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J'ai vendu ma maison et j'ai fait tous les papiers necessaires depuis le mois de Mars. L'acheteur a fait accord pour acheter la maison. Depuis le mois de Mars, le notaire nous a dit d'attendre les impots. On attendu depuis le mois de Mars et ca traine. La signature n'ait pas faite encore mais on a laisse l'acheteur rentre dans la maison en promettant (avec le notaire) qu'il payera la somme de la maison quands tous les papiers sont faites. Quelqu'un sait combien de temps ca prends ses choses la.
"Il attend les impôts"! Mais quels impôts? S'il s'agit du montant de la taxe foncière que le compromis prévoit de proratiser comme c'est courant, le notaire peut passer l'acte et retenir une provision! Votre situation me semble incroyable. Il faudrait peut-être écrire au notaire en recommandé AR, pour récapituler ce qui s'est passé jusqu'ici et demander à ce que l'acte soit signé très rapidement. De plus, l'acquéreur a peut-être une offre de crédit mais les offres de prêt ne sont pas valables éternellement, en général c'est quatre mois maximum...
Vous dites que l'acheteur (le futur acheteur en fait) est dans les lieux : gare aux problèmes, et donc à votre responsabilité, si un quelconque accident arrivait. Ou aux problèmes de contentieux avec lui si jamais la vente ne pouvait pas se concrétiser. Il est urgent que vous sortiez de cette situation qui n'a aucunement lieu de perdurer.
Effectivement, votre situation est véritablement incroyable, et, à votre place, je me méfierais tout de même un peu du notaire, ou bien ses explications n'ont pas été comprises. - Les taxes foncières sont réparties lors de la réception de l'avis fiscal, ou elles peuvent être réparties le jour de la vente sur la bse de la taxe de l'année précédente - Acquéreur dans les lieux, pour un temps assez long ? GRAND DANGER !! il est fortement déconseillé de laisser un acquéreur rentrer dans les lieux avant la signature de l'acte authentique, ou bien alors, uniquement pour des questions matérielles de déménagement, quelques jours avant l'acte (trois ou quatre jours par exemple), et surtout en lui interdisant tous travaux, avec une convention d'occupation, et en exigeant qu'il souscrive une assurance occupant. Mais, excusez moi, sauf explications complémentaires, votre notaire me parait tout de même bizarre dans ses motivations de retarder la vente. Sentiments distingués.
Complément de réponse : Pour les délais, celà dépend un peu des régions ; il convient d'obtenir les renseignements d'urbanisme (urbanisme même, alignement, etc ...) ; Purge des droits de préemption ; diagnostics divers (plomb et insectes le cas échéant, amiante) ; Normalement, un délai de deux mois est grandement suffisant. Mais "attendre les impôts" :ça m'épate ! Sentiments distingués.
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Posté - 21 juin 2003 : 06:29:40
