au contraire il est trop blanc, que le cadre de la fenêtre est plus épais de 5 mm que l'original et que l'harmonie de l'immeuble en est menacé. Donc, par précaution cette copropriétaire devrait avoir la prudence de soumettre son projet à l'AG. Dans le projet de résolution faire référence à un document descriptif joint en annexe à la convocation. La majorité qui s'applique est celle de l'article 24, et non 25, parce qu'il ne s'agit pas de demander une autorisation de faire des travaux affectant l'aspect extérieur de l'immeuble mais simplement de faire reconnaître par l'AG que les travaux prévus n'affectent pas cet aspect extérieur.
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Sujet fermé
Posté - 28 mai 2003 : 09:32:19
